Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (AFSB) : modification de la délibération 2014/0423 relative à la participation financière de Bordeaux Métropole aux études d'avant-projet et aux acquisitions…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Bègles - Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc - - Convention d'études relatives à la déviation de la canalisation Transport et infrastructures gaz de France (TIGF) - - Autorisation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de Bordeaux - Franchissement au droit de la rue Lucien Faure - - Pont Jacques Chaban Delmas - Subvention du Conseil départemental de la Gironde - Avenant - Autorisation de signature

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n°3 et avenant n°4 au traité de concession - Décisions - Autorisations

Urbanisme - BEGLES-VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Bilan de la concertation - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact - Dossier de création - Approbation - Décision

Urbanisme - Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Bilan de la concertation - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale - Dossier de création - Approbations - Décisions

Urbanisme - ARTIGUES-PRÈS-BORDEAUX - Secteur Centre-Ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décisions

Urbanisme - BEGLES - ZAC « Quartier de la Mairie » - CRAC 2014 - Approbation

Transports et Déplacements - Exploitation et maintenance des bornes de charge pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables situées sur le territoire des villes de Bordeaux et Parempuyre - Autorisation

Transports et Déplacements - Association Cycles et Manivelles - Subvention de fonctionnement 2015 - - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Urbanisme - Stratégie urbaine intégrée. Politique européenne en faveur de la Politique de la ville. - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - Secteur Claveau - Convention pour le redéveloppement du secteur - Décision -Autorisation

Urbanisme - Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov- Demande de renouvellement du versement de la subvention pour 2015 - Demande de dérogation sur le solde de la subvention 2014

Urbanisme - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement - État - Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Urbanisme - Renouvellement de l'adhésion de Bordeaux Métropole - au Groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation - Décision-Autorisation

Urbanisme - Observatoire de l'Immobilier du Sud Ouest (OISO) - Avenant à la convention relative à l'octroi d'une subvention - Autorisation.

Urbanisme - Lormont - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la copropriété La Boétie - Décision - Autorisation.

Haute qualité de vie - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein de la gouvernance du syndicat intercommunal d'électrification du Médoc (SIEM) et contribution de Bordeaux Métropole au financement des travaux d'enfouissement des…

Haute qualité de vie - Contrat local de santé métropolitain - Etude d'opportunité IREPS - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Partenariat Bordeaux Métropole - Agence locale de l'énergie et du climat dans le cadre de l'appel à projet à manifestation d'intérêt de l'Ademe relatif au montage d'une plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat…

Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie - Nouveaux principes de délivrance des subventions aux associations - Décision

Haute qualité de vie - Délégation de service public - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Création de la société dédiée - Avenant 1 - Décision - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Points noirs bruit routiers métropolitains - Partenariat avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie pour la mise en oeuvre d'un programme d'isolation phonique - Avenant n° 1 à la convention de partenariat …

Haute qualité de vie - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2016 - Décision