Documents du Conseil

Urbanisme - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2014 - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégations de service public - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Urbanisme - BEGLES - Terre Sud Bel Air - Cession de l'emprise déclassée de la place du Professeur Calmette et du chemin Bel Air - Décisions

Urbanisme - MERIGNAC - Cession d'un terrain d'environ 9 300 m² angle des avenues François Mitterrand et Bon Air - Autorisation - Decision

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 62 rue Croix de Seguey cadastré LI n° 57 lot de copropriété n° 4 - Acquisition - Autorisation - Décision

Urbanisme - BLANQUEFORT - Cession d'un terrain de 6 366 m² rue Antoine de Saint Exupéry - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Bassin à Flots - Cession d'une emprise à détacher des parcelles cadastrées RX 14, 19 et 88 d'une contenance totale d'environ 9a 82ca - Autorisation - Décision

Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Route de l'Oustaou Vieil - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AY 111 et 112 -Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Rue du Pont du Chiquet - Cession d'une emprise de terrain à détacher des parcelles BN 262 et 185, d'une contenance totale d'environ de 3a 16ca - Autorisation - Décision

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Eco-quartier des Erables rue Emile Larrieu - Cession complémentaire des parcelles cadastrées AX 310 et 335 d'une contenance totale de - 1 892 m² - Décisions - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - Propriété métropolitaine sise rue des Quatre Castéra - Cession partielle - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - Immeuble bâti situé 75 rue Marc Tallavi, cadastré AZ 253 - 254 - Mise à disposition et cession - Décision

Urbanisme - BRUGES - Terrain métropolitain sis rue Théodore Blanc angle avenue de Chavailles - Cession - Décision - Autorisations

Urbanisme - Marchés publics - Prestations foncières 2015/2019 - Autorisation de signature des marchés - Lots n°1 à 5

Haute qualité de vie - Association Écosite du Bourgailh - Programme d'actions 2015 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Bordeaux - Aménagement du parc aux Angéliques - Phase 6 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - Autorisation

Haute qualité de vie - Poursuite de l'animation par Bordeaux Métropole des sites Natura 2000 du réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles à Eysines et des marais du Bec d'Ambès - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Requalification de la place Gambetta - Arrêt du bilan de la concertation - Information - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - Septembre 2015 - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux Métropole - Travaux de changement des appareils d'appui sur les ouvrages d'art de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Alertes météorologiques - Risques d'inondations, de ruptures de digues - Actions de prévention de dommages éventuels sur les biens et les personnes - Mise à disposition partielle de services de Bordeaux…

Haute qualité de vie - Convention de partenariat 2015-2018 pour une gestion durable et solidaire de l'eau entre Bordeaux Métropole et l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Protocole transactionnel relatif au solde du marché n°09 114 U de "construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes" entre Bordeaux Métropole et la société SOBEBO - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Villenave d¿Ornon - Convention d'entente entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes de Montesquieu relative à la gestion du bassin versant de l'Eau Blanche - Décision - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Avenant n° 1 à la convention de recherche et de développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) pour l'amélioration des connaissances géologiques et hydrogéologiques de…