Documents du Conseil

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association pour la réparation et l'entretien de véhicules automobiles (APREVA) Gironde - Financement du plan d'actions 2015 - Subvention - Autorisation - Convention

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pessac - Cession d'une emprise métropolitaine d'environ 4902m² à la SEML Route des Lasers - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Aide à l'investissement en faveur de La Ristourne, coopérative d'achat éthique et solidaire - Décision - Autorisation - Convention

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Financement du plan d'actions 2015 de la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire d'Aquitaine (CRESS) - Subvention - Autorisation - Convention

Transports et Déplacements - Congrès ITS (Intelligent Transports Systems) - Bordeaux - - Convention de partenariat pour la création et la réalisation d'un stand pour le congrès ITS du 5 au 9 octobre 2015 - - Décision - Autorisation - Signature

Transports et Déplacements - Bruges/Blanquefort - Financement des études de projet et des travaux des passages à niveau sur la ligne ferroviaire Bordeaux-Pointe de Grave sur la section du chantier Tram-train du Médoc - Convention - Approbation -…

Transports et Déplacements - Etude de définition des besoins de desserte ferroviaire sur le territoire de la Métropole - SDODM - 1ère phase sur le périmètre de la voie de ceinture ferroviaire - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Marché de maîtrise d'œuvre pour l'amélioration de la desserte en transport en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac depuis Bordeaux centre et vers le réseau ferroviaire - Approbation du pré…

Transports et Déplacements - Bègles/Villenave d'Ornon - Financement des travaux de réhabilitation de l'aqueduc de Budos Route de Toulouse préalable aux travaux du tramway ligne C - Convention - - Approbation - Autorisation de signature

Finances - Adhésion et cotisation à l'association Europan-France - Décisions - Autorisations

Finances - Dotation de solidarité communautaire 2015 - Complément 2015 - Décision

Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, résidence "Moulin d'Antoune", 8 allée du Moulin d'Antoune - Emprunts de type PLAI, PLUS et PLS d'un…

Finances - BEGLES - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 46 logements collectifs en location-accession, allée de Francs, résidence Les Carrelets - Emprunt de 5.900.000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d…

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, sis, 372 - 376 route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 1 118 151 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie …

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 50 places, rue Jean Artus, pôle gérontologie Le Petit Trianon - Emprunts d'un…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, rue de la Faïencerie, Ilot C1, Sous-îlot Durand, bâtiments D03 et D04, tranche 3 - Emprunts d'un montant…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, rue de la Faïencerie, Ilot C1, Sous-îlot Faure, bâtiment F05, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 4…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 37 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, rue de la Faïencerie, Ilot C1, Sous-îlot Bacalan, bâtiment B06, tranche 1 - Emprunts d'un montant total de…

Finances - BORDEAUX - MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, situés à Bordeaux,GINKO, îlot A1.4, résidence Silène - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 453 219 euros auprès…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition de l'usufruit d'une durée temporaire de 15 ans, de 9 logements collectifs locatifs, situés 90 rue Stéhélin, résidence le Petit Caudéran- Emprunt de 655.814 euros, de type PLS, auprès…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition de l'usufruit, d'une durée temporaire de 15 ans, de 11 logements collectifs locatifs, situés 274 avenue de la République, résidence Héméra - Emprunt de 631.922 euros, de type PLS,…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 8 logements collectifs, 41, rue Albert Tournier, résidence Villa Tournier - Emprunt de 530.826 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie …

Finances - FLOIRAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 8 logements locatifs, dont 6 individuels et 2 collectifs, quartier Libération, rue Rosa Parks et rue du 12 juillet 1998, résidence Rosa Parks, tranche 2 -…

Finances - GRADIGNAN - MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 28 logements collectifs locatifs, situés à Gradignan, résidence le Clos des Vignes, rue de Brandier - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 494 997 euros…

Finances - GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 58 logements en location-accession, dont 16 individuels et 42 collectifs, rue du Brandier, résidence Le Clos des Vignes - Emprunt de 6.553.758,88 euros, de type PSLA,…