Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-90Marchés Publics - Mission de coordination générale, mission d'actualisation préalable et mission de suivi animation des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) des copropriétés Les Dahlias, Les Eglantines et Les Fougères -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-54Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Participation financière de Bordeaux Métropole à la première phase - DécisionThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-50Marchés Publics - Construction d'un atelier de carrosserie et peinture pour les
tramways et les bus au dépôt Achard à Bordeaux - Relance Lot 2 - Fondations spéciales
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-81BORDEAUX - Cession à la ville de Bordeaux des parcelles de terrain sises rue François Daunes angle rue de Doumerc cadastrées IW 59-60 et 61 d'une contenance de 594 m² environ - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-56Blanquefort - First Solar - Protocole de résiliation amiable de vente - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-49Marchés Publics - Fourniture d'articles publicitaires pour accompagner les actions de communication et de promotion de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-67Durée d'amortissement plan comptable M57 - Budgets Bordeaux Métropole - Décision.Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-93Chambre d'agriculture de la Gironde - Association interprofessionnelle régionale Bio Aquitaine (Arbio Aquitaine) - Fédération régionale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural d'Aquitaine (FRCIVAM) - Association…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-84Convention départementale 'Solidarité Eau' du 8 mars 2002 - Avenant n° 11 - Participation financière 2015 - Autorisation - DécisionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-85CENON - ZAC Pont Rouge - CRAC 2014 - Approbation - Avenant n°2 modificatif de ZAC - Prolongation de la durée du Traité de concession - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-62Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU)
Révision des attributions de compensation 2016
DécisionsThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-70Projet budget primitif - exercice 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-65Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2015 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-92MIN de Bordeaux-Brienne - Bail emphytéotique administratif signé avec la société Etienne - Convention annexe - Avenant n°2 - Signature - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-58Taxes et participations d'urbanisme Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-69Programme d'investissement 2016 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées et proposition de nouvelles Autorisations pour 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-91Marchés publics - Conception et réalisation d'actions de valorisation liées aux Juniors du développement durable - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-71Autorisations de programme et crédits de paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2013/0952 du 20 décembre 2013Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2_CR-20160212Compte rendu du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 1_ODJ-20160212Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 3_PVA-20160212Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 2_CR-20160128Compte rendu du conseil métropolitain du 28 janvier 2016
- N° 1_ODJ-20160122Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 janvier 2016
- N° 3_PVA-20160122Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 janvier 2016
- N° 1_RAA-20160122Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 22 janvier 2016