Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0478Transports et Déplacements - Protocole transactionnel - Marché n°12294 U - Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la procédure de passation du futur mode de gestion du service public des transports urbains et des personnes à mobilité réduite -…
- N° 2015-0479Transports et Déplacements - Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - 5ème partie - Désignation
- N° 2015-0480Transports et Déplacements - Marchés publics - Territoire de Bordeaux Métropole - Fabrication, conditionnement et livraison de cartes et de billets sans contact - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2015-0481Transports et Déplacements - Pessac - Aménagement du pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette France - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2015-0482Transports et Déplacements - Tram-train du Médoc - Avenant - Convention pour la mise en place de mesures suite à la fermeture de la desserte de la gare de Ravezies en lien avec le démarrage du chantier du Tram-train - Autorisation - Signature
- N° 2015-0483Transports et Déplacements - Transfert de propriété à titre gratuit des parcs de stationnement des allées de Chartres, du cours Victor Hugo, du cours d'Alsace-et-Lorraine et des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Modalités de…
- N° 2015-0484Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Marché international des professionnels de l'immobilier (Mipim) - Bilan 2015 - Perspectives 2016 - Décisions - Autorisation
- N° 2015-0485Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Conservatoire de l'air et de l'espace d'Aquitaine (C.A.E.A.) - Subvention pour la réalisation d'une étude d'opportunité d'un centre aéronautique et spatial - Autorisation - Décision
- N° 2015-0486Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Modalités d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur du développement des tiers-lieux sur son terrritoire
- N° 2015-0487Finances - Subvention d'équipement à la réalisation d'un terrain synthétique sur le stade André Moga - S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles - Autorisation - Convention
- N° 2015-0488Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bassens - Simorep et compagnie - Projet de recherche développement Bio-butterfly - Construction d'un expérimentateur préindustriel - Subvention métropolitaine - Décisions.
- N° 2015-0489Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Plan local de redynamisation du site de défense de Bordeaux - Avenant technique n°2 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0490Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - GIP GPV rive droite - Soutien au projet de création du socialLab (laboratoire urbain d'innovation sociale) - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0491Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Réseau entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0492Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Office de tourisme et de congrès métropolitain - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0493Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association AEROCAMPUS Aquitaine - Mission relative à l'étude de la reprise de l'Observatoire de Floirac - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0494Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Résiliation de le convention avec France Énergie Marine et Financement de la SAS SEENEOH (Site expérimental estuarien national pour l'essai et l'optimisation d'hydroliennes) - Convention…
- N° 2015-0495Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroport - Autorisation - Décision
- N° 2015-0496Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - UEFA EURO 2016 - Programme héritage - Appel à projets - Désignation des membres du jury - Approbation
- N° 2015-0497Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BORDEAUX - UEFA EURO 2016 - Programme d'animation - Appel à projets - Subventions
- N° 2015-0498Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Gradignan - Cession d'un terrain métropolitain d'environ 1ha3 à Safran Immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2015-0499Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Aquitaine Active - Financement du plan d'actions 2015 - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2015-0500Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pessac Coeur de Bersol - Cession d'un terrain métropolitain d'environ 8042m² à la société Aquanal - Décision - Autorisation
- N° 2015-0501Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Renouvellement de l'engagement de Bordeaux Métropole dans la campagne "Territoires de commerce équitable" (TDCE) - Décision - Autorisation
- N° 2015-0502Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Financement 2015 des actions microcrédit/accompagnement et Créajeunes - Subvention - Décision - Autorisation