Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-163Programme 50 000 logements - Saint-Médard-en-Jalles - Secteur centre-ville le Bourdieu - Ouverture de la concertation préalable en vue de la réalisation d'une opération d'aménagement d'intérêt métropolitainThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-108BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole, AQUITANIS - Réhabilitation lourde de 80 logements collectifs locatifs situés résidence Gounod - Quartier du Grand Parc - 6 à 8 rue Camille Claudel. Emprunts de type PAM d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-147Programme ' signalisation routière 2016 ' - Proposition - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-132Comité des oeuvres sociales - convention financière 2016 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-134Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-129Marchés Publics - Achat et installation de bâtiments modulaires neufs d'une surface d'environ 800 m² pour la direction des espaces verts de Bordeaux Métropole
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-130Création d'un poste de collaborateur de cabinet - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-133Mise en place du travail d'intérêt général à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-131Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2016 - approbationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-116BRUGES - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 66 logements collectifs locatifs, quartier Ausone, rue des Hirondelles - Emprunts d'un montant total de 5.722.857 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-137Mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 - Communes de Bordeaux, Bruges, Mérignac, Eysines
Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-171Optimisation et développement de la collecte du verre- dispositif métropolitain d'aide à l'implantation de bornes à verre enterrées et semi enterrées dans les résidences de logement collectif sur le domaine privé - modalités pour l'attribution et…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-146Association Cistude Nature - Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains des Jalles et site Natura 2000 - Actions 2015-2016 : concilier agriculture et biodiversité, le "cuivré des marais" et la "loutre d'Europe" -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-99Pôle d'échanges multimodal de Pessac Centre - Association syndicale libre - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil syndicalThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-180Plan de prévention des risques technologiques ( P.P.R.T) des établissements DPA, FORESA, SIMOREP et CEREXAGRI - Participation de Bordeaux Métropole aux travaux prescrits sur les constructions existantes - Avenant à la convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-94Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - Collège Marcellin Berthelot et Lycée Emile Combes de Bègles - Nouvelle désignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-177Convention technique de travaux sur les ouvrages hydrauliques des bassins de Tresses, d'Yvrac, Sainte Eulalie et l'ouvrage de rejet de Saint Louis de Montferrand entre Bordeaux Métropole et le Syndicat mixte du bassin versant du ruisseau du Gua - …Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-135Représentation de Bordeaux Métropole au sein de trois conseils de la vie de campus à l'Université de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-168Mérignac - Aire d'accueil des gens du voyage de "La Chaille" sise 15 chemin de la Princesse
Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-157LE TAILLAN-MEDOC - Aménagements de voirie rue de Brun - Projet urbain partenarial entre Bordeaux Métropole et la société "Terrains du Sud" - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville du Taillan-MédocThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 1_RAA-20160212Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 février 2016
- N° 2016-82FLOIRAC - Ensemble immobilier non bâti sis 148 quai de la Souys - Acquisition - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-53Bordeaux Métropole - Convention cadre triennale de partenariat 2016-2018 entre Bordeaux Métropole et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTC) - Convention de partenariat 2016 entre Bordeaux Métropole et l'OTC - Convention de…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-83Saint-Médard-en-Jalles - Projet de réalisation d'une voie nouvelle permettant de raccorder les voies des lotissements d'activités Galaxie 2 et 3 au giratoire existant avenue de Capeyron - Déclaration de projet - Autorisation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-77Opération d'Intérêt Métropolitain Campus Vallée Créative (CVC). Constitution
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL