Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Transports et Déplacements - Promotion de l'autopartage. Opération expérimentale et à durée limitée "sans ma voiture". Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants, de vélos cargo avec ou sans…

Urbanisme - Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015 - Exercice 2014 - Décision

Urbanisme - La Fab - Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2015 - Exercice 2014 - Décision

Urbanisme - InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015 - Exercice 2014- Décision

Urbanisme - Mise en place d'une caisse d'avance dans le cadre du Programme d'intérêt général (PIG) métropolitain - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - Ajustements au dispositif d'aides à l'accession prêt 0% de Bordeaux Métropole - Autorisation - Décision

Urbanisme - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement - Département de la Gironde - Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Blanquefort - Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Année 2015 - Soutien financier - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Déploiement du compteur Linky - Mise en place d'un comité consultatif - Convention de partenariat - Autorisation

Haute qualité de vie - MERIGNAC - Requalification de la rue Alfred de Musset - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des réseaux électriques Approbation - Autorisation

Haute qualité de vie - Marchés Publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Etudes de faisabilité et création de services publics de chauffage urbain sur les communes de Mérignac (lot 1) et Pessac (lot 2) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Aménagement de terrains à proximité et à l'intérieur du Marché - Protocole d'accord EPA Bordeaux - Euratlantique/régie du MIN/Bordeaux Métropole du 10 juillet…

Finances - Contrat de plan Etat - Région 2015/2020 : signature du volet métropolitain

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Déploiement des services mobiles sans contact NFC - Accord de partenariat Bordeaux Métropole/Mairie de Bordeaux/Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole dans le cadre de l…

Compte rendu du conseil métropolitain du 30 octobre 2015

Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 octobre 2015

Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 octobre 2015

Sans Commission - Programme local de l'habitat - Bilan 2007-2014 - Débat

Sans Commission - Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein des instances de la Régie d'exploitation des parcs de stationnement (PARCUB), de la SAEM GERTRUDE et du Syndicat mixte pour la gestion de l'aire intercommunale d…

Sans Commission - Composition des commissions - Modification - Décision

Sans Commission - Délibération modificative à la délibération n°2014/0359 du 11 juillet 2014 relative à la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Remplacement des membres de la commission d'appel d'offres du groupement…

Identité communale et métropolitaine - Coproduction d'émissions sur TV7 Bordeaux relatives aux compétences de Bordeaux Métropole - Convention de coproduction - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Régie PARCUB - Tarification des parcs de stationnement - - Soumission des personnes titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées au paiement de la redevance de stationnement en vigueur pour les…