Vigilance Jaune Vents et Orages

⚠️ ALERTE MÉTÉO – FERMETURE EXCEPTIONNELLE - En raison de la vigilance jaune pour orages et vents, les parcs-cimetières d’Artigues et de Mérignac sont fermés au public. Merci de votre compréhension et restez prudents.

Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19718 résultats
  • N° 2025-312
    Offre de concours matérielle Eiffage pour le dévoiement de réseau d'eaux pluviales à Lormont - Décision Autorisation
    Thème : Eau et assainissement
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-322
    Règlement d'intervention financier du dispositif ‘Ma Rénov Bordeaux Métropole' pour les copropriétés - Diagnostic technique global - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-321
    RCU Met Sud : Contrat de concession mixte portant délégation de service public du réseau de chaleur Métropole sud et Conception-réalisation de centrales de production - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession mixte
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-320
    Adhésion Comité 21 - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-350
    Appel à projets sur le territoire économique Bordeaux Inno Campus Grand-Bersol - programme 1 million d'arbres - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-349
    Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2025 -
    Subventions d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-314
    Acte conservatoire actant du montant de la soulte du contrat SABOM conformément au PFC au titre du 1er livrable - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-313
    Contrat d'objectifs entre BM et la régie de l'eau - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-354
    PPBE - Opération de résorption des points noirs du bruit, seconde campagne - évolution du dispositif et de la convention financière - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Josiane ZAMBON
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-358
    Bordeaux - OAIM Parc des Jalles - Petit tour du Lac - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jérôme PESCINA
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-355
    Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) 2025-2029 : Adoption - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Josiane ZAMBON
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-345
    FLOIRAC-Fil vert de Sybirol séquence 2 - Phase 2 - Parc des Coteaux - Subvention d'investissement du règlement d'intervention nature, agriculture et alimentation - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-346
    Commune le Bouscat - Végétalisation de cour d'école - Contrat de co-développement 2024-2026 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-298
    Collecte et traitement des déchets - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2024 et rapports des concessionnaires - Information et avis
    Thème : Collecte et traitement des déchets
    Rapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-280
    Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) -
    Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'action spécifique "métropole rafraichissante"
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-315
    Désignation du directeur de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-347
    BASSENS - Acquisitions foncières dans le cadre de projets agricoles - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-348
    Commune de Saint-Médard-en-Jalles - Développement de la gestion de parcelles communales par éco pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision- Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-299
    Convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite de 2024 - Décision - Abrogation
    Thème : Collecte et traitement des déchets
    Rapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-294
    Lignes de cars express - Avenant 2 à la convention de financement du car express Créon-Bordeaux 2020-2027 - Avenant 1 à la convention de financement du car express Blaye-Bordeaux 2024-2027
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-319
    Traitement stratégique des zones de stationnement et espaces publics de l'îlot Front du Médoc - Autorisation - Décision.
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-316
    Mise en place de l'application de programmation d'interface (API) Impôt Particulier sur le dispositif de la tarification solidaire des transports
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-317
    Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Metropole - Evolutions de l'offre TBM 2025.
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-318
    Convention relative à l'acceptation tarifaire des abonnés annuels TBM à bord des trains régionaux circulant sur le périmètre métropolitain, et la création du Pass Annuel TBM+RER-M - Avenant 2 - Décision - Approbation.
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-357
    Aménagement en faveur des modes actifs rue Judaïque, avenue de la République, avenue d'Arès et rue Georges Bonnac- Communes de Bordeaux et Mérignac - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Isabelle RAMI
    Date de mise en ligne :