Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-321RCU Met Sud : Contrat de concession mixte portant délégation de service public du réseau de chaleur Métropole sud et Conception-réalisation de centrales de production - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession mixteThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-320Adhésion Comité 21 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-350Appel à projets sur le territoire économique Bordeaux Inno Campus Grand-Bersol - programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-349Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2025 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-314Acte conservatoire actant du montant de la soulte du contrat SABOM conformément au PFC au titre du 1er livrable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-313Contrat d'objectifs entre BM et la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-354PPBE - Opération de résorption des points noirs du bruit, seconde campagne - évolution du dispositif et de la convention financière - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-358Bordeaux - OAIM Parc des Jalles - Petit tour du Lac - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2025-355Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) 2025-2029 : Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-345FLOIRAC-Fil vert de Sybirol séquence 2 - Phase 2 - Parc des Coteaux - Subvention d'investissement du règlement d'intervention nature, agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-346Commune le Bouscat - Végétalisation de cour d'école - Contrat de co-développement 2024-2026 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-298Collecte et traitement des déchets - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2024 et rapports des concessionnaires - Information et avisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-280Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) -
Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'action spécifique "métropole rafraichissante"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne : - N° 2025-315Désignation du directeur de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-347BASSENS - Acquisitions foncières dans le cadre de projets agricoles - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-348Commune de Saint-Médard-en-Jalles - Développement de la gestion de parcelles communales par éco pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-299Convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite de 2024 - Décision - AbrogationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-294Lignes de cars express - Avenant 2 à la convention de financement du car express Créon-Bordeaux 2020-2027 - Avenant 1 à la convention de financement du car express Blaye-Bordeaux 2024-2027Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-319Traitement stratégique des zones de stationnement et espaces publics de l'îlot Front du Médoc - Autorisation - Décision.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-316Mise en place de l'application de programmation d'interface (API) Impôt Particulier sur le dispositif de la tarification solidaire des transportsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-317Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Metropole - Evolutions de l'offre TBM 2025.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-318Convention relative à l'acceptation tarifaire des abonnés annuels TBM à bord des trains régionaux circulant sur le périmètre métropolitain, et la création du Pass Annuel TBM+RER-M - Avenant 2 - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-357Aménagement en faveur des modes actifs rue Judaïque, avenue de la République, avenue d'Arès et rue Georges Bonnac- Communes de Bordeaux et Mérignac - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-292Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Déclaration de projet - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-356Lormont - Voie verte Avenue du Périgord - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Convention - décision - autorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :