Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-285BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition-amélioration de 104 LLS collectifs étudiants, 19 23 cours Saint Louis - Emprunts de type PLS d'un montant total de 8 371 011 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-286CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 26 LLS mixtes, Tranche 2 de l'opération "Les Roches", îlots A et B bâtiments B2-B3, 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 4 072 394 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-291Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-281Budget supplémentaire exercice 2025 - examen - décision - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-290Convention de mandat entre Bordeaux Métropole et J'adopte un projet - ADEFIP - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-332Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Convention d'occupation et de mise à disposition auprès du FCGB - Décision - Convention - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-333Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Grille tarifaire - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-287CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 25 LLS collectifs, opération "Les Roches", îlots B1 et B4, 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 2 991 735 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-282Mérignac - rue du Pradas - Renouvellement du réseau eaux usées - Protocole transactionnelThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-288PESSAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 224 LLS collectifs étudiants, 7 allée Ausone - Emprunts de type PLS d'un montant total de 13 986 294 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-289PESSAC - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière de 12 logements BRS, opération d'habitat participatif "La Clairière", 25 rue Gustave Flaubert - Emprunt complémentaire de type Prêt long terme d'un montant de 20 000 euros souscrit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-283LE BOUSCAT - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition en VEFA de 30 LLS mixtes situés av. de la Libération Charles de Gaulle, opération CEIBA- Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 3 245 798 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-284AMBARES-ET-LAGRAVE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 35 LLS mixtes, tranche 2 de l'opération "Marsillon", avenue Leon Blum - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 5 286 206 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-306Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2025 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-308Commune de Bordeaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-331Désignation du Directeur/trice de la Régie du Stade Atlantique - Décision - ApprobationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-310Réutilisation de photographies métropolitaines par des candidats aux électionsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-307Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°24 relatif à la subvention 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-311Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2025
- Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaineThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-309Protocole d'accord transactionnel (hors marché)- Société INEO AQUITAINE - Bordeaux Métropole -
Autorisation et signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-326Travaux d'aménagement pour la réalisation de la maison du projet de Lormont Carriet - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-338TALENCE - Acquisition par Bordeaux Métropole auprès de l'opération COGEDIM de la parcelle cadastrée AT 150 sise 196 rue Robespierre à Talence - Décision AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-337SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'Aménagement Economique "GALAXIE 4" - Cession du lot 8 à la SCI IBACA- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-325Pessac Saige - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation / démolition partielle / reconversion de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-335LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' Cinq chemins ' - Cession du lot S à la société AQMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :