Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2016-823Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux-Brienne - Travaux de désamiantage et autres travaux - Réalisation - Financement - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-741Salon des élus Locaux d'Aquitaine et agents publics (Sélaq) - 2 et 3 Novembre 2016 - Convention de partenariat - Subvention - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-825Association Fédération régionale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural d'Aquitaine (FRCIVAM) - Développement des activités agricoles sur le territoire de Bordeaux Métropole : programme de travail 2016 - Subvention…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-791Exercice 2015 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des Syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - SIAO (Syndicat intercommunal d…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-745Etude de parangonnage sur le financement des transports collectifs des réseaux français - Convention de subvention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-754Feuille de route pour l'action économique de Bordeaux Métropole - Schéma régional de développement économique, d'innovation et
d'internationalisation - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-816Prolongation du contrat Eco-Emballages pour l'action et la performance barème E et des contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-753Association Aquitec - Organisation du salon Aquitec 2017 de l'orientation, de la formation, de l'emploi et des métiers - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-781MERIGNAC - Immeuble bâti situé 137 bis avenue de la Somme, cadastré AH 1086 - Mise à disposition transitoire et cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-796Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Stade Pierre Paul Bernard-Thouars de TALENCE
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-797Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Le carré des Jalles de Saint Médard en Jalles
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-796Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Stade Pierre Paul Bernard-Thouars de TALENCE
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-797Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Le carré des Jalles de Saint Médard en Jalles
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-746Voirie de desserte pour liaison bus du pont Jacques Chaban-Delmas - Protocole transactionnel - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-809Floirac - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Convention pour l'aménagement et l'animation de la maison du projet pour le renouvellement urbain de Dravemont - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-802Saint-Médard-en-Jalles - Place de la République et abords immédiats - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-743Contrat de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-788Marché n° 11114U pour les aménagements définitifs de la place Ravesies - Bordeaux - Le Bouscat - Protocole d'accord de résiliation - Autorisation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2017 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-784Bordeaux - Secteur Brazza - Acquisition partielle de la parcelle en nature de terrain cadastrée AF 58 sise 57 quai de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-744Réseau métropolitain de transports urbains - Adaptation du réseau de Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Extension de la ligne C du tramway à Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-759Adoption du Budget 2017 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-787Bordeaux Métropole s'engage dans le zéro pesticide auprès de l'Agence de l'eau Adour Garonne et du Conseil départemental de la Gironde - Autorisation - Décision - Signature
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2016-768Plan de déplacement des employés de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-750Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole relative à l'interconnexion entre les deux réseaux de transport en commun urbain et interurbain et le développement des pratiques intermodales dans les pôles d'échange du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT