Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2016-484Digital Aquitaine - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-490Chambre de métiers et de l'artisanat Région Aquitaine (CMARA) - section Gironde - Année 2016 - Subvention pour des actions de soutien à l'artisanat
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-512GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 24 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, résidence Korian - Emprunts d'un montant total de 1.286.599 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-535Marchés publics - Mérignac - Aménagement de la voie nouvelle Marcel Dassault - Aménagements paysagers - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-487Carbon-Blanc - École des entrepreneurs et des chefs d'entreprises (EDCE) et pépinière d'entreprises du Brignon - Subventions aux associations EDECE et pépinière du Brignon - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-492Construction et exploitation du parking public silo Ravezies - Intervention de Parcub - Modification du programme - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-571Représentation de Bordeaux Métropole au sein du syndicat intercommunal du bassin versant du ruisseau du Pian - Nouvelles désignations de délégués - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-552Lutte contre la pollution atmosphérique - Appel à projets "Villes respirables en 5 ans" - Convention de financement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-480Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux (CCIB) - Organisation de la convention "INPHO" à Bordeaux les 06 et 07 octobre 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-560Partenariat entre l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage (ENSAP) de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2016-2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2016-547Animation du Club de la mobilité par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2016-548Unis-Cité - Année 2016 - Subvention de fonctionnement et complément de bourse - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-547Animation du Club de la mobilité par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2016-548Unis-Cité - Année 2016 - Subvention de fonctionnement et complément de bourse - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-523Artigues-près-Bordeaux - Terrain métropolitain sis 28 avenue du Peyrou cadastré AD 23 - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-566Sew & Laine - Année 2016 - Subvention de fonctionnement
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-534Pessac - Opération de requalification de l'avenue Chataigneraie II - Projet de voirie - Septembre 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-543CENON - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2015 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-497Construction du centre d'incendie et de secours de Bordeaux - Rive Droite - Modalités de financement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-564Médias-Cité - Année 2016
Subvention de fonctionnement
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-565Bordeaux Developer Experience (BDX.IO) - Année 2016
Soutien à une manifestation
Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-493Projet d'achat d'une partie du parking Marie Brizard répondant aux besoins de restitution des places supprimées par la ligne D du tramway - Intervention de Parcub - Approbation- decisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-516Marchés Publics - Études et assistance technique pour la construction et/ou la réhabilitation de bâtiments publics
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-507TALENCE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 65, rue Fernand Izer - Emprunts d'un montant total de 507.723 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-511EYSINES - Société anonyme coopérative de production d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 266, avenue du Médoc, résidence Bel Horizon - Emprunts d'un montant total de 346.119 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET