Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-553Contrats de codéveloppement 2015-2017 - Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-505MERIGNAC - Société anonyme d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition Amélioration de 82 logements collectifs locatifs situés rue de Brantome - Emprunts d'un montant total de 9.510.166 euros des types PLAI et PLUS contractés auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-498BEGLES - Société anonyme d'HLM VILOGIA - Opération de construction de 30 logements collectifs locatifs, située rue Daguzan - Emprunts d'un montant total de 2.834.665 euros des types PLAI et PLUS contractés auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-474Protocole transactionnel modificatif au protocole d'accord transactionnel n°2 - Carrefours APS - Marché n°000246U - Mandataire ALSTOM - Autorisation de signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-478Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-482Hauts de Garonne développement - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-538Marchés publics - Aménagement de la place Gambetta - Marché de maîtrise d'œuvre, concours d'architecture et ingénierie - Attribution - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-563Pôle de compétitivité Agri Sud-Ouest Innovation - Programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-530Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagne 2016-2017 aux interfaces du réseau routier du Département de la Gironde et du réseau de Bordeaux Métropole, et plus précisément sur les communes d'Ambès,…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-477Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain de 185 313 m² à la société CASTEL - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-533Lormont - Allée René Cassagne - Délégation de la Maîtrise d'ouvrage pour l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-515Mutualisation des moyens - convention de remboursement aux communes des recettes relatives à la participation de l'État, à la rémunération des emplois aidés transférés dans le cadre de la mutualisation. Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-529Bouliac - Aménagement d'un giratoire urbain à l'intersection de l'avenue de la Belle étoile et de la route de Tresses (Route départementale n° 936E5) - Convention avec le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-479Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-479Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-569Convention de partenariat de recherche et développement entre Bordeaux Métropole, le Syndicat mixte pour le Développement durable de l'estuaire de la Gironde (SMIDDEST) et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-495Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non-valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-531Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Cenon - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-532Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Saint-Aubin de Médoc - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-503SAEM Bordeaux Métropole Aménagement - Refinancement total auprès de la Banque Postale d'un prêt de type PLS - Emprunt d'un montant de 5.475.000 euros - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-561Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Société Pomona - Avenant n° 11 à la convention du 26 mai 1992 - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-496Marchés Publics - Prestation de dématérialisation des demandes de paiement à Bordeaux Métropole, aux communes membres de l'EPCI et à leurs établissements - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation de signatureThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-491Villenave d'Ornon - Extension - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°18 de la rocade - Convention avec la direction interdépartementale des routes Atlantique - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-489Réalisation d'un ponton quai des Chartrons - Demande de subvention - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-568Association INTERBIO Aquitaine/Limousin/Poitou-Charentes - Renforcement de l'offre alimentaire bio locale et de la consommation responsable sur le territoire de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS