Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-510CENON - AQUITANIS, Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, ZAC Pont Rouge, îlot A8, impasse Queyries/rue Pierre Masfrand, résidence Pop Up - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-509GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, résidence Korian - Emprunts d'un montant total de 2.032.414 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-544AMBARES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - CRAC 2015 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-556Association Atelier D'éco Solidaire - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2016 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-537Marchés publics - Création, renouvellement, réparation et déplacement des équipements publics de lutte contre l'incendie de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-541Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-519Conditions de rémunération et d'exécution des contrats d'apprentissage - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-494Blanquefort - Extension de la ligne C jusqu'à la gare de Blanquefort- Conventions entre Bordeaux Métropole et SNCF Réseau - Décision - Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-473Acquisition d'autobus - Accord CATP - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-499TALENCE - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 35 logements collectifs locatifs, allée du 7ème art, Les Arpèges - Emprunts d'un montant total de 4.272.134 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-527Groupement d'intérêt public grand projet des villes rive droite - Plan de gestion du Parc des Coteaux 2016-2018 - Aide à une action spécifique - Avenant n° 1 à la convention d'attribution de la subvention métropolitaine - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-550Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention pour l'aménagement et l'animation d'une maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-514BORDEAUX - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 50 logements collectifs en location-accession, quartier Ginko, îlot B3.3, rue des Lendemains, résidence Biloba - Emprunt de 8.500.000 euros, de type PSLA, auprès d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-554REGAZ - Changement de représentation au Conseil d'administration - Désignation - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-541Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-508BEGLES - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements locatifs, dont 5 individuels et 10 collectifs, 54, chemin Bonnevie - Emprunts d'un montant total de 1.718.014 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-555Association CREPAQ à Bordeaux - Demande de subvention pour une action spécifique - Convention de partenariat entre le CREPAQ et Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2_CR-20160708Compte rendu du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 1_ODJ-20160708Ordre du jour du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 3_PVA-20160708Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 1_RAA-20160708Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 2016-440Statuts de GERTRUDE - Accord sur l'extension de l'objet social afin de permettre à la Société anonyme d'économie mixte de soumissionner aux consultations du Pérou pour le conseil en géométrie des carrefours - Décision -AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-396Protocoles transactionnels - Marché n°000246U dit MRV01 - Mandataire ALSTOM -
Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-456Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude stationnement sur le quartier du Grand Parc - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-414Exercice 2016 - Budget principal et Budgets annexes -
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2015
Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET