Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2016-403Association Alpha - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-407Site Cinq Chemins - Le Haillan - Arrêt du bilan de la concertation - OIM Bordeaux Aéroport - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-443Assistance à maitrise d'ouvrage en systèmes d'information pour la construction et le déploiement du programme du système d'information des services publics d'eau et d'assainissement - Marché UGAP - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-434Université de Bordeaux - Projet de recherche du laboratoire Biogéco : REstaurer des ZOnes Humides alluviales en contexte péri-urbain (REZOH) - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-461Attribution d'une subvention à l'association ACIDD (Association communication et information pour le développement durable) pour l'organisation de l'université d'été de la communication pour le développement durable - Autorisation - SignatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-459Programmation 2016 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville
Contrat de ville - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-458Dispositifs de soutien à la rénovation Bâtiment basse consommation (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) "Ville de demain" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-426Nouvelle convention de site pour l'Opération campus de Bordeaux - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-435TALENCE - Requalification du quartier de Thouars - Aménagement paysager - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-411Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2016
Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-462Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2015 - PrésentationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-433Association Ecosite du Bourgailh - Subvention au fonctionnement de l'association - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-470Convention de travaux relative à la déviation d'une canalisation de gaz à Bouliac entre Bordeaux Métropole et TIGF (Transports et infrastructures Gaz de France) - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENATDate de mise en ligne :
- N° 2016-430LE TAILLAN-MEDOC - Projet d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et de Résidence autonomie - Cession du terrain nu situé 39 avenue de la Croix, cadastré AM 321 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-385Transferts de compétences dans le cadre de la loi NOTRe - Autorisation - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-387Réseau de transports urbains - Délégation de service public
Avenant n° 1 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-390Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM 2016 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-399Programme européen URBACT III 2014-2020. Participation de Bordeaux Métropole au projet IN FOCUS porté par Bilbao - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-453Association Vélo-Cité - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-467Marchés publics - Maintenance corrective et évolutive de la solution APIC - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-437Gradignan - Requalification des espaces emblématiques du centre-ville - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
Rapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2016-416Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la maitrise d'œuvre de projets de rénovation-extension de bâtiments
Convention constitutive - Décision - Autorisation de lancement et de signature -
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-417École maternelle Bellegrave - Transfert en pleine propriété à la commune de Pessac
- Convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-420Évolution des tarifs de la complémentaire santé IPSEC - Avenant au contrat au 1er janvier 2017
- Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-425Stratégie de Bordeaux Métropole en matière d'enseignement supérieur, de recherche et innovation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL