Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2016-749Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-775Bordeaux Métropole - UBM - Convention financière - Subvention 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-749Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-775Bordeaux Métropole - UBM - Convention financière - Subvention 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-806Partenariat avec l'A'urba - Convention financière 2017 - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-808Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de la Métropole AQUITANIS - Désignation des représentants élus et personnalités qualifiées -
Modification - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-757Société publique locale Bordeaux Aéroparc - Rapport 2016 au titre de l'exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-739Élection des membres de la Commission permanente de la Délégation de Service PublicThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-819Attribution d'une subvention d'investissement à la Société d'encouragement de Bordeaux (SEB) - Hippodrome du Bouscat - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-751Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n° 2 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-814Société d'économie mixte locale Régaz-Bordeaux - Rapport 2016 au titre de l'exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-798Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Nouveau stade de Bordeaux
Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-807Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2015 - Prorogation de la durée du traité de concession d'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-807Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2015 - Prorogation de la durée du traité de concession d'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-807Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2015 - Prorogation de la durée du traité de concession d'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-764SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, avenue Voltaire - Emprunts d'un montant total de 2.332.482 euros, des types Prêt locatif aidé d'insertion (PLAI) et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-807Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2015 - Prorogation de la durée du traité de concession d'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-755Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Bilan 2016 - Perspectives 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 1.5_RAA_20161216-2016-777Recueil des actes administratifs du conseil du 16 décembre 2016 - spécifique PLU
- N° 1_RAA-20161216Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 2_CR-20161216Compte rendu du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 1_ODJ-20161216Ordre du jour du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 3_PVA-20161216Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 2016-730Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Convention triennale d'objectifs 2014/2016 - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-672Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2017 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST