Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2016-766Télétravail - Modification de l'encadrement du dispositif à Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-772Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole
Demande de subvention d'Etat pour l'année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-794Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Musée de la création franche de Bègles
Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-760Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2017- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-793Financement des travaux de mise à 2x3 voies de la rocade de la Métropole bordelaise - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2016-777Première révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2016-810Attribution d'une subvention à l'association "Les alternatives de Lily" - Autorisation - SignatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-782PAREMPUYRE - Immeuble bâti situé 46, bis rue de Landegrand, cadastré AT 429-430 - Cession à l'Office public d'habitat (OPH) Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-773Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Autorisation - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-804Association Zébra3 - Année 2016 - Subvention pour l'exposition Alligatorwine - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-805Association pointdefuite - Année 2016 - Subvention manifestation et action spécifique projet ' Utopia' - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-765BORDEAUX - Société anonyme d'habitations à loyer modéré LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de 73 lits, Bassin à Flot, îlot C5, rue…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-742Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'impression - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-815Délégation du service public de fourniture de chaleur et de froid de la Plaine rive droite - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-826Représentation de Bordeaux Métropole au sein de la Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux) ' Estuaire de la Gironde et milieux associés ' - Nouvelle désignation de représentant - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-771Adaptation de l'organisation - décision - autorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-813Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - comptes rendus annuels de la société ERDF pour l'exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2016-812Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels de la société REGAZ pour l'exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2016-811Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels de la société GRDF pour l'exercice 2015 - Présentation- InformationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2016-800Bruges - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Ausone - Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation des équipements publics - Information - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-822Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Halle centrale - Travaux de restructuration de l'emplacement Trias - Bilan d'opération - Remboursement - Avenant n°5 à la convention de gestion- AutorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-770Extension de l'attribution de la prime transport aux agents Métropolitains bénéficiant d'une prise en charge de leur abonnement transport - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-763Adaptation des modalités de refacturation des charges de structure entre le budget principal et les budgets annexes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-774Convention financière - Subvention BMSL 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-740Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE