Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2016-397Projet Pyrauto de la société HERAKLES à Saint-Médard-en-Jalles - Subvention à l'investissement en Recherche et Développement et à l'Immobilier - Conventions - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-405Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Année 2016 - Subvention d'action spécifique pour l'organisation du Décastar à Talence les 17 et 18 septembre 2016
Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-428Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet recherche - financement des études pour le projet du Centre d'études nucléaires de Bordeaux-Gradignan (CENBG) : projet CREATIF - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-431EYSINES - rue Martin Porc - Cession d'un terrain nu de 12 518 m² environ à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-465Projet de coopération entre Bordeaux Métropole et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2016-442Rapport d'activité et financier de la régie de l'eau industrielle pour l'année 2015 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-455Programmation 2016-2018 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décisions - AutorisationsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-421Direction des restaurants du personnel et des élus métropolitains- Avenant N°3 à la convention de groupement de commande ADARCE - Autorisation - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-436Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Mérignac - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-401Manifestation Aéro Défense Support (ADS) Show - 28 et 29 septembre 2016 - Mérignac - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-423Fourniture de consommables et de petits équipements de bureau pour Bordeaux Métropole et les villes et CCAS de l'agglomération bordelaise en groupement de commande - Accord-cadre - Autorisation - DécisionThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-427Partenariat Bordeaux Métropole - Cap Sciences
Montant des subventions pour l'année 2016
Convention pluriannuelle 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2016-432Bordeaux Métropole - Démarche URBALAB - Frais d'indemnisation dans le cadre de l'appel à idées - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-410Accord-cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme aménagement économique - Modification du contenu et des modalités de financement du programme de travail 2016 …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-419Régime indemnitaire des ingénieurs : impact du décret du 25 février 2016 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-422Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-400BGE Sud-ouest - Accompagnement et couveuse d'entreprise - Financement du plan d'actions 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-439Bordeaux - Rue Finlay - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et la polyclinique Bordeaux nord Aquitaine (PBNA) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-415Budget supplémentaire exercice 2016
Examen - Décisions - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-444Bordeaux - Bègles - Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc - Convention de travaux relatifs à la déviation de la canalisation TIGF (Transport et infrastructures Gaz de France) - Autorisation - Décision -Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2016-424Fixation des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle ou à un échelon spécial- autorisation- décisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-463Marchés Publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction gestion des déchets et propreté de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation et signatureRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-447Ecocité plaine de Garonne. Convention locale tranche 2 - Convention - Signature -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-469Ambarès et Lagrave - Parcelle BV 93- Cession du terrain à un horticulteur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-441Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif pour l'exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUETDate de mise en ligne :