Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-43Transfert de propriété de la ville de Bordeaux à la Métropole à titre gratuit des locaux situés 166 - 168 du cours de l'Argonne à Bordeaux - Constatation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-73Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Année 2017 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2017-50EYSINES - Rue Martin Porc - Cession d'un terrain nu de 12 518 m² environ à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole. Modification de la délibération 2016-431 du 8 juillet 2016. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-54Gradignan - Requalification des espaces emblématiques du centre-ville de Gradignan - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Gradignan - Convention…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-5Démarche de codéveloppement - Avenant sur la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-5Démarche de codéveloppement - Avenant sur la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-31BORDEAUX - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de l'usufruit locatif social de 176 logements étudiants collectifs, Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-51Floirac - Parc des coteaux : Sybirol - Aide aux travaux de restauration et de sauvegarde du petit patrimoine bâti ' Les Fabriques ' - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-34BORDEAUX - AQUITANIS, office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Acquisition amélioration de l'ancien lycée des Menuts situé rue des Menuts/rue Permentade, permettant la réalisation d'une résidence sociale de 49 logements collectifs locatifs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-26Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette du nouveau stade de Bordeaux et des pontons fluviaux transférés par la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-6Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - Convention - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-28Bordeaux Métropole - Transfert de propriété à titre gratuit du port de plaisance de Bègles au profit de Bordeaux Métropole - Transfert des équipements - Transfert des contrats - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-58Association internationale de développement urbain (INTA)-Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole-Années 2017/2020-Désignation-Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-59Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot J1 à Parcub - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-62Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricyles pour adulte avec ou sans assistance électrique pour adultes salariés des entreprises,…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-29VILLLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 8 logements collectifs locatifs, avenue Jean Monnet/rue Raymond Bierge, "Les…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-32TALENCE - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, rue de Peybouquey - Emprunts d'un montant total de 5.889.055 euros, des types Prêt locatif aidé d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-61Carbon-Blanc - Projet de territoire - Ouverture de la concertation règlementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-16Mois de l'économie sociale et solidaire 2016 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-16Mois de l'économie sociale et solidaire 2016 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-35GRADIGNAN - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) MESOLIA HABITAT - Construction de 49 logements en location-accession, dont 13 individuels et 36 collectifs, rue du Brandier, résidence Le Clos des Vignes - Emprunt de 5.632.000…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-27Bordeaux Métropole - Transfert compétence tourisme - Transfert de propriété à titre gratuit des équipements relatifs au tourisme fluvial et au tourisme d'affaires, de la ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole - Transfert des équipements -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-36Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (SBEPEC) - Désignation du représentant de Bordeaux Métropole à l'Assemblée Générale - Désignation - ApprobationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-76Représentation de Bordeaux Métropole au sein de la Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux) ' Estuaire de la Gironde et milieux associés ' - Nouvelle désignation de représentant - Décision - Autorisation…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-2Composition de la commission Haute qualité de vie - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE