Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2016-639Association Solidaire pour l'habitat (SOliHA) - Année 2016 -
Subvention de fonctionnement -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-623Bilan 2015 relatifs aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20160923Compte rendu du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 1_ODJ-20160923Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 3_PVA-20160923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 1_RAA-20160923Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 2016-525Élaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - Arrêt du projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2016-540Bordeaux - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n° 4 et avenant n° 5 au traité de concession - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-539Commande artistique 3e phase tramway.
Cofinancement de l'oeuvre ' Traversée ' - Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-472Convention de financement pour les travaux du pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-481Association Bordeaux Unitec - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-481Association Bordeaux Unitec - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-522Mise en vente par adjudication et vente interactive de bâtiments et terrains nus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-520Saint-Louis-de-Montferrand - Immeuble bâti situé 150 avenue de la Garonne, cadastré AD 19 (partie) - Mise en demeure d'acquérir - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-504PAREMPUYRE - société anonyme d'HLM Clairsienne - Acquisition et construction en VEFA de 44 logements collectifs locatifs situés rue de Landegrand - Emprunts d'un montant total de 3.474.126 euros des types PLAI et PLUS contractés auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-517Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président, mise à jour - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-562Association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "Le Bon goût d'Aquitaine" du 30 septembre au 02 octobre 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-570Sollicitations d'aides auprès de divers organismes au titre des actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et de prévention contre les inondations (GEMAPI) - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-559Subvention de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-524Élaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RPLi) de Bordeaux Métropole - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-526LORMONT - Les Bucoliques de Lormont du samedi 11 juin 2016 - Subvention - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-551Association Unis-Cité - Attribution d'une subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-483Fête du cheval - année 2016 - du 16 et 18 septembre 2016 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-549Copropriété La Boétie à Lormont - Avenant à la convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-567Chambre d'agriculture de la Gironde - Programme partenarial Chambre d'agriculture de la Gironde - Bordeaux Métropole : actions de la Chambre d'agriculture en faveur des politiques de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS