Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-545MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière
Ilot 3 - Cession d'un terrain métropolitain à la société EIFFAGE - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-506AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 73 logements locatifs, dont 10 individuels et 63 collectifs, impasse Barrus/rue des Vergers, Les Erables, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 8.200.329…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-542Bordeaux - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet urbain de la Jallère - Choix du prestataire pour le marché de prestation de service - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-476Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2015 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2016-513BORDEAUX - AQUITANIS, Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 70 logements collectifs locatifs de la résidence "Pascal Lafargue" située 92 à 104, rue Pascal Lafargue - Emprunts d'un montant total de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-485Association Union régionale des ingénieurs et scientifiques d'Aquitaine (URISA) - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-475Nouvelle billettique - Prise en compte par l'usager du coût du support du billet sans contact, modification des règles de validité des titres 1 jour et Bordeaux Métropole City Pass et mise à jour du règlement public d'usage - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-546Qualité d'autorité organisatrice de la mobilité - Délivrance et Renouvellement du label autopartage - Service d'autopartage de la société BlueCub - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2016-486Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Biennale Réseau Entreprendre du 14 au 16 octobre 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-518Frais de représentation de Monsieur le directeur de cabinet - Fixation de la dotation et du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-557Marchés Publics - Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques non pris en compte dans la Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) de Déchets Diffus Spécifiques (DDS) et reçus sur les centres de recyclage métropolitains -…Rapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-528Bordeaux - Projets de voirie sur différents chantiers - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2016-521Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-536Convention pour le raccordement des eaux usées de la commune de Tresses sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-471Financement par Bordeaux Métropole des travaux d'investissement réalisés sur la voirie métropolitaine sous maîtrise d'ouvrage déléguée aux communes
Signature - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2016-528Bordeaux - Projets de voirie sur différents chantiers - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2016-521Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-536Convention pour le raccordement des eaux usées de la commune de Tresses sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-471Financement par Bordeaux Métropole des travaux d'investissement réalisés sur la voirie métropolitaine sous maîtrise d'ouvrage déléguée aux communes
Signature - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2016-501BORDEAUX - Société anonyme d'HLM ICF Habitat Atlantique - Opération d'acquisition amélioration de 40 logements collectifs locatifs, située 182 boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 1.736.463 euros des types PLAI, PLUS et PLS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-502BORDEAUX - Société anonyme d'HLM ICF Habitat Atlantique - Opération d'acquisition amélioration de 24 logements collectifs locatifs, située 75 à 79 boulevard Jean Jacques Bosc - Emprunts d'un montant total de 1.030.131 euros des types PLAI, PLUS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-488Aquitaine Europe communication (AEC) - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-500MERIGNAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un foyer pour jeunes travailleurs de 57 logements collectifs locatifs, avenue de la Marne - Emprunts d'un montant total de 1.189.165 euros, de type PLAI, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-558Zéro Déchets Zéro Gaspillage - Présentation générale de la démarche et description des expérimentations - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-484Digital Aquitaine - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS