Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-514BORDEAUX - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 50 logements collectifs en location-accession, quartier Ginko, îlot B3.3, rue des Lendemains, résidence Biloba - Emprunt de 8.500.000 euros, de type PSLA, auprès d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-554REGAZ - Changement de représentation au Conseil d'administration - Désignation - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-541Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-508BEGLES - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements locatifs, dont 5 individuels et 10 collectifs, 54, chemin Bonnevie - Emprunts d'un montant total de 1.718.014 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-555Association CREPAQ à Bordeaux - Demande de subvention pour une action spécifique - Convention de partenariat entre le CREPAQ et Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2_CR-20160708Compte rendu du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 1_ODJ-20160708Ordre du jour du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 3_PVA-20160708Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 1_RAA-20160708Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 2016-440Statuts de GERTRUDE - Accord sur l'extension de l'objet social afin de permettre à la Société anonyme d'économie mixte de soumissionner aux consultations du Pérou pour le conseil en géométrie des carrefours - Décision -AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-396Protocoles transactionnels - Marché n°000246U dit MRV01 - Mandataire ALSTOM -
Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-456Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude stationnement sur le quartier du Grand Parc - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-414Exercice 2016 - Budget principal et Budgets annexes -
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2015
Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-397Projet Pyrauto de la société HERAKLES à Saint-Médard-en-Jalles - Subvention à l'investissement en Recherche et Développement et à l'Immobilier - Conventions - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-405Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Année 2016 - Subvention d'action spécifique pour l'organisation du Décastar à Talence les 17 et 18 septembre 2016
Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-428Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet recherche - financement des études pour le projet du Centre d'études nucléaires de Bordeaux-Gradignan (CENBG) : projet CREATIF - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-431EYSINES - rue Martin Porc - Cession d'un terrain nu de 12 518 m² environ à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-465Projet de coopération entre Bordeaux Métropole et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2016-442Rapport d'activité et financier de la régie de l'eau industrielle pour l'année 2015 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-455Programmation 2016-2018 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décisions - AutorisationsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-421Direction des restaurants du personnel et des élus métropolitains- Avenant N°3 à la convention de groupement de commande ADARCE - Autorisation - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-436Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Mérignac - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-401Manifestation Aéro Défense Support (ADS) Show - 28 et 29 septembre 2016 - Mérignac - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-423Fourniture de consommables et de petits équipements de bureau pour Bordeaux Métropole et les villes et CCAS de l'agglomération bordelaise en groupement de commande - Accord-cadre - Autorisation - DécisionThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-427Partenariat Bordeaux Métropole - Cap Sciences
Montant des subventions pour l'année 2016
Convention pluriannuelle 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL