Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2016-612PESSAC - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - îlot 8A - Acquisition du bien bâti cadastré BO 367 et 695 auprès d'Aquitanis- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-586Commande publique - Adhésion à la charte ' Relations Fournisseurs Responsables ' - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-650Dispositif de médiation à destination des populations roms -
Financement par Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-654Etat - Bordeaux Métropole - Convention pour le financement des protections acoustiques et la réhabilitation d'un passage inférieur de la RN89 sur la commune d'Artigues-près-Bordeaux - Fonds de concours 2017 et 2018 - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-593Marché public n°12129 U, intitulé MOB 301- Lot1- Gros mobilier - Exonération de pénalités sur le projet de Décompte général définitif (DGD) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-598CENON - Société anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction d'une résidence intergénérationnelle de 78 logements collectifs locatifs, rue Camille Pelletan - Emprunts d'un montant total de 7.188.369 euros, des types Prêt locatif aidé d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-626Concession de travaux publics pour la grande salle de spectacle de Floirac
Avenant n° 1 - Décision - Autorisation et signatureRapporteur : Madame Agnès LAURENCE-VERSEPUY - N° 2016-657Accompagnement à la mise en œuvre des services Microsoft
Marché Union des groupements d'achats publics (UGAP) - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-647Réseau national des collectivités pour l'habitat participatif (RNHCP) - Désignation du représentant de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-578Modernisation de l'action publique et simplification de l'accès à la commande publique - Adhésion au dispositif ' Marché public simplifié ' (MPS) - signature de la charte - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-620Le Haillan - Parcours de découverte et de randonnée, liaison de parcs et valorisation du patrimoine - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-644Gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Convention d'aide au fonctionnement pour l'année 2016
Département de la Gironde - Bordeaux Métropole -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-638Pacte mobilité entre le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux et Bordeaux Métropole
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2016-573Signature de l'avenant n°3 à la convention entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-573Signature de l'avenant n°3 à la convention entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre d'une harmonisation tarifaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-589Programme local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de l'agglomération - Partenariat 2015-2017 - Programme d'actions clauses sociales 2016 - Subventions de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-595CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Financement du portage foncier d'une opération de réserve foncière sise 39-43 rue Jean Jaurès, lieudit ' Les Roches ' - Demande de garantie à hauteur de 50 % concernant un emprunt d'un montant de 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-603Association centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Gironde (CIDFF) - Participation à l'action "mixité des emplois et insertion professionnelle des femmes" - Subvention - Convention - Autorisation - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-610BORDEAUX - ZAC Saint-Jean Belcier - Cession à l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'un tènement foncier de 2 880 m² sis rue Carle Vernet et rue Léon Paillère - Constitution de servitudes- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-624Convention pour le raccordement des eaux usées des communes de Sainte-Eulalie et Yvrac sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-611BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) quartier de la mairie - Parking des Sècheries Sud - Acquisition des parcelles AS 238 à 243,313,408,409,416 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-643Parempuyre - Aire d'accueil des gens du voyage -
Participation financière de Bordeaux Métropole au budget 2016 du syndicat mixte pour la réalisation et la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage du Pian Médoc -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-627BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC) 2015 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-590Les Coteaux des Hauts de Garonne entreprise - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier en 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-641Quartiers prioritaires du nouveau programme national de renouvellement urbain - Protocole de préfiguration - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU