Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-81BEGLES - Office public de l'habitat (OPH) métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 2 logements (un collectif et un individuel) au sein d'une opération d'habitat…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-93Bruges - Aménagement du carrefour des rues Périé, Manaud et Pommies - Fond d'intérêt communal - Convention de maîtrise d'ouvrage de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-95Convention de fourniture d'eau potable entre les services publics d'eau potable du Syndicat intercommunal des eaux de Budos et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-84BORDEAUX - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Réaménagement du 1er étage de l'immeuble situé 44, rue des 3 Conils permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs - Emprunt de 251.367 euros, de type Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-85BLANQUEFORT - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 28 logements collectifs locatifs, rue Jean Duvert - Emprunts d'un montant total de 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-80Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette des équipements transférés par la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2_CR-20170217Compte rendu du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 1_ODJ-20170217Ordre du jour du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 3_PVA-20170217Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 1_RAA-20170217Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 2017-8Convention de partenariat avec le Laboratoire ville mobilité transport (LVMT) concernant la récolte des données, la réalisation d'entretien et de visites des installations fixes et de maintenance du tramway de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-4Rapport d'avancement de la mutualisation 2016Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-64Groupement d'intérêt public - Grand projet de ville (GIP-GPV) des villes de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2017 -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-4Rapport d'avancement de la mutualisation 2016Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-13Association Cartoon - organisation de la manifestation Cartoon Movie - Forum européen des professionnels du cinéma d'animation du 8 au 10 mars 2017 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-13Association Cartoon - organisation de la manifestation Cartoon Movie - Forum européen des professionnels du cinéma d'animation du 8 au 10 mars 2017 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-14Association ' Jumping International de Bordeaux ' organisation de la 21ème édition du salon Jumping l'expo - Année 2017 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-75Projet de confortement de la digue en rive droite de la Garonne sur les communes de Floirac, Bouliac et Bordeaux - Déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-71Championnats d'athlétisme élite en salle des 18 et 19 février 2017 - Fédération française d'athlétisme (FFA) - Décision - Convention - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-69Points noirs du bruit - Programme d'isolation phonique - Avenant 2 à la convention de partenariat entre l'Agence pour la défense de l'environnement et la maîtrise de l'énergie (ADEME) et Bordeaux Métropole - Convention type de financement entre…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-65Programmation 2016 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides à la réhabilitation thermique du parc locatif social - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-24Programme d'investissement 2017 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2017 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-52Poursuite de l'animation et de la préfiguration des Périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEANP) et des Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ZPENS) sur le territoire métropolitain - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-46Mérignac - Avenue de l'Alouette - Lieudit Garies - Cession d'un terrain métropolitain d'une surface d'environ 8 009 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-56Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Construction du pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER