Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-662Cycle 2 de la Mutualisation des services - Conventions de création de services communs et avenants aux conventions - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20161021Compte rendu du conseil métropolitain du 21 octobre 2016
- N° 1_ODJ-20161021Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 octobre 2016
- N° 3_PVA-20161021Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 octobre 2016
- N° 1_RAA-20161021Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 octobre 2016
- N° 2016-636Sensibilisation à l'écomobilité scolaire - Subvention à l'association "CREPAQ" - Convention - Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-628Programme 50 000 logements - Mérignac - Projet urbain de Mérignac Marne - Opération d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-583Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bordeaux Saint-Jean Belcier : avenant n°1 au protocole cadre pour la réalisation de la ZAC - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-594Communes de Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc - Saint-Médard-en-Jalles
Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux Gare Saint-Jean / Saint-Aubin de Médoc
Lancement de la procédure préalable à la déclaration d…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-584Observatoire de l'immobilier d'entreprise de Bordeaux (OIEB). Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration - Désignation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-608Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus- Opération d'aménagement Vallée créative - Mise en place d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-575Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) 2016 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-572Conventions entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Eclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-581Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bordeaux Saint-Jean Belcier : modification n°1 de l'avenant financier aux protocoles portant sur la réalisation de la ZAC, les Berges de Garonne et le…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-582Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bordeaux Saint-Jean Belcier - Convention pour la construction du groupe scolaire Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-634Gradignan - Secteur centre-ville - Bilan de concertation clôturée le 29 janvier 2016 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-577Enquête nationale marchandises en ville - Conventions attributives de subventions de la Région Nouvelle-Aquitaine et du Département de la Gironde.
Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-649Association Diaconat - Projet expérimentation logement - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-617BEGLES - Terrain métropolitain sis avenue Jeanne d'Arc et rue des 4 Castéra - cadastré AT 339 - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-652Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov -
Subvention 2016 -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-618Présentation du tableau de bord des consommations du fond d'intérêt communal 2014 et 2015-2018 - Situation au 31 août 2016 - Communication à la commission - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-585Terre de vins - Année 2016 - Subvention action spécifique pour l'organisation de Bordeaux Tasting les 10 et 11 décembre 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-618Présentation du tableau de bord des consommations du fond d'intérêt communal 2014 et 2015-2018 - Situation au 31 août 2016 - Communication à la commission - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-585Terre de vins - Année 2016 - Subvention action spécifique pour l'organisation de Bordeaux Tasting les 10 et 11 décembre 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-601VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs situés 11 rue Bouche - Emprunts d'un montant total de 369 409 euros, des types Prêt locatif aidé à l'insertion (PLAI) et Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET