Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-91Bruges - Aménagement de la rue Serge Déjean - Phase 2 - Fond d'intérêt communal - Eclairage public - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-82AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat (OPH) métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement de 4 logements collectifs locatifs au sein d'un programme de logements neufs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-91Bruges - Aménagement de la rue Serge Déjean - Phase 2 - Fond d'intérêt communal - Eclairage public - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-82AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat (OPH) métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement de 4 logements collectifs locatifs au sein d'un programme de logements neufs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-96MERIGNAC - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "centre-ville" - cession des emprises de l'îlot 2 à Bordeaux Métropole aménagement (BMA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-96MERIGNAC - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "centre-ville" - cession des emprises de l'îlot 2 à Bordeaux Métropole aménagement (BMA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-92Accès au portail accidents, droits concédés par l'Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2017-77Règlement d'intervention en matière de Soutien au financement d'équipements sportifs - attribution d'un second ensemble de fonds de concours d'Investissement - Conventions - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE - N° 2017-79Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTC) - Subvention de Bordeaux Métropole -Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-96MERIGNAC - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "centre-ville" - cession des emprises de l'îlot 2 à Bordeaux Métropole aménagement (BMA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-92Accès au portail accidents, droits concédés par l'Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-92Accès au portail accidents, droits concédés par l'Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2017-77Règlement d'intervention en matière de Soutien au financement d'équipements sportifs - attribution d'un second ensemble de fonds de concours d'Investissement - Conventions - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE - N° 2017-79Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTC) - Subvention de Bordeaux Métropole -Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-98Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de la réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-103Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Exercice 2017 - Budget primitif - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-99Politique métropolitaine de l'habitat - Aides à la création de structures d'hébergement et d'habitats spécifiques - Modification du règlement d'intervention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-104Association TRAFIC - Subvention - Soutien à l'organisation d'une manifestation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-102Partenariat entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et l'Agence française de développement - Signature d'une convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-94Projets de voirie Bassens axe Bourdieu-République-Cailleau - Tranche 2 (place Aristide Briand et voirie de la rue du Moulin jusqu'à l'avenue Manon Cormier) - Février 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-90BORDEAUX - Immeuble bâti d'une superficie de 675 m² situé 33 rue des Bleuets, cadastré YM 80, appartenant à la Société civile immobilière (SCI) Alpa - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON