Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-115Association Initiative Gironde - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 1_RAA-20170317Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 2_CR-20170317Compte rendu du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 1_ODJ-20170317Ordre du jour du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 3_PVA-20170317Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 2017-78Pacte métropolitain d'innovation entre l'Etat et la Métropole. Approbation. Autorisation de signature.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-101Bordeaux Métropole - Modalités de financement de la part ' extensions ' des raccordements aux réseaux électriques - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-100Désignation du représentant de Bordeaux Métropole aux assemblées générales de la SAEML REGAZ - Désignation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-86AQUITANIS, Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Refinancement auprès du Crédit Foncier de France de cinq prêts de type Prêt locatif social (PLS) - Emprunts d'un montant total de 4.589.283,30 euros - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-87Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC)
Subvention 2017 - Convention financière 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-89BORDEAUX - Immeuble sis 16-18 rue Lentillac - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) Immobilière Atlantic Aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-105Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'estuaire de la Gironde pour les années 2016-2022 - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-89BORDEAUX - Immeuble sis 16-18 rue Lentillac - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) Immobilière Atlantic Aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-105Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'estuaire de la Gironde pour les années 2016-2022 - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-88Opération campus - Université de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole pour la réhabilitation des vestiaires et de la zone accueil de la Piscine universitaire de Talence - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-83EYSINES - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 10 logements individuels locatifs, rue du Montalieu, "Les Vignes de Montalieu" - Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-91Bruges - Aménagement de la rue Serge Déjean - Phase 2 - Fond d'intérêt communal - Eclairage public - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-82AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat (OPH) métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement de 4 logements collectifs locatifs au sein d'un programme de logements neufs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-83EYSINES - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 10 logements individuels locatifs, rue du Montalieu, "Les Vignes de Montalieu" - Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET