Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-615BORDEAUX - Allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" Phase 2 - Cession d'un terrain nu de 1 081 m² à la société Eiffage immobilier Sud Ouest - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-588Association communauté des villes Ariane - Cotisation, adhésion et désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole - Année 2016 - Désignation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-604Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-602Mutualisation - Régularisation compétence propreté - Communes du cycle 1 - Ajustement des attributions de compensation de l'exercice 2016 et suivants - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-597BEGLES - Société anonyme d'HLM CILIOPEE Habitat - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs sociaux, rue Charles Gounod - Emprunts d'un montant total de 1.061.979 euros, des types Prêt locatif aidé d'insertion (PLAI)…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-622Renouvellement des marchés de travaux de voirie et d'aménagement des espaces publics - Communication à la commission - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-637Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de bornes de recharges pour véhicules électriques- Attribution de subvention destinée aux entreprises, et établissements publics - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-633Aménagement des espaces emblématiques du centre ville de Blanquefort - Délégation de maitrise d'ouvrage marché espaces verts - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-592Tramway ligne D - Convention entre Bordeaux Métropole et Réseau de transport d'électricité (RTE) relative à la déviation de la Liaison souterraine à 225 kV Bruges - Le Bouscat - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-625Convention de partenariat de recherche sur le pilotage de la performance des services d'eau potable et d'assainissement collectif entre IRSTEA (Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture) et…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-646InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 02 janvier 2002
Rapport 2016 - Exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-640Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 02 janvier 2002
Rapport 2016 - Exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-640Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 02 janvier 2002
Rapport 2016 - Exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-629Programme 50 000 logements - Mérignac - Projet urbain de Mérignac Soleil-Chemin Long - Opération d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-630Pessac - Projet urbain du secteur Chappement - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Mise en place d'une taxe d'aménagement à taux majoré - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-614LORMONT - rue des Garosses/rue Lavergne - Cession des parcelles bâties cadastrées AY 387 - 389 et 391 d'une contenance de 3 110 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-651Protocole de partenariat entre Bordeaux Métropole et le groupe Société nationale immobilière (SNI) concernant le développement de l'offre de logement intermédiaire sur la métropole bordelaise - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-618AMBARES -et- LAGRAVE - Acquisition de la propriété sise angle rue de Merlet et rue de Ribeyrotte cadastrée AP 394 et 398 pour une contenance totale de 156 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-609Construction d'un nouveau restaurant universitaire sur le site de Carreire - Avenant à la convention de financement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-600VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 7 logements collectifs locatifs de l'ensemble immobilier "Urban Steel", 375, route de Toulouse - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-599MERIGNAC - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs de l'ensemble immobilier "Au fil des saisons", 109, avenue Henri Vigneau - Emprunts d'un montant total de 1.987.352 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-606Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'automatisme, à la supervision et au télérelevé
Convention constitutive - autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-607Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestation de mission Sécurité et de Protection de la Santé
Convention constitutive - autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-613SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 105 avenue Anatole France, cadastré EC 72 - Cession à la Société civile de construction vente (SCCV) France - Saint Médard en Jalles - Bordeaux (groupe Édouard Denis) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-591Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant activité stationnement et exploitation du service public de la fourrière - Année 2015Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :