Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-730Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Convention triennale d'objectifs 2014/2016 - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-672Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2017 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-682Dotation de solidarité métropolitaine 2016 -
Complément 2016 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-672Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2017 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-682Dotation de solidarité métropolitaine 2016 -
Complément 2016 -
Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-689TALENCE - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Construction de 42 logements collectifs en location-accession, avenue de la Mission Haut Brion, résidence "Haut Castel" - Emprunt de 4.202.032 euros, de type Prêt social…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-716Villenave d'Ornon - Avenue Georges Clémenceau - Requalification de la voie - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-725MERIGNAC - Aire d'accueil des gens du voyage - Chantier/Formation ' Opération ARC EN CHAILLE ' - Année 2016 - Convention portant subvention d'investissement à Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-704FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du quartier Libération - parcelles AD 100 - 396p - 398p -356p - 421 - 422 - 423p - 409p - 411 - 412p - 414p -415 - 416 - 417p - 418p - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-703Bordeaux - rue Léo Saignat - Parcelle HV 119 appartenant à Domofrance - Acquisition - Modification de la délibération n° 2013/809 du 25 octobre 2013 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-694BEGLES - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) MESOLIA Habitat - Charge foncière et acquisition, dans le cadre d'une Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), de 15 logements collectifs locatifs situés résidence "Home Garden", 41,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-684Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Participation financière de Bordeaux Métropole à la phase 1A sur la période 2016/2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-680Marchés Publics - Bus à haut niveau de service entre Bordeaux Gare Saint-Jean et Saint-Aubin de Médoc - Acquisition de véhicules à haut niveau de service - Marché négocié avec mise en concurrence préalable - Autorisation - Désignation de la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-705PAREMPUYRE - Immeuble bâti situé 7 avenue Philippe Durand Dassier, cadastré BC 535 - Cession à la commune - Modification de la délibération n°2015-726 du 27 novembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-724Convention d'aide au fonctionnement "Aide au logement temporaire 2" (ALT2) - État - Bordeaux Métropole - Année 2016 - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-700Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-713VILLENAVE D'ORNON - Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'espace naturel sensible du bassin versant de l'Eau Blanche (6e année) - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-723Bordeaux - Projet d'aménagement de la place de l'Europe - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-719Commande artistique - Cofinancement de l'œuvre "La vase et le sel" de Bettina Samson - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-714Eysines - Avenue Jean Mermoz (avenue de Saint-Médard - Piste cyclable RD1215) - Restructuration - Création d'une voie verte - Décembre 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-712Blanquefort - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du parc des Jalles - Animations - Subvention - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-687BORDEAUX - société anonyme d'habitations à loyer modéré MESOLIA Habitat - Acquisition et construction dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement de 40 logements collectifs locatifs situés au sein de l'opération d'intérêt national, dite …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-695MERIGNAC - Société anonyme d'habitations à loyer modéré d'HLM VILOGIA - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de l'usufruit locatif social de 15 logements, dont 4 individuels et 11 collectifs, 369, avenue de Verdun, résidence …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-697EYSINES - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) ERILIA - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 28 logements locatifs, dont 8 individuels et 20 collectifs, de l'ensemble immobilier "At Home"…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-677Association réponse emploi 33 et Aquitaine intérim insertion (Société civile immobilière du 50 rue de Marseille) - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier pour la relocalisation des structures - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST