Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-605Groupement de commandes pour la fourniture de pneumatiques, chambres à air et accessoires, ainsi que de prestations de réparation de roues pour tous types de véhicules, engins et remorques
Groupement intégré partiel- Appel d'offres ouvert-…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-631Saint-Vincent-de-Paul - Projet urbain du centre-bourg - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Mise en place d'une taxe d'aménagement à taux majoré - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-631Saint-Vincent-de-Paul - Projet urbain du centre-bourg - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Mise en place d'une taxe d'aménagement à taux majoré - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-616BORDEAUX - rue Reignier - Cession d'une emprise d'environ 900 m² à détacher de la parcelle AW 115 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-579Maison de l'emploi (MDE) de Bordeaux - Soutien financier de Bordeaux Métropole au fonctionnement général de l'association - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-621Université de Bordeaux - Partenariat de Bordeaux Métropole dans le cadre du module d'enseignement "Biodiversité, écologie et évolution : mise en œuvre de l'unité d'enseignement 'Projet tuteuré' du master Biodiversité, écologie, évolution entrant…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-621Université de Bordeaux - Partenariat de Bordeaux Métropole dans le cadre du module d'enseignement "Biodiversité, écologie et évolution : mise en œuvre de l'unité d'enseignement 'Projet tuteuré' du master Biodiversité, écologie, évolution entrant…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-576Mise en application de la tarification solidaire sur le réseau de transport en commun TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-596BORDEAUX- Société anonyme d'économie mixte Bordeaux Métropole Aménagement (SAEM B.M.A.) - Opération de reconversion globale du site "Santé Naval", acquisition amélioration du bâtiment "Ferbos" afin de créer 115 logements étudiants collectifs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-653Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'association Graine-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-658Convention - Usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-645Bruges - Aire d'accueil des gens du voyage "Campilleau" avenue des 4 Ponts -
Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-587Association Aerospace Valley - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-612PESSAC - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - îlot 8A - Acquisition du bien bâti cadastré BO 367 et 695 auprès d'Aquitanis- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-586Commande publique - Adhésion à la charte ' Relations Fournisseurs Responsables ' - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-650Dispositif de médiation à destination des populations roms -
Financement par Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-654Etat - Bordeaux Métropole - Convention pour le financement des protections acoustiques et la réhabilitation d'un passage inférieur de la RN89 sur la commune d'Artigues-près-Bordeaux - Fonds de concours 2017 et 2018 - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-593Marché public n°12129 U, intitulé MOB 301- Lot1- Gros mobilier - Exonération de pénalités sur le projet de Décompte général définitif (DGD) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-598CENON - Société anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction d'une résidence intergénérationnelle de 78 logements collectifs locatifs, rue Camille Pelletan - Emprunts d'un montant total de 7.188.369 euros, des types Prêt locatif aidé d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-626Concession de travaux publics pour la grande salle de spectacle de Floirac
Avenant n° 1 - Décision - Autorisation et signatureRapporteur : Madame Agnès LAURENCE-VERSEPUY - N° 2016-657Accompagnement à la mise en œuvre des services Microsoft
Marché Union des groupements d'achats publics (UGAP) - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-647Réseau national des collectivités pour l'habitat participatif (RNHCP) - Désignation du représentant de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-578Modernisation de l'action publique et simplification de l'accès à la commande publique - Adhésion au dispositif ' Marché public simplifié ' (MPS) - signature de la charte - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-620Le Haillan - Parcours de découverte et de randonnée, liaison de parcs et valorisation du patrimoine - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-644Gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Convention d'aide au fonctionnement pour l'année 2016
Département de la Gironde - Bordeaux Métropole -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU