Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2016-677Association réponse emploi 33 et Aquitaine intérim insertion (Société civile immobilière du 50 rue de Marseille) - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier pour la relocalisation des structures - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-7222ème plan vélo métropolitain 2017-2020 : ' Bordeaux, Capitale du vélo ' - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2016-670Schéma métropolitain de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Adoption - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-702Bordeaux - Modification du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) - Site patrimonial remarquable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-681Site internet de la plateforme de la rénovation énergétique de l'habitat - Partenariat avec les organismes bancaires - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-711Blanquefort - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du parc des Jalles - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-711Blanquefort - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du parc des Jalles - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-692BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Bassins à Flot, cours Balguerie Stuttenberg, Ilot C10 - Emprunts d'un montant total de 3.484.843 euros, des types Prêt locatif…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-692BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Bassins à Flot, cours Balguerie Stuttenberg, Ilot C10 - Emprunts d'un montant total de 3.484.843 euros, des types Prêt locatif…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-685MERIGNAC - AQUITANIS Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un Établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) de 41 logements collectifs locatifs, avenue de la Libération, résidence Plein…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-685MERIGNAC - AQUITANIS Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'un Établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) de 41 logements collectifs locatifs, avenue de la Libération, résidence Plein…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-686Diverses communes - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Logévie - Réhabilitation de 906 logements collectifs locatifs répartis dans des Établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA) situés dans diverses communes de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-688BORDEAUX - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) MESOLIA Habitat - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs situés Bassins à flot îlot C10, à l'angle des rues Lucien Faure / Sente Canis / cours Balguerie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-665Politique métropolitaine des transports scolaires - Approbation du règlement des transports scolaires - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-667Institut technologique Forêt Cellulose Bois Construction Ameublement (F.C.B.A) - Programme d'extension des locaux - Prorogation du délai de réalisation - Avenant N° 3 - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-732Contrats de codéveloppement 2015-2017 - Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-671Bordeaux Métropole - Transfert de propriété à titre gratuit du bâtiment accueillant l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole situé 12 cours du XXX juillet, de la ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-666Stratégie métropolitaine pour les mobilités - Mise en œuvre - Soutien de Bordeaux Métropole à l'extension de zones réglementées de stationnement sur voirie - Modification - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-735Mobilisation d'un volontaire de solidarité internationale dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun)
Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2016-715Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-708Gradignan - Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde dans le parc de Montgaillard - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-708Gradignan - Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde dans le parc de Montgaillard - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-706Patrimoine mondial - Les chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France -
Délimitation zone tampon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-706Patrimoine mondial - Les chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France -
Délimitation zone tampon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-690MERIGNAC - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, 5 rue Paul Langevin -
Emprunt de 3.036.344 euros, de type Prêt social à la location…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET