Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-690MERIGNAC - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, 5 rue Paul Langevin -
Emprunt de 3.036.344 euros, de type Prêt social à la location…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-728Société publique locale (SPL) La Fab - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-728Société publique locale (SPL) La Fab - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-708Gradignan - Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde dans le parc de Montgaillard - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-706Patrimoine mondial - Les chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France -
Délimitation zone tampon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-690MERIGNAC - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, 5 rue Paul Langevin -
Emprunt de 3.036.344 euros, de type Prêt social à la location…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-708Gradignan - Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde dans le parc de Montgaillard - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-706Patrimoine mondial - Les chemins de Saint-Jacques de Compostelle en France -
Délimitation zone tampon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2016-690MERIGNAC - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, 5 rue Paul Langevin -
Emprunt de 3.036.344 euros, de type Prêt social à la location…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-728Société publique locale (SPL) La Fab - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-728Société publique locale (SPL) La Fab - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-678Projets européens ' C-the-difference ' et ' C-Roads ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-678Projets européens ' C-the-difference ' et ' C-Roads ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-729Subvention exceptionnelle à l'association IPPO (Intervention prévention proximité orientation) -
Contrat de ville métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-679Transports en commun - Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramway - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-726Observatoire de l'immobilier du Sud Ouest (OISO) - Avenant n°2 à la convention relative à l'octroi d'une subvention de fonctionnement - Année 2016 -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-669Rapport 2016 des administrateurs de la SPL SBEPEC - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-675Pôle de compétence La Chiffonne Rit. Aide à l'investissement- autorisation -décisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-668Cité Numérique à Bègles - Conclusion d'un BEFA (Bail en état futur d'achèvement) avec l'EPA Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-661Cycle 2 de la mutualisation des services - Contrats d'engagement et avenants aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :