Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-572Conventions entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Eclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-581Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bordeaux Saint-Jean Belcier : modification n°1 de l'avenant financier aux protocoles portant sur la réalisation de la ZAC, les Berges de Garonne et le…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-582Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bordeaux Saint-Jean Belcier - Convention pour la construction du groupe scolaire Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-634Gradignan - Secteur centre-ville - Bilan de concertation clôturée le 29 janvier 2016 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-577Enquête nationale marchandises en ville - Conventions attributives de subventions de la Région Nouvelle-Aquitaine et du Département de la Gironde.
Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-649Association Diaconat - Projet expérimentation logement - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-617BEGLES - Terrain métropolitain sis avenue Jeanne d'Arc et rue des 4 Castéra - cadastré AT 339 - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-652Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov -
Subvention 2016 -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-618Présentation du tableau de bord des consommations du fond d'intérêt communal 2014 et 2015-2018 - Situation au 31 août 2016 - Communication à la commission - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-585Terre de vins - Année 2016 - Subvention action spécifique pour l'organisation de Bordeaux Tasting les 10 et 11 décembre 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-618Présentation du tableau de bord des consommations du fond d'intérêt communal 2014 et 2015-2018 - Situation au 31 août 2016 - Communication à la commission - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-585Terre de vins - Année 2016 - Subvention action spécifique pour l'organisation de Bordeaux Tasting les 10 et 11 décembre 2016 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-601VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs situés 11 rue Bouche - Emprunts d'un montant total de 369 409 euros, des types Prêt locatif aidé à l'insertion (PLAI) et Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-615BORDEAUX - Allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" Phase 2 - Cession d'un terrain nu de 1 081 m² à la société Eiffage immobilier Sud Ouest - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-588Association communauté des villes Ariane - Cotisation, adhésion et désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole - Année 2016 - Désignation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-604Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-602Mutualisation - Régularisation compétence propreté - Communes du cycle 1 - Ajustement des attributions de compensation de l'exercice 2016 et suivants - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-597BEGLES - Société anonyme d'HLM CILIOPEE Habitat - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs sociaux, rue Charles Gounod - Emprunts d'un montant total de 1.061.979 euros, des types Prêt locatif aidé d'insertion (PLAI)…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-622Renouvellement des marchés de travaux de voirie et d'aménagement des espaces publics - Communication à la commission - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-637Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de bornes de recharges pour véhicules électriques- Attribution de subvention destinée aux entreprises, et établissements publics - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-633Aménagement des espaces emblématiques du centre ville de Blanquefort - Délégation de maitrise d'ouvrage marché espaces verts - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-592Tramway ligne D - Convention entre Bordeaux Métropole et Réseau de transport d'électricité (RTE) relative à la déviation de la Liaison souterraine à 225 kV Bruges - Le Bouscat - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-625Convention de partenariat de recherche sur le pilotage de la performance des services d'eau potable et d'assainissement collectif entre IRSTEA (Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture) et…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-646InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 02 janvier 2002
Rapport 2016 - Exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-640Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de la loi du 02 janvier 2002
Rapport 2016 - Exercice 2015 - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU