Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-691Mérignac - Société anonyme d'habitations à loyer modéré DOMOFRANCE - Acquisition vente en l'état futur d'achèvement de l'usufruit locatif social de 38 logements individuels - Emprunts d'un montant total de 4.258.609 euros de types prêt locatif à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-728Société publique locale (SPL) La Fab - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-728Société publique locale (SPL) La Fab - Rapport 2016 - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-678Projets européens ' C-the-difference ' et ' C-Roads ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-678Projets européens ' C-the-difference ' et ' C-Roads ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-729Subvention exceptionnelle à l'association IPPO (Intervention prévention proximité orientation) -
Contrat de ville métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-679Transports en commun - Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramway - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-726Observatoire de l'immobilier du Sud Ouest (OISO) - Avenant n°2 à la convention relative à l'octroi d'une subvention de fonctionnement - Année 2016 -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-669Rapport 2016 des administrateurs de la SPL SBEPEC - Exercice 2015 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-675Pôle de compétence La Chiffonne Rit. Aide à l'investissement- autorisation -décisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-668Cité Numérique à Bègles - Conclusion d'un BEFA (Bail en état futur d'achèvement) avec l'EPA Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-661Cycle 2 de la mutualisation des services - Contrats d'engagement et avenants aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2016-662Cycle 2 de la Mutualisation des services - Conventions de création de services communs et avenants aux conventions - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20161021Compte rendu du conseil métropolitain du 21 octobre 2016
- N° 1_ODJ-20161021Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 octobre 2016
- N° 3_PVA-20161021Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 octobre 2016
- N° 1_RAA-20161021Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 octobre 2016
- N° 2016-636Sensibilisation à l'écomobilité scolaire - Subvention à l'association "CREPAQ" - Convention - Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-628Programme 50 000 logements - Mérignac - Projet urbain de Mérignac Marne - Opération d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-583Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bordeaux Saint-Jean Belcier : avenant n°1 au protocole cadre pour la réalisation de la ZAC - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-594Communes de Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc - Saint-Médard-en-Jalles
Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux Gare Saint-Jean / Saint-Aubin de Médoc
Lancement de la procédure préalable à la déclaration d…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2016-584Observatoire de l'immobilier d'entreprise de Bordeaux (OIEB). Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration - Désignation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-608Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus- Opération d'aménagement Vallée créative - Mise en place d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-575Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) 2016 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT