Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-663Partenariat entre Bordeaux Métropole et les Editions Mollat" pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Macaron et Canelé" - Décision - Convention de coédition - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-731Constitution d'un groupement de commandes pour le marché de travaux de modernisation de l'éclairage public et d'enfouissement des réseaux entre Bordeaux Métropole et les communes concernées - Approbation - Autorisation de signatureRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-721Le Taillan-Médoc - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Chai - Ouverture de l'enquête parcellaire relative à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-734Mise en œuvre des Contrats de codéveloppement 2015-2017 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-709BORDEAUX - Parc aux Angéliques Phase 7 - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-710Blanquefort - Actions de gestion du domaine de Tanaïs - Lutte contre les espèces végétales envahissantes et restauration du plan d'eau dans le domaine de Tanaïs - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-727Programmation 2016 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires et de veille active - Contrat de ville métropolitain -
Participation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-673Caisse sociale de développement local - CSDL - Programme d'action 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-674Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de distribution alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Les Restaurants du Coeur de la Gironde - Aides en fonctionnement en 2016 - Convention - Décision - DélibérationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-707BRUGES - Projet d'extension du cimetière communal - Terrain nu situé rue de la Marianne, cadastré BA 135 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-660Mise en œuvre de la loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Transfert de quatre compétences du Département de la Gironde à Bordeaux Métropole - Conventions de transfert- Adoption - Autorisation de signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-733Le Recyclorium - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-683Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC) - Modification du capital social et acquisition d'actions par Bordeaux Métropole - Décision - Approbation - Autorisation - Désignation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-698Exercice 2016 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-664Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/Communauté urbaine de Bordeaux, devenue Bordeaux Métropole - Avenant n°5 relatif au changement d'actionnariat de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-737Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Loc'Halle Bio - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-718Ambarès-et-Lagrave - Zone aménagement concerté (ZAC) centre ville secteur E - Délégation de la maîtrise d'ouvrage
- Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-699Dispositif de prise en charge des frais d'hébergement des Elus Métropolitains dans le cadre des déplacements au titre du mandat spécial sur le territoire national - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-717Délibération cadre - Équipements culturels et sportifs du territoire métropolitain - Transferts, création et soutien à l'aménagement du territoire- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2016-676AMOS - Modernisation mise aux normes et développement du site de tri et de stockage - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-736Évolution de l'infrastructure Tetra pour assurer une redondance au coeur de réseau
Décision - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-701Modalités de transfert des agents des communes dans le cadre des transferts de compétences à la Métropole - Fiches d'impact - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-696LE BOUSCAT - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 16 logements collectifs en location-accession, avenue de la Libération, opération "Collection", tranche 1 -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-693Diverses communes - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Logévie - Réhabilitation de 649 logements familiaux collectifs locatifs répartis au sein de résidences situées dans diverses communes de la Métropole - Emprunt de 869 557 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-730Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Convention triennale d'objectifs 2014/2016 - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU