Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-240Association Ecosite du Bourgailh - Subvention triennale au fonctionnement de l'association : 2017 - 2018 - 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-260Actions de sensibilisation sur le risque inondation sur le territoire de Saint-Louis-de-Montferrand - Cofinancement Etat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-202Aquitaine active - Financement du plan d'actions 2016 - Avenant n° 1 à la convention du 29 avril 2016 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-217AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 75 logements individuels de l'EHPA "Le Moulin" situé 42, avenue Jules Ferry - Emprunts d'un montant total de 2.973.525 euros, des types PAM et PAM amiante, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-219MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation des 77 logements collectifs locatifs de la résidence "Robinson" située rue du Languedoc - Emprunt de 1.784.402 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-188Marchés Publics - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'impression - rectification d'une erreur matérielle sur le périmètre du groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-205Association territoires et innovation sociale (ATIS) - La fabrique à initiatives - subvention de fonctionnement - convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-208COOP'ALPHA Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-209Coop & Bat - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du bâtiment et de l'écoconstruction - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-199Société à responsabilité limitée (SARL) Objectif Aquitaine - Année 2017 - organisation de la manifestation Forum smart city - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-201SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Festival de l'air et de l'espace 2017 du 16 au 21 mai 2017 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-259Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) - Conférence internationale Scratch - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-238Lormont - Fil vert - Parc des Coteaux - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-228Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-227Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et le Centre communal d'action sociale de Bordeaux - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-251Convention Caisse d'avance pour la rénovation thermique et la transition énergétique (CARTTE) Procivis pour l'avance des subventions dans le cadre du Programme d'intérêt général (PIG) et des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-248Bordeaux - Ginko - Compte rendu d'activités du concédant (CRAC 2015) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-226Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra national de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-214MERIGNAC - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 30 logements individuels locatifs sis, 27 chemin du Pagneau - Emprunts d'un montant total de 3.823.448 € des types PLAI et PLUS auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-213Exercice 2017 - Budget annexe pour la gestion des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Budget primitif - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 1_ODJ-20170414Ordre du jour du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 3_PVA-20170414Procès-verbal du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 1_RAA-20170414Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 2_CR-20170414Compte rendu du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 1.5_RAA_20170317-2017-176Recueil des actes administratifs du conseil du 17 mars 2017 - Spécifique 50 000 logements