Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-155bordeaux - Allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - phase 2 - Cession à Eiffage Immobilier Sud Ouest - modification des délibérations 2016-615 et 2016-786 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-141BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de l'usufruit locatif social de 26 logements collectifs, Bassins à flot, rues Bourbon, Boileau et Faure, Ilot C13, résidence "O Pures" - Emprunt d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-163Aménagement d'ouvrages routiers pour le franchissement de la petite faune sauvage - Demande de cofinancement - Approbation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-141BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de l'usufruit locatif social de 26 logements collectifs, Bassins à flot, rues Bourbon, Boileau et Faure, Ilot C13, résidence "O Pures" - Emprunt d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-163Aménagement d'ouvrages routiers pour le franchissement de la petite faune sauvage - Demande de cofinancement - Approbation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-123Stratégie métropolitaine mobilités : bilan 2016 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-164Pessac - Etude pour l'élaboration du plan de gestion de la forêt du Bourgailh - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-186Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Syndicat d'études, de travaux, de restauration et d'aménagement des bassins versants (SIETRA) de la Pimpine et du Pian - Nouvelles désignations de délégués - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-185Avis sur les nouveaux statuts du Syndicat mixte d'aménagement des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline (SMBVAM) - Avis défavorable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-177Candidature de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel au label écoquartier pour les étapes 1 et 2 - Charte nationale écoquartier - Approbation - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-108Transfert de propriété à titre gratuit des parcs de stationnement des allées de Chartres, du cours Victor Hugo, du cours Alsace-et-Lorraine et des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Révision de l'inventaire des parcs de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-124Parcs de stationnement Allées de Chartres, Alsace et Lorraine et Victor Hugo - Modalités et conditions de transfert de gestion de la remise à la régie Parcub Bordeaux Métropole des parcs à compter du 1er avril 2017 - Protocole tripartite de fin de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-118Maison de l'emploi (MDE) de Bordeaux et plan local d'insertion par l'emploi (PLIE) de Bordeaux - Soutien financier de Bordeaux Métropole au fonctionnement général de l'association et à l'action sur la clause d'insertion - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-124Parcs de stationnement Allées de Chartres, Alsace et Lorraine et Victor Hugo - Modalités et conditions de transfert de gestion de la remise à la régie Parcub Bordeaux Métropole des parcs à compter du 1er avril 2017 - Protocole tripartite de fin de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-118Maison de l'emploi (MDE) de Bordeaux et plan local d'insertion par l'emploi (PLIE) de Bordeaux - Soutien financier de Bordeaux Métropole au fonctionnement général de l'association et à l'action sur la clause d'insertion - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-111Signature d'une convention cadre d'objectifs entre Bordeaux Métropole et la Maison de l'emploi de Bordeaux donnant mandat de service d'intérêt économique général à la MDE (Maison de l'emploi) et au PLIE ( Plan local d'insertion à l'emploi) de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-166Transfert de propriété de l'A631 à Bordeaux Métropole - Avis - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-127Taxes et participations d'urbanisme -Admissions en non-valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-159Mérignac - Cession d'une emprise métropolitaine déclassée avenue Edouard Faure d'environ 5 551m² à la société Dassault Aviation - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-132PAREMPUYRE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements locatifs, dont 28 individuels et 36 collectifs, rue du Procurayre - Emprunts d'un montant total de 8.021.027 euros, des types Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI)…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-152VILLENAVE D'ORNON - Tramway extension de la ligne C - Immeuble sis 591 route de Toulouse - Eviction commerciale de la Société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Regards de France - Indemnisation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-156Bordeaux - Allée de Boutaut et rue Robert Caumont - Ilot témoin "50 000 logements - Cession d'un terrain nu à la société AXANIS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-179Projet d'habitat participatif quartier Beutre, Mérignac - Convention de partenariat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-139BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 20 logements collectifs locatifs, rue Marc Daguzan, résidence "Sabléa" - Emprunts d'un montant total de 1.910.280 euros, auprès de la Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-156Bordeaux - Allée de Boutaut et rue Robert Caumont - Ilot témoin "50 000 logements - Cession d'un terrain nu à la société AXANIS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON