Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-170Mérignac - Aménagement de l'avenue de l'Argonne au centre de Beutre - Convention de co-maîtrise d'ouvrage de l'éclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-168Bruges - Aménagement de la rue Andron - Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Ausone - Convention de co-maîtrise d'ouvrage de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-131VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 13 logements collectifs locatifs au sein d'une opération sise : avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 1.253…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-165Programme "Signalisation routière 2017" - Proposition - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-182Constitution de groupements de commandes liés aux domaines de l'éclairage public et des mobiliers connectés de Bordeaux - Métropole - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-162Ambarès et Lagrave - Etude d'aménagement d'une zone de baignade au plan d'eau de "La Blanche" - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-119Hauts de Garonne Développement - programme d'actions 2017 - Pépinière de Floirac - subventions de fonctionnementThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-172Choix du mode de gestion des services publics de l'assainissement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-113Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2017 - Subvention de
fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-160Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Projet de décret modifiant le décret 2008-645 du 30 juin 2008 - Avis de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-151Fonds de solidarité logements (FSL) - Transfert de compétences du Conseil départemental de la Gironde à Bordeaux Métropole - Mise à disposition auprès du Groupement d'intérêt public (GIP) du FSL - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-1213ème phase du tramway - Extension de la ligne C et création de la ligne D
Travaux de protection des réseaux - Avenant à la convention avec REGAZ
Approbation - Autorisation de signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-154BEGLES - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) VILOGIA de l'immeuble bâti sis rue Ambroise Croizat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-169Martignas-sur-Jalle - Aménagement Bourgoin / Leclerc - Fiche Action n° 1 du contrat de co-développement 2015-2017 - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-106Soutien financier aux équipements scolaires municipaux hors opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-167Bouliac - Avenue de la Belle étoile - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-107Schéma directeur d'accessibilité des transports - Agenda d'accessibilité programmée - Modification du planning de réalisation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-140BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration de la résidence "Le Cardinal" comprenant 56 logements collectifs locatifs et située 9, esplanade Charles de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 5.900.446 euros, des types Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-128BORDEAUX - SA d'HLM ICF Atlantique Aménagement - Acquisition et amélioration de 99 logements collectifs locatifs au sein d'une résidence sociale dénommée "Les Acacias", sise, 194 Ter boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 1.121.903…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-125Exercice 2017 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties -Adoption - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-142PESSAC - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 2 logements collectifs locatifs au sein d'une opération sise : rue de la Fontaine de Madran - Emprunts d'un montant total de 205.800 euros du…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-17650 000 logements - BEGLES-VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) route de Toulouse - Déclaration de projet de Bordeaux Métropole dans le cadre de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-180Fonds de solidarité logement (FSL) - Prise de compétence de la métropole - Convention constitutive du groupement d'intérêt général - Convention de gestion - Décision - Désignations - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-126Fiscalité directe Locale - Exercice 2017 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Autorisation -Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-158Mérignac - cession d'une emprise métropolitaine déclassée : l'ancienne avenue Marcel Dassault d'environ 13 923 m² à la société Dassault Aviation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON