Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2017-246Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Groupe scolaire Hortense - Convention de comaîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Modalités de réalisation et de financement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-249Avenant aux dispositifs métropolitains d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adultes avec ou sans assistance électrique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-200Carbon-Blanc - École des entrepreneurs et des chefs d'entreprises (EDECE) et pépinière d'entreprises du Brignon -Subventions aux associations EDECE et pépinière du Brignon - Décisions - AutorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-255Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de la réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-244Bordeaux Bègles Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc - Avenant à la convention de travaux relatifs à la déviation de la canalisation TIGF (Transport et infrastructures gaz France) - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2017-254Le Haillan - Aire d'accueil des gens du voyage "Jallepont" sise allée de Jallepont - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-195Étude de préfiguration Copernic pour la création d'un tiers lieu - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-197Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Agence de développement et d'innovation Nouvelle-Aquitaine 2017-2020 - Programme d'actions spécifiques 2017 - Adoption et Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-218TALENCE - SA d'HLM Mésolia - Charge foncière et construction d'un logement individuel locatif, sis, 63 rue René Goblet - Emprunt d'un montant de 129.723 € de type PLAI auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-220BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 69 logements collectifs locatifs, "Ginko", îlot A2.2, avenue Marcel Dassault, résidence "Nérée" - Emprunts d'un montant total de 8.747.947 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-221BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, rue du Docteur Yersin - Emprunts d'un montant total de 4.437.947 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-235CENON - Rue Clément Ader - Cession des terrains nus cadastrés AN 246-247-250, d'une superficie totale de 1 933 m² environ - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-198Tournoi ATP Primrose-Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-239Pessac - Printemps du Bourgailh 13e édition - Du samedi 15 avril au dimanche 16 avril 2017 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-2103ème phase du tramway - Extension des lignes C, construction de la ligne C et allongement des quais courts des stations existantes de la ligne C en centre ville de Bordeaux - Travaux de déplacement et de protection des réseaux - Avenant à la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-191Réseau TBM - Desserte de la Foire internationale de Bordeaux du 20 au 28 mai 2017 - Conventions de partenariat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-234Le Taillan-Médoc - Acquisition de la parcelle de terrain AK n°23 sise 51 Bis, chemin du Four à Chaux d'une contenance de 35 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-229Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil de l'Institut d'administration des entreprises - École universitaire de management de l'Université de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-242Bordeaux - Projets de voirie sur différents chantiers - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-203Aquitaine active - programme d'actions 2017 - subvention de fonctionnement - convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-204Caisse sociale de développement local (CSDL) - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-236LE HAILLAN - Cession à la commune du terrain nu sis rue de Los Heros et rue Bel Air cadastré AR 50 pour 5 236 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-223BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 12 logements collectifs en location-accession, rue du Commerce - Emprunt de 1.900.000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'épargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-224MERIGNAC - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, sis, 40 avenue du Général Castelnau - Emprunts d'un montant total de 1.614.776 € des types PLAI et PLUS auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-231Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Comité consultatif régional de la recherche et du développement technologique - Désignation - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL