Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-129MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et acquisition en vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de 20 logements collectifs et individuels locatifs au sein d'une opération sise : avenue du Colonel Bourgoin - Emprunts d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-130PESSAC - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 3 logements collectifs locatifs au sein d'une opération sise : rue de la Fontaine de Madran - Emprunts d'un montant total de 437.590 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-134VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Mésolia- Charge foncière et acquisition en Vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de 12 logements collectifs locatifs au sein d'une opération sise : résidence "Esprit Nature", rue de Chambéry - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-178Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de Bordeaux - Résorption de l'habitat insalubre - Lancement d'une procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) dite loi Vivien - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-145Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2016 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-157LE TAILLAN MEDOC - Propriété métropolitaine sise avenue de Soulac et rue du 8 mai 1945 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-109Bordeaux Métropole - Convention cadre triennale de partenariat 2017-2019 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Convention de partenariat 2017 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Subvention - Conventions - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-143LE HAILLAN - SA d'HLM Coopération et Famille - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux au sein d'un programme immobilier sis : 23 bis rue de la Morandière - Emprunts d'un montant total de 5.612.768 euros des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-144MERIGNAC - SA d'HLM Coopération et Famille - Charge foncière et construction de 73 logements collectifs locatifs sociaux au sein d'un programme immobilier sis : 5 bis rue Paul Langevin - Emprunts d'un montant total de 9.372.373 euros des types Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-117Bassens - Lafon Technologies - Programme d'extension des locaux et refonte de l'outil industriel - Prorogation du délai de réalisation- Avenant N°1- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-114Bordeaux Gironde investissement (BGI)-Année 2017- Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-147Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de services pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine
Convention constitutive - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-148Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-149Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-174Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 2" - Programme et enveloppe prévisionnelle, indemnité des candidats non retenus dans le cadre du concours, signature d'une convention avec la ville…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-120Construction du tramway de la 3ème phase - Extensions des lignes C et D - Travaux de déplacement et de protection des réseaux - Convention avec Orange - Avenant - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-184Marathon Bordeaux Métropole édition 2017 - Subvention à l'association Stade bordelais ASPTT - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIEDate de mise en ligne :
- N° 2017-135DIVERSES COMMUNES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 15 résidences, soit 2021 logements locatifs - Emprunt de 4.392.046 euros, de type Prêt amélioration (PAM), auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-181Prise de compétence de la métropole en matière de Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Règlement métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2_CR-20170217Compte rendu du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 1_ODJ-20170217Ordre du jour du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 3_PVA-20170217Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 1_RAA-20170217Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 17 février 2017