Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-626Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - ZAC (Zone d'aménagement concertée) Garonne-Eiffel - Convention pour la réalisation du groupe scolaire Deschamps - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-669Changement de représentant de Bordeaux Métropole auprès du Réseau national des collectivités pour l'habitat participatif (RNCHP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-673Saint-Louis-de-Montferrand - Aménagement et valorisation des parcelles classées en zone d'extrême danger - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-656Pessac - Aménagement de la forêt du Bourgailh - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-623Contrat co-développement 2015-2017 - adaptation du contrat de la commune de Bouliac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-666InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-625Création de l'Association de la Maison de la Nouvelle-Aquitaine - Adhésion 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-630Parcs de stationnement - Délégation de service public - Contrat d'affermage SGGPB (Société des grands garages parkings de Bordeaux) - Décompte définitif - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-660Le Bouscat - Libération centre ville - compte-rendu financier et d'activités année 2016 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-627Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Convention avec la ville de Bordeaux pour la réalisation des deux groupes scolaires "Brienne" et "Deschamps" - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-638BASSENS - SA d'HLM Clairsienne - Réhabilitation lourde de la résidence Beauval, soit 180 logements, sise, rue du Grand Loc - Emprunts d'un montant total de 7.315.994 € de type Prêt à l'amélioration (PAM) souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2_CR-20171027Compte rendu du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 1_ODJ-20171027Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 3_PVA-20171027Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 1_RAA-20171027Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 2017-633Parcs de stationnement et fourrière - Rapports annuels des délégataires et bilan d'activités de la régie pour l'exercice 2016 - Information
Présentation du rapport annuel de Bordeaux Métropole portant sur l'activité 2016 des services publics Parcs…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 1.5_RAA_20170929-2017-602Recueil des actes administratifs du conseil du 29 septembre 2017 - Spécifique 2017-602
- N° 2017-554Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la réalisation de diverses missions d'assistance en gestion et en ingénierie d'opérations de bâtiments
Convention constitutive - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-619Motion en faveur du maintien des emplois aidés sur la Métropole bordelaiseRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-561BORDEAUX - Immeuble sis 9, rue Renière - Cession à la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) IN CITE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-602Compostage collectif des déchets verts - Avenant 4 à la convention d'exploitation non détachable du bail emphytéotique administratif - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-556Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2017 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-540VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, 76, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 1.927.642 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-509Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Nouvelles désignationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-548LE HAILLAN - SA d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, 12, rue Menespey - Emprunts d'un montant total de 449.023 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET