Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-205Association territoires et innovation sociale (ATIS) - La fabrique à initiatives - subvention de fonctionnement - convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-208COOP'ALPHA Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-209Coop & Bat - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du bâtiment et de l'écoconstruction - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-199Société à responsabilité limitée (SARL) Objectif Aquitaine - Année 2017 - organisation de la manifestation Forum smart city - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-201SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Festival de l'air et de l'espace 2017 du 16 au 21 mai 2017 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-259Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) - Conférence internationale Scratch - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-238Lormont - Fil vert - Parc des Coteaux - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-228Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-227Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et le Centre communal d'action sociale de Bordeaux - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2_CR-20170317Compte rendu du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 1_ODJ-20170317Ordre du jour du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 3_PVA-20170317Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 1_RAA-20170317Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 17 mars 2017
- N° 1.5_RAA_20170317-2017-176Recueil des actes administratifs du conseil du 17 mars 2017 - Spécifique 50 000 logements
- N° 2017-115Association Initiative Gironde - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-115Association Initiative Gironde - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-155bordeaux - Allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - phase 2 - Cession à Eiffage Immobilier Sud Ouest - modification des délibérations 2016-615 et 2016-786 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-141BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de l'usufruit locatif social de 26 logements collectifs, Bassins à flot, rues Bourbon, Boileau et Faure, Ilot C13, résidence "O Pures" - Emprunt d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-115Association Initiative Gironde - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS