Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2017-642Groupement de commandes permanent dédié aux travaux d'entretien, de mise en conformité, d'aménagement et de déconstruction des bâtiments.
Convention constitutive de groupement - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-671Bordeaux - Politique de la ville - Projets de voirie sur différents chantiers - Confirmation de décision de faire - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-662Floirac - Aménagement de sécurité sur le chemin des Plateaux - Projet urbain partenarial (PUP) avec l'opérateur GMB DÉVELOPPEMENT - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-667La Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-661Bruges - Aménagement du secteur Terrefort - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-655Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud Ouest (SEPANSO) - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-659Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacles de Floirac - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation et signatureRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-641Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, d'assistance à la maintenance, de contrôles règlementaires et levées d'anomalies, de gros entretien et de renouvellement des équipements…Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-640Part intercommunale de la taxe d'aménagement -
Fixation du taux et des exonérations facultatives -
Reversement partiel du produit aux communes -
Autorisation du Conseil au Président pour la signature des conventions
fixant les modalités de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-670Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Convention de comaîtrise d'ouvrage - Études et travaux - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-672Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2017-2019 - Subventions d'actions spécifiques de coopération décentralisée - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-632Protocole transactionnel VRD 302 - Marché n°12 145 U - Tramway extension ligne A - Mérignac avenue du Truc - avenue de Magudas - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-620Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-620Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-650BORDEAUX - FLOIRAC - Acquisition des emprises des anciennes voies ferrées Bordeaux Eymet et Bordeaux Passerelle - Modification de la délibération n°2015/0661 du 30 octobre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-650BORDEAUX - FLOIRAC - Acquisition des emprises des anciennes voies ferrées Bordeaux Eymet et Bordeaux Passerelle - Modification de la délibération n°2015/0661 du 30 octobre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-653Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Avenant n°3 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-653Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Avenant n°3 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-647Mise en place d'une astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-647Mise en place d'une astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-624Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux métropole - Bordeaux So Good édition 2017 - Convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-624Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux métropole - Bordeaux So Good édition 2017 - Convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-648Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de représentation en justice entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Groupement intégré
Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-648Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de représentation en justice entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Groupement intégré
Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-657Talence - Opération de requalification de la rue Peydavant (de la rue Pacaris à l'avenue du Maréchal Leclerc) - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL