Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-657Talence - Opération de requalification de la rue Peydavant (de la rue Pacaris à l'avenue du Maréchal Leclerc) - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-636BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 33 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroise Croizat et Jules Guesde - Emprunts d'un montant total de 515.144 euros de type PLS auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-636BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 33 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroise Croizat et Jules Guesde - Emprunts d'un montant total de 515.144 euros de type PLS auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-643Recours à un agent non-titulaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-643Recours à un agent non-titulaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-631Protocole d'accord - Marché VRD 301 (12 155 U) - Tramway extension de la ligne A Mérignac centre - Avenue du Truc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-631Protocole d'accord - Marché VRD 301 (12 155 U) - Tramway extension de la ligne A Mérignac centre - Avenue du Truc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-663BORDEAUX - Secteur Brazza - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-645Indemnités de fonction des élus métropolitains - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-634Exercice 2017 - Décision modificative n°3 - Budget principal - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-621Composition des commissions - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-622Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes -
Nouvelles désignations
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-649BORDEAUX - Cession d'un ensemble immobilier d'une emprise d'environ 3 008 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-639Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Logévie - Refinancement d'un emprunt initialement souscrit auprès de l'établissement bancaire DEXIA Crédit Local par la CAFFIL - Refinancement d'un montant de 1.317.193,11 euros maximum -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-651Mise en vente par adjudication de bâtiments et terrains nus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-658Gradignan - Opération d'aménagement du parking du lycée des Graves avenue Charles de Gaulle - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-644Constitution d'un groupement de commandes pour la location et l'entretien de fontaines à eau, bonbonnes et fontaines réseau avec approvisionnement en consommables. Groupement intégré partiel. Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-628Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Adhésion aux associations de ports de plaisance - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-637VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Coopération et Famille - Acquisition-amélioration de 70 logements, sis, résidences "Le parc de la Comtesse" et "Le clos du Comte", 61-63 & 69 chemin de Gaston - Emprunts d'un montant total de 6.921.228 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-669Changement de représentant de Bordeaux Métropole auprès du Réseau national des collectivités pour l'habitat participatif (RNCHP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-658Gradignan - Opération d'aménagement du parking du lycée des Graves avenue Charles de Gaulle - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-646Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-644Constitution d'un groupement de commandes pour la location et l'entretien de fontaines à eau, bonbonnes et fontaines réseau avec approvisionnement en consommables. Groupement intégré partiel. Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-628Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Adhésion aux associations de ports de plaisance - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-637VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Coopération et Famille - Acquisition-amélioration de 70 logements, sis, résidences "Le parc de la Comtesse" et "Le clos du Comte", 61-63 & 69 chemin de Gaston - Emprunts d'un montant total de 6.921.228 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET