Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2017-681Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2017-724Le Taillan-Médoc / Saint-Médard-en-Jalles - Projets de voirie - Novembre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-724Le Taillan-Médoc / Saint-Médard-en-Jalles - Projets de voirie - Novembre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-695BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de la résidence pour personnes âgées "Le Pont Saint-Jean" située 34, rue Jean Descas - Emprunt de 380.741 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-695BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de la résidence pour personnes âgées "Le Pont Saint-Jean" située 34, rue Jean Descas - Emprunt de 380.741 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-690Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2017 - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-690Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2017 - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-741Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (ADPEP) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-700BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 24 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence l'Îlot Vert, avenue de la Gare - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 2.485.927 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-705BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, 17, rue Jean Duvert, résidence "Les Terrasses du Médoc", bâtiment D - Emprunts d'un montant total de 1.003.475 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-744Adhésion au Réseau français des "villes-santé" de l'Organisation mondiale de la santé et signature de la Déclaration d'Athènes - Décision - Désignation - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-676Accord cadre pour la mise en oeuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2017 -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-677Cycle 3 de la mutualisation des services - Conventions de création de services communs et des avenants aux conventions - Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2_CR-20171124Compte rendu du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 1_ODJ-20171124Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 3_PVA-20171124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 1_RAA-20171124Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 2017-675Motion en faveur d'une politique d'accueil pour des populations en situation d'urgence humanitaireThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-668Bilan 2016 du Contrat de ville métropolitain 2015-2020 -
Débat - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-665Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-664Le Haillan Centre-Ville - Démarche 50 000 logements - Dossier de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-629Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde -Convention de partenariat 2017 en faveur du commerce - Opération "Bordeaux Séduit" 2017 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-652MERIGNAC - Cession de la parcelle CL 187 sise cours d'Ornano - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-635PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence sociale et d'un foyer pour jeunes travailleurs comprenant 142 logements collectifs locatifs, Cité des Métiers, avenue de Canéjan - Emprunts d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-654BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble des Bassins à flot - 78, rue de la Faïencerie - Conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise bâtie de 304 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON