Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-316Stratégie zones humides et projet BiodiverCité - Demande de cofinancements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-345Contrat local de santé (CLS) métropolitain : signature de l'accord cadre - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-343Constitution du Conseil consultatif de gouvernance alimentaire durable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-331Pacte mobilité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-337Programme d'actions (PA) de Bordeaux Métropole pour le parc privé - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2_CR-20170414Compte rendu du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 1_ODJ-20170414Ordre du jour du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 3_PVA-20170414Procès-verbal du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 1_RAA-20170414Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 14 avril 2017
- N° 2017-251Convention Caisse d'avance pour la rénovation thermique et la transition énergétique (CARTTE) Procivis pour l'avance des subventions dans le cadre du Programme d'intérêt général (PIG) et des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-248Bordeaux - Ginko - Compte rendu d'activités du concédant (CRAC 2015) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-226Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra national de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-214MERIGNAC - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 30 logements individuels locatifs sis, 27 chemin du Pagneau - Emprunts d'un montant total de 3.823.448 € des types PLAI et PLUS auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-213Exercice 2017 - Budget annexe pour la gestion des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Budget primitif - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-189Contrats de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-206Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Subvention 2017 sur le fonctionnement et l'action spécifique Créajeunes - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-206Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) - Subvention 2017 sur le fonctionnement et l'action spécifique Créajeunes - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-257La Ronde des quartiers - Année 2017 - Subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-196Solitaire du Figaro/Urgo et Bordeaux fête le fleuve 2017 - Partenariats et participations financières de Bordeaux Métropole - Conventions
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-237BORDEAUX-LAC - Projet 50 000 logements - Phase 3 rue René Cassin et rue des Genêts - Cession de terrains à la société EIFFAGE IMMOBILIER ATLANTIQUE - Décision - Autorisation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-225BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 30 logements collectifs, rue Blanqui, résidence "Villapollonia" - Emprunts de 1.062.615 euros, de type PLS, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels, et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-241Projet de voirie sur Artigues-près-Bordeaux - Aménagement du carrefour avenue de la Prairie / avenue du Moulinat / avenue de l'Orée du bois - Avril 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-194Bordeaux Métropole - Transfert compétence tourisme
Transfert de propriété à titre gratuit des équipements relatifs au tourisme fluvial des communes d'Ambès, de Lormont, de Saint-Louis-de-Montferrand et de Saint-Vincent -de-Paul au profit de…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-250Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SEML) In Cité- Désignation des représentants élus - Modification - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-193Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux - Décision - Autorisation de signature
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS