Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-484Prêt de vélos métropolitains - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2017-486Subvention pour l'organisation des 1ères assises des vélos entrepreneurs du 2ème forum de la filière vélo et d'Urba'cycle à Mérignac les 18 et 23 septembre 2017 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-430Autorisations de programme et crédits de paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP
votées par la délibération n° 2016/71 du 12 février 2016 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-411Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2017 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-441BORDEAUX - SA d'HLM COLIGNY - Acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, sis, Ecoquartier Ginko, Zac des Berges du Lac, cours du Québec - Emprunts d'un montant total de 2.411.402 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-477Gradignan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-461Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Désignation des membres du Conseil d'administration - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-433BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs, 98, cours Victor Hugo - Emprunts d'un montant total de 814.862 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-423Adhésion de Bordeaux Métropole à l'agence technique départementale "Gironde Ressources" - Versement d'une cotisation - Désignation des représentants à l'assemblée générale - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-498Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole à la Commission Consultative du Plan prévention déchets de la région Nouvelle-Aquitaine - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-463Association miellerie collective Bordeaux Métropole - Animations et sensibilisation du grand public sur les sujets de la biodiversité et des pollinisateurs - Encourager l'apiculture de loisir - Subvention de fonctionnement et d'actions spécifiques …Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-465Le Haillan - Jardins partagés et potagers urbains collectifs - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-458Gradignan - Institution du droit de préemption renforcé sur le périmètre de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-504Association pour le développement de l'enseignement et des recherches auprès des universités, des centres de recherche et des entreprises d'aquitaine (ADERA) - Partenariat d'actions du Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions et des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-471Vente d'ouvrages - Fixation de tarifs - Encaissement de recettes - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-478Floirac - Aménagement du chemin des Plateaux et de la rue des Vignes - Projet urbain partenarial (PUP) avec l'opérateur Nexity - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-494Délégation de service public "Réseaux de chaleur et de froid Plaine de Garonne énergies" : autorisations administratives préalables à la réalisation d'un forage géothermique exploratoire et déclaration d'intention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-493Plan d'action pour un territoire durable à haute qualité de vie - Plan climat air énergie territorial - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-437BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, ZAC Hôpital des Enfants, rue Colette, îlots F et G - Emprunts d'un montant total de 2.898.276 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-500Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Année 2017 - Subvention d'action spécifique pour l'organisation du Décastar à Talence les 16 et 17 septembre 2017 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-487Fonds de Solidarité Logement - Représentants métropolitains au Groupement d'Intérêt Public - DésignationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-482Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bonnac - Clôture et suppression de la ZAC - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-444Floirac - Rue Léon Blum - Occupation du château d'eau par des infrastructures aériennes de télécommunication - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-450Ingénierie publique - Valorisation du savoir-faire des services de la ville de Bordeaux - Mise à disposition partielle de services au bénéfice de Bordeaux Métropole et / ou prestations de services au bénéfice des communes membres de Bordeaux…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-445Constitution d'un groupement de commandes pour le transfert de mobilier, équipement de bureau et autres - Groupement intégré partiel - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID