Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2017-675Rapport d'activités 2016-2017 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-715Évolution de l'organisation suite à la mise en place du plan métropolitain de propreté urbaine - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-717Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire au grade d'Attaché territorial hors classe - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-721Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de Santé Protestante de Bagatelle -
Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Ouverture…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-675Rapport d'activités 2016-2017 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-749Mise en place de résidences d'artistes croisées franco-indiennes dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Telangana (Inde) -
Programme triennal (2018-2019-2020)- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2017-691Exercice 2017 - Décision modificative n°4 du Budget principal et décision modificative n° 2 des Budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-706BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 54 logements collectifs locatifs, 75, avenue du 11 novembre - Emprunts d'un montant total de 5.583.137 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-748Subvention de soutien au programme de résidence croisée d'artistes internationale France-Mexique du CAPC - Décision-AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-750Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, la ville de Genève et Bordeaux Métropole en vue de la conception du Système d'information botanique Botalista - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-684Association SOFILM Summercamp - Partenariat avec les résidences SOFILM pour le long métrage de genre - Convention - Décision Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-727Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-713Bilan du service activités funéraires et adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-714Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-701BASSENS - OPH Métropolitain AQUITANIS - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs au sein de l'opération l'Escale Verte, sis, 1 rue Victor Lucien Meunier - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 436.189 € auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-687Saint-Médard-en-Jalles - OIM (Opération d'intérêt métropolitain) Bordeaux Aéroparc - Opération Galaxie 4 - Bilan de la concertation et confirmation de décision de faireThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-685Association ' Groupe Fiction Nouvelle-Aquitaine ' - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-751Rapport Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2016 - présentation-décisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-694Versement transport -Exonérations - Mises en place et Exonérations rapportées - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-680Société des grands garages parking de Bordeaux (SGGPB) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2017 - Exercice 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-709OPH Métropolitain AQUITANIS - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant total de 12.865.000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-711BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 33 logements collectifs, rue Chantecrit - Emprunts d'un montant total de 1.656.343 euros, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-719Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Cession à l' Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises à détacher des folioles du Pont Saint Jean rive droite - Principe du déclassement par anticipation -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-720LE TAILLAN-MEDOC - Projet d'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et de résidence autonomie - Cession du terrain nu situé avenue de la Croix, cadastré AM 321 - Modification de la délibération n° 2016-430 du 8 juillet…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-674Représentation de Bordeaux Métropole au sein d'organismes extérieurs -DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE