Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-743Contrats de codéveloppement 2015-2017 - Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-740Attribution d'une subvention à l'association Unis-Cité - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-682Solitaire du Figaro / Urgo et Bordeaux Fête le Fleuve 2017- Avenant à la convention avec Bordeaux grand événements - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-682Solitaire du Figaro / Urgo et Bordeaux Fête le Fleuve 2017- Avenant à la convention avec Bordeaux grand événements - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-729Saint Vincent-de-Paul - Modification du périmètre de la Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-729Saint Vincent-de-Paul - Modification du périmètre de la Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-737Bordeaux Métropole - Expérimentation d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-737Bordeaux Métropole - Expérimentation d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-707Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Réaménagement d'emprunt d'un montant de 4.485.747,72 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-707Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Réaménagement d'emprunt d'un montant de 4.485.747,72 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-708TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 12, rue de la République - Emprunt de 54.412 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-708TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 12, rue de la République - Emprunt de 54.412 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-679Financement des groupes scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Attributions de fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-679Financement des groupes scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Attributions de fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-734Association Pointdefuite - Projet Utopia - avenant n° 1 à la convention du 25 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-734Association Pointdefuite - Projet Utopia - avenant n° 1 à la convention du 25 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-686Participation de Bordeaux Métropole à l'organisation des rencontres nationales des Missions locales par l'UNML - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-686Participation de Bordeaux Métropole à l'organisation des rencontres nationales des Missions locales par l'UNML - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-693Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-693Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-733Eysines - secteur Bradesoc Longo - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-733Eysines - secteur Bradesoc Longo - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-689Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-689Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-681Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :