Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-327Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un immeuble métropolitain sis 28, rue Paul Bert - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2_CR-20180615Compte rendu du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_ODJ-20180615Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 3_PVA-20180615Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_RAA-20180615Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 2018-315BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 72 logements collectifs locatifs, quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 9 007 515 euros, des types PLAI, PLUS, PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-319Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Transfert de propriété des biens entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-355Approbation statuts Syndicat du Guâ - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-343Protocole d'accord transactionnel entre la société OTV et Bordeaux Métropole relatif aux désordres de la station d'épuration ' Lille ' à Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-277Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque sur l'ancienne décharge du Bourgailh sur la commune de Pessac - Déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Déclaration d'intention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-239BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, quai des Queyries, résidence "Riveo" - Emprunts d'un montant total de 2 988 404 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-243Délégation de pouvoir du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-195Association French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-250Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-295Eysines - 14e édition du Raid des Maraîchers : 1er et 2 juin 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020- Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-284Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-202Renouvellement du classement en catégorie I de l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-228VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, rue du 11 Novembre - Emprunts d'un montant total de 363 070 euros, auprès de La Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-229TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-194Syndicat mixte intermodal de Nouvelle-Aquitaine - Décision - Désignation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-247Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Signature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-215BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, rue des Genêts, résidence du Lac, tranche 1 - Emprunts d'un montant total de 1 635 991 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-200Bordeaux Fête le vin accueille les grands voiliers - subvention à Bordeaux grands événements et participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-231CENON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie de 80 logements adaptés aux personnes âgées, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunts de 7 438 585 euros auprès de la CDC - Délibération annulant et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-218BORDEAUX - Association Habitats Jeunes Le Levain - Réhabilitation des 47 logements et extension de 18 logements du Foyer de jeunes travailleurs, sis, 33 rue Paul-Louis Lande - Emprunts des types PLAI et PAM d'un montant global de 2 323 525 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET