Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-708TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 12, rue de la République - Emprunt de 54.412 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-693Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-693Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-675Motion en faveur d'une politique d'accueil pour des populations en situation d'urgence humanitaireThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-641Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, d'assistance à la maintenance, de contrôles règlementaires et levées d'anomalies, de gros entretien et de renouvellement des équipements…Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-640Part intercommunale de la taxe d'aménagement -
Fixation du taux et des exonérations facultatives -
Reversement partiel du produit aux communes -
Autorisation du Conseil au Président pour la signature des conventions
fixant les modalités de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-670Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Convention de comaîtrise d'ouvrage - Études et travaux - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-672Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2017-2019 - Subventions d'actions spécifiques de coopération décentralisée - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-632Protocole transactionnel VRD 302 - Marché n°12 145 U - Tramway extension ligne A - Mérignac avenue du Truc - avenue de Magudas - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-620Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-620Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-650BORDEAUX - FLOIRAC - Acquisition des emprises des anciennes voies ferrées Bordeaux Eymet et Bordeaux Passerelle - Modification de la délibération n°2015/0661 du 30 octobre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-653Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Avenant n°3 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-653Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Avenant n°3 au protocole de coordination des politiques publiques foncières entre l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-647Mise en place d'une astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-647Mise en place d'une astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-624Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux métropole - Bordeaux So Good édition 2017 - Convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-624Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux métropole - Bordeaux So Good édition 2017 - Convention - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-648Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de représentation en justice entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Groupement intégré
Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-648Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de représentation en justice entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Groupement intégré
Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-657Talence - Opération de requalification de la rue Peydavant (de la rue Pacaris à l'avenue du Maréchal Leclerc) - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-657Talence - Opération de requalification de la rue Peydavant (de la rue Pacaris à l'avenue du Maréchal Leclerc) - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-636BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 33 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroise Croizat et Jules Guesde - Emprunts d'un montant total de 515.144 euros de type PLS auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-631Protocole d'accord - Marché VRD 301 (12 155 U) - Tramway extension de la ligne A Mérignac centre - Avenue du Truc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-663BORDEAUX - Secteur Brazza - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE