Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-257Gradignan - Requalification du carrefour Monjous/Juin - Projet de voirie - Avril 2018 - Confirmation de décision de faire - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-240BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 3 logements collectifs, Bassins à flots, quai Armand Lalande, Ilot P2 - Emprunt d'un montant de 211 614 euros, de type PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-212SA d'HLM VILOGIA - Refinancement auprès de la Société Générale de quatre prêts de type PLS - Emprunt de 6 610 785 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-204Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-286Bassens - National de pétanque - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-271Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la Fête du vélo 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-252MERIGNAC - Projet 50 000 logements - Immeuble sis 147, avenue de l'Yser - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-273Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour le versement des aides à la réalisation d'équipements résidentiels dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain à volet…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-208Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Mise en œuvre de l'axe 1: Soutien aux structures d'accompagnement à la création d'activités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-226SA d'HLM DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 550 000 euros auprès de la CDC - Délibération annulant et remplaçant la délibération n°2017-710 du…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-255Pessac - Printemps du Bourgailh 14e édition - Du samedi 14 avril au dimanche 15 avril 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-272Projet européen ' Handshake ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-270Candidature du quartier "Les Akènes" au label écoquartier pour les étapes 1, 2 et 3 - Signature de la charte nationale EcoQuartier - Décision - Approbation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-278Partenariat Bordeaux Métropole/Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-214Contractualisation de Bordeaux Métropole au titre de l'article 29 de la loi de programmation des finances publiques 2018-2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-236TALENCE - SA d'HLM VILOGIA - Aquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs (5 PLUS et 6 PLAI), sis résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et Allée du 7 ème Art - Emprunts des types PLAI et PLUS auprès de la CDC d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-232BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroize Croizat et Jules Guesdes - Emprunts de type PLS d'un montant global de 515 144 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-291Engagement d'achat de la parcelle BX92 pour un projet agricole, commune d'Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-217CENON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie de 80 logements adaptés aux personnes âgées, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunt de 1 010 644 euros auprès de la CARSAT d'Aquitaine -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-283Été métropolitain 2018 -Subventions de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-238BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de 3 logements collectifs locatifs, sis, 13 rue de Nérigean - Emprunts d'un montant total de 285 700 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-211MERIGNAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 66 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Les Vignes de Bissy", 83-87 avenue Bon Air - Emprunts d'un montant total de 4 948 581 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-213VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs, rue du 11 Novembre - Emprunts d'un montant total de 2 017 567 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-206Arc sud développement - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-280Juniors du Développement Durable - Convention de partenariat entre Graine Aquitaine et Bordeaux Métropole - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK