Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-372BRUGES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, sis, 40 allée du Brion - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 1.621.256 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-397Villenave d'Ornon - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) secteur Sud-Est : clôture du PAE et bilan financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-390Projet de voirie sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - Autorisation -Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-385LE TAILLAN-MEDOC- Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Chai - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise d'environ 6 254 m² pour la création d'une zone d'activité économique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-364Année 2017 - Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-374BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia - Construction de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Cours Balguerie-Stuttenberg, Bassins à Flots, îlot C10 - Emprunt de type PLS de 627.945 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-294Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société Astria délégataire de service public - tri et incinération des ordures ménagères - Commission de contrôle du 6 Juin 2017 - PrésentationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2017-394Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Dossier de réalisation modificatif - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-387Bordeaux - Rue Finlay - Cession de 88m2 à la Polyclinique Bordeaux Nord Aquitaine (PBNA) - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-393Soutien aux investissements des centres de formation et d'entrainement des clubs sportifs professionnels métropolitains . Associations Union Bordeaux Bègles - FC Girondins de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-363Année 2017 - Association Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-369Protocole transactionnel - Éclairage public VRD305 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-403Convention d'autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Pessac - le Bourgailh en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2_CR-20170519Compte rendu du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 1_ODJ-20170519Ordre du jour du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 3_PVA-20170519Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 1_RAA-20170519Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 2017-349Mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et de l'Etat du Télangana - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-275Association Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise (EGEE) Soutien métropolitain au dispositif Aide aux TPE (très petites entreprises), PME (petites et moyennes entreprises), artisans et commerçants en situation difficile ou délicate…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-336Programmation 2017 des crédits de fonctionnements de la politique de la ville, contrat de ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-353Actions de qualification sociale et professionnelle des publics en difficulté à Bordeaux en 2017 - Financement du Fonds social européen (FSE) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2017-313Université de Bordeaux - Stratégie zones humides et Biodiversité - Projet "BiodiverCité" - Convention de recherche et développement partagés - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-341Programmation 2017 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-289GRADIGNAN - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 44 logements collectifs locatifs, rue des Cèdres et allée Fernand Lataste, résidence "Saint-Géry" - Emprunts d'un montant total de 4.338.195 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-323Protocole d'accord - Pont du Lyonnais - Marché n°140483U - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER