Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2017-464Association Salades Tomates Oignons - Actions en faveur de la trame verte sociale, du jardinage partagé et des circuits courts - Subvention d'actions spécifiques - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-410Coopération entre Bordeaux Métropole et la Communauté d'agglomération du Libournais - Protocole-cadre de coopération 2017-2020 - Approbation - SignatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-499Territoire Zéro déchet zéro gaspillage : contrat d'objectifs d'économie circulaire entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-436MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, 44/46, avenue de la Libération - Emprunts d'un montant total de 3.768.106 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-491Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon -Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-505CEPRI (Centre européen de prévention du risque inondation) - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-468Convention relative au versement d'un fonds de concours de la SNCF (Société nationale des chemins de fer français) et Bordeaux Métropole dans le cadre de travaux de renforcement du réseau public de distribution d'eau potable - Convention relative au…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-474VILLENAVE D'ORNON - secteur nord - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) Alur pour financement d'équipement public communal - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-419Agri Sud-ouest innovation - Subvention de fonctionnement - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-428Marché n°08308 U, maîtrise d'œuvre réseau 2013 (extension phase III) lignes A, B et C du tramway - Protocole transactionnel - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-481Programme 50 000 logements - MÉRIGNAC - secteur Marne - Programme des équipements publics, traité de concession d'opération d'aménagement, délégation du droit de préemption et demande d'avance de trésorerie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-502EMMAUS CONNECT - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2017-414Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Fondation des Œuvres Sociales de l'Air (FOSA) - Meeting aérien - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-489Aire de grands passages de Tourville - Commune de Bordeaux - Tarification liée à des demandes d'accueils exceptionnels - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-490Aires de grands passages - Année 2017 - Participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une convention de groupement pour la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage -Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-456Vente notariale interactive d'un terrain métropolitain sis à Saint Médard en Jalles, 35 rue du Général de Gaulle - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-412Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°3 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-440BORDEAUX - SA d'HLM COLIGNY - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, sis, Ecoquartier Ginko, Zac des Berges du Lac, cours du Québec - Emprunts d'un montant total de 663.358 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-453Mise en vente par adjudication et vente interactive de bâtiments et terrains nus métropolitains - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-466Association Jeunes-Science Bordeaux - Actions en faveur de la trame verte sociale et de la prévention des déchets - Subvention d'actions spécifiques - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-420Aérocampus Aquitaine - Etude d'un lieu vitrine des savoir faire aéronautiques aquitains - Subvention d'investissement - Année 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-442BLANQUEFORT - UES SOLIHA Sud-ouest - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, sis, 48 rue des Gravières - Emprunts d'un montant total de 308.689 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-501Fête du cheval - Année 2017 - les 23 et 24 septembre 2017 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-413Réseau de transports urbains TBM - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2016 - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-439BASSENS - SACIC d'HLM Le Col - Construction de 14 logements collectifs et 2 logements individuels en location - accession, sis, ' l'Escale Verte ', rue Joliot Curie - Emprunt d'un montant de 2.338.960 euros de type PSLA à contracter auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET