Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 1_RAA-20171124Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 2017-677Cycle 3 de la mutualisation des services - Conventions de création de services communs et des avenants aux conventions - Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-696LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 90 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Mosaïques" située 86, avenue Léon Blum - Emprunts d'un montant total de 2.381.512 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-697BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 7 logements locatifs sociaux (dont 2 individuels et 5 collectifs), sis, résidence l'Îlot Vert, avenue de la Gare - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 679.148 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-698EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 221 logements collectifs locatifs des 4 bâtiments du Mail du Grand Caillou, résidence "Grand Caillou", 2, rue Mallet et 2, rue Rostand - Emprunts d'un montant total de 8.207.000 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-704TALENCE - SA d'HLM Vilogia - Acquisition de l'usufruit locatif social dans le cadre d'une VEFA de 23 logements collectifs locatifs, sis, résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et allée du 7ème Art - Emprunts d'un montant total de 1.337.921…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-718Opération campus de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à la troisième phase de rénovation de la halle des sports de l'Université de Bordeaux à Talence - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2017-730Programme 50 000 logements - Opération d'intérêt métropolitain - Mérignac - Secteur Soleil-Chemin long - Modification du périmètre d'application de la taxe d'aménagement majorée (TAM) à 20% - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-742Poursuite de la transformation du groupe Régaz-Bordeaux (deuxième étape) - Approbation - Désignations - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2017-678Mutualisation des services - Service commun des archives - modification du rattachement du service- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-712Mérignac - Convention de délégation ponctuelle de maîtrise d'ouvrage - Opérations ponctuelles de modernisation d'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-712Mérignac - Convention de délégation ponctuelle de maîtrise d'ouvrage - Opérations ponctuelles de modernisation d'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-728Le Taillan-Médoc - Aménagement du secteur Gelès-Renouille - Ouverture de la concertation règlementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-728Le Taillan-Médoc - Aménagement du secteur Gelès-Renouille - Ouverture de la concertation règlementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-736Unis-Cité - Année 2017/2018 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-736Unis-Cité - Année 2017/2018 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-739ADIL 33 - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-739ADIL 33 - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-745Le Recyclorium - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-699SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs sociaux, sis, Allée des Goélands - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 729.065 € auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-702SA D'HLM Clairsienne - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 12.710.000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-683Création régie à autonomie financière relative à la gestion des équipements fluviaux - Désignation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-723Mérignac - Aménagement de la 2ème phase de la voie nouvelle Marcel Dassault - Fiche action C032810110 du contrat de co-développement 2015-2017 - Éclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-732Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-716Convention - Achat de gaz naturel : Adhésion au dispositif d'achat groupé et de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) - Décision-Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON