Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-334Subvention de fonctionnement Cycles & Manivelles 2017 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-284BLANQUEFORT - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 19 logements collectifs en location-accession, avenue du Général de Gaulle, "La Pinède", Plot 3 - Emprunt de 2.835.000 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-327Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Chemin long / Mérignac Soleil - Création d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-330Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Centre bourg" - Secteur E -Cession de biens non bâtis à Office public d'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-269Association SYRPIN-Association ECOM 33-Association CATS-Association Bordeaux games-Subventions de fonctionnement-Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-291PESSAC- SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, résidence "Les Jardins de l'Harmonie", 44 rue de la Garenne - Emprunts d'un montant total de 667.614 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-338Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au conseil de surveillance de la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Logis Atlantique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-274Union régionale des ingénieurs et scientifiques d'Aquitaine (URISA) - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutoriationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-326Saint-Vincent-de-Paul - Projet Centre-Bourg - Extension du groupe scolaire - Approbation de la convention de Co-maîtrise d'ouvrage confiant la maîtrise d'ouvrage à la commune de Saint-Vincent-de-Paul - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-271Association FrenchTech Bordeaux - Année 2017 - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-287BRUGES - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 69 logements collectifs locatifs, quartier "Ausone", rue Andron - Emprunts d'un montant total de 6.675.500 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-290LORMONT - SA d'HLM Clairsienne - Construction d'un logement collectif en location-accession, sis, résidence "Green Cocoon", 15 rue Hippolyte Gourdon. Emprunt de 94.759 euros de type PSLA à contracter auprès de la caisse d'épargne Aquitaine Poitou…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-263Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement Vallée créative - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-346Collecte des déchets et Propreté - Tarifs applicables aux collectes complémentaires des dépôts hors bacs et des bacs non rentrés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-319BLANQUEFORT - Marchés publics - Réaménagement de l'avenue du Général de Gaulle entre les rues Montesquieu et Gambetta - Demande de rémunération complémentaire - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-314Eysines - 13ème édition du Raid des maraîchers : samedi 3 juin 2017 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-352Association Salon de l'agriculture Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture Nouvelle-Aquitaine du 20 au 28 mai 2017 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-264Association Inno'Vin - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-332Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la "Fête du Vélo 2017" - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-294Accueil de mineurs effectuant une mesure de réparation pénale au sein de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-303Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de matériaux, de matériels et de fournitures pour la réalisation de travaux d'entretien effectués en régie - Convention constitutive - Décision - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-299Ajustement d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-296Mise en place d'une conciergerie de rue : Soutien d'une étude pédagogique d'étude et de recherche de l' Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle (ENSCI) - décision - autorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-301Restructuration après sinistre des locaux ' Trias ' du Marché d'intérêt national (MIN) -
Lot 2 - Portes sectionnelles - Plafonnement des pénalités - Décision -AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-295Mise en place de ' LaBase ', laboratoire d'innovation de Nouvelle-Aquitaine - Signature de la convention entre les partenaires - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID