Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-336Programmation 2017 des crédits de fonctionnements de la politique de la ville, contrat de ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-353Actions de qualification sociale et professionnelle des publics en difficulté à Bordeaux en 2017 - Financement du Fonds social européen (FSE) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2017-313Université de Bordeaux - Stratégie zones humides et Biodiversité - Projet "BiodiverCité" - Convention de recherche et développement partagés - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-341Programmation 2017 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-289GRADIGNAN - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 44 logements collectifs locatifs, rue des Cèdres et allée Fernand Lataste, résidence "Saint-Géry" - Emprunts d'un montant total de 4.338.195 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-323Protocole d'accord - Pont du Lyonnais - Marché n°140483U - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-272Association BGE Sud Ouest - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-315Association Cistude Nature - Concilier agriculture et biodiversité : mise en place et valorisation de mesures en faveur de la biodiversité sur le Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) des Jalles - Subvention…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-273Association territoires & innovation sociale (ATIS) - Subvention pour l'action "startup de territoire" - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-261Bègles - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-306Eysines - Ilot C5 de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Cession à Aquitanis de parcelles de terrain nu situées rue Bertrand Triat et avenue du Taillan-Médoc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-279Association de préfiguration ELIXIR - Plan d'actions en faveur du développement de l'Économie sociale et solidaire (ESS) - Création d'une conserverie solidaire - Aide en investissement de Bordeaux Métropole - Subvention - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-310Association Atelier des bains douches - Animation du jardin partagé des bains douches et mise en œuvre d'actions en faveur de la protection de l'environnement et du cadre de vie - Subvention d'actions spécifiques - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-322Convention pour le raccordement des eaux usées du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement (SIEA) des "Portes de l'Entre-deux-mers" sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-309BORDEAUX - Cession par Bordeaux Métropole d'un bâtiment à usage professionnel, comprenant l'hôtel des ventes, situé 280, avenue Thiers et cadastré section AN 53, AN 54, AN 105 et AN 106 pour une superficie totale d'environ 40a65ca - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-355Subvention "Les Darwiniens" pour journée de rassemblement des espaces de travail partagés métropolitains - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-286BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 19 logements collectifs en location-accession, à l'angle de l'allée de Boutaut et de l'avenue de Laroque, opération "Les Evolutives", tranche 1 - Emprunt de 2.475.000 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-266Aquitaine chimie durable - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-282AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, ZAC Centre Ville, rue Joseph Cabane, résidence "Terra 440" - Emprunts d'un montant total de 2.681.042 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-347Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la gestion des services de traitement de déchets et de chauffage urbain - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-324Saint-Médard-en-Jalles - Place de la République et abords immédiats - Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-268Protocole d'accord entre Bordeaux Métropole, Technowest, la Mairie de Fukuoka et Fukuoka Directive Council - Année 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-278Groupement d'intérêt public Grand projet des villes de la rive droite (GIP-GPV) - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-318Commune d'Artigues-près-Bordeaux - Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de l'avenue du Moulinat, de l'avenue de la Prairie et de l'allée de l'Orée du Bois - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-276Établissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux-Euratlantique - Subvention pour la participation au concours Europan session 14 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS