Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-333Communes du Bouscat et de Bruges - Aménagement de la ligne verte : friche ferroviaire Ravezies-Sainte-Germaine - Subvention d'investissement - Contrats de codéveloppement 2015-2017 et 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-308EYSINES - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif social, sis, 15 rue Daniel Danet - Emprunt de type PLAI d'un montant de 73 486 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-320Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-328Bordeaux - Immeuble bâti sis 71 rue Edouard Mayaudon - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-338Pessac - Opération de requalification générale de l'avenue Chateaubriand - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-353Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-349Programmation prévisionnelle 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-324Adaptation de l'organisation de la Direction des relations internationales - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-313Condition d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-322Association French Tech Bordeaux - Mise à disposition d'un agent en 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-335Bordeaux - Aménagement d'espaces publics sur différentes opérations - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-305Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2017 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-300Pôle d'échanges multimodal d'Ambarès la Gorp - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-341Travaux de mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 sur les communes de Bordeaux, Bruges, Eysines et Mérignac - Transfert de la passerelle ainsi que ses accès en remblai en berges ouest et est du lac - Décision …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-314BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 60 logements collectifs en location-accession, ZAC Les Berges du Lac, Ilot B1.1, cours de Québec, opération Samoa - Emprunt de 9 100 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-339Pessac - rue de la Ciboulette - Réalisation de travaux de voirie éclairage public et de réseaux - Participation Domofrance - Offre de concours - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-351Complexe thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°8 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-332Convention foncière La Fabrique de Bordeaux Métropole - Avenant n°1- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-342Bordeaux - Travaux conservatoires sur la passerelle St-Jean - Avenant à la convention de financement avec la SNCF (Société nationale des chemins de fer français), l'EPA (Etablissement public d'aménagement) Bordeaux Euratlantique, la ville de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-347Maisons des mobilités alternatives - Attribution de subventions - Signature de conventions - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-348Programme d'actions du parc privé de Bordeaux Métropole 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-301SEML Route des lasers - Acquisition par Bordeaux Métropole de la moitié des parts sociales cédées par le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-309BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, allée Jean Dubuffet - Emprunts d'un montant total de 2 432 095 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-345Martignas-sur-Jalle - Secteur centre urbain - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-306Compte administratif de l'exercice 2017 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET