Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-746Subvention de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - DEMOS - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-746Subvention de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - DEMOS - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-726Exercice 2016 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-726Exercice 2016 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-735Association Zebra3 - Exposition Alligatorwine - avenant n° 1 à la convention du 9 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-735Association Zebra3 - Exposition Alligatorwine - avenant n° 1 à la convention du 9 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-692Exercice 2017 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-692Exercice 2017 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-715Évolution de l'organisation suite à la mise en place du plan métropolitain de propreté urbaine - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-717Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire au grade d'Attaché territorial hors classe - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-721Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de Santé Protestante de Bagatelle -
Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Ouverture…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-675Rapport d'activités 2016-2017 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-715Évolution de l'organisation suite à la mise en place du plan métropolitain de propreté urbaine - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-717Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire au grade d'Attaché territorial hors classe - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-721Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de Santé Protestante de Bagatelle -
Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Ouverture…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-675Rapport d'activités 2016-2017 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-749Mise en place de résidences d'artistes croisées franco-indiennes dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Telangana (Inde) -
Programme triennal (2018-2019-2020)- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2017-691Exercice 2017 - Décision modificative n°4 du Budget principal et décision modificative n° 2 des Budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-706BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 54 logements collectifs locatifs, 75, avenue du 11 novembre - Emprunts d'un montant total de 5.583.137 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-748Subvention de soutien au programme de résidence croisée d'artistes internationale France-Mexique du CAPC - Décision-AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-750Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, la ville de Genève et Bordeaux Métropole en vue de la conception du Système d'information botanique Botalista - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-684Association SOFILM Summercamp - Partenariat avec les résidences SOFILM pour le long métrage de genre - Convention - Décision Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2_CR-20171124Compte rendu du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 1_ODJ-20171124Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 3_PVA-20171124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 novembre 2017