Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2017-416Blanquefort - ZAC - Cession d'un terrain d'environ 7 123 m² à la SCI (Société civile immobilière) Alvir - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-473Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-421Parution de la 2ème édition Guide du Startupper - Opération de visibilité et d'attractivité de l'écosystème métropolitain - Subvention de Bordeaux Métropole au titre du partenariat avec la société Objectif Aquitaine - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-435VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs, 1, rue Schyller - Emprunts d'un montant total de 1.207.142 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-422Association Convention nationale des avocats-Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-488Adoption du règlement municipal de la ville de Bordeaux fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les principes déterminant les compensations - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-415Le Taillan Médoc - Cession d'un terrain métropolitain d'environ 18 656 m² à la société Duval Développement Atlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-472Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot N2 à Bouygues Immobilier - Délibération modificative de la délibération n°2016-799 du 16 décembre 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-426La ronde des quartiers de Bordeaux - Convention pour l'animation des commerces impactés par les travaux de la ligne D du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-492Coopération en matière de transition énergétique pour une croissance verte entre Bordeaux Métropole et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Accord partenarial (2017-2019) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-496Transformation du Groupe Régaz et création de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) "Bordeaux Métropole Energies" (BME) - Approbation - Décision - Autorisation - DésignationsThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-417Artigues-près-Bordeaux - Accompagnement de la ZACOM (Zone d'activités commerciales) Feydeau - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-443Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-503Convention tripartite cofinancement tablettes dans le cadre de l'appel à projet collège numérique (éducation nationale, ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole) - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2017-434MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, rue Jean Moulin, "Les Allées d'Elis" - Emprunts d'un montant total de 1.760.922 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-467Saint-Louis-de-Montferrand - Aménagement rue Espagnet phase 2 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-495Bordeaux Métropole - Traité de concession de la distribution publique de gaz - Mise à jour des inventaires techniques et financiers - avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-457BORDEAUX - Désaffectation de l'annexe Saint-Maur du Lycée Montesquieu - Cession en retour au profit de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-460VILLENAVE D'ORNON - Tramway extension de la ligne C - Immeuble sis 589, route de Toulouse - Eviction commerciale d' Histoire d'Encres - Indemnisation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-483Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Les vergers du Tasta ' - Vente d'un terrain d'une superficie de 10 649 m² correspondant aux ilots B2 .1, B2.2 et B2.3 et développant une Surface de plancher (SDP) de 7 475 m² à la société MESOLIA -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-484Prêt de vélos métropolitains - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2017-486Subvention pour l'organisation des 1ères assises des vélos entrepreneurs du 2ème forum de la filière vélo et d'Urba'cycle à Mérignac les 18 et 23 septembre 2017 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-430Autorisations de programme et crédits de paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP
votées par la délibération n° 2016/71 du 12 février 2016 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-411Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2017 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-441BORDEAUX - SA d'HLM COLIGNY - Acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, sis, Ecoquartier Ginko, Zac des Berges du Lac, cours du Québec - Emprunts d'un montant total de 2.411.402 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET