Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-371Affectation des résultats de l'exercice 2016 au budget 2017 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-360Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Boulevard technologique - OIM Bordeaux Aéroparc - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-404Attribution d'une subvention à l'association ACIDD (Association communication et information pour le développement durable) pour l'organisation de l'université d'été de la communication pour le développement durable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-407Régie du Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2016 - Rapport de gestion et rapport d'activités - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-395Convention Arc en rêve centre d'architecture et Bordeaux Métropole - Montant de la subvention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-357Contrats Co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-372BRUGES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, sis, 40 allée du Brion - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 1.621.256 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-397Villenave d'Ornon - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) secteur Sud-Est : clôture du PAE et bilan financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-390Projet de voirie sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - Autorisation -Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-385LE TAILLAN-MEDOC- Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Chai - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise d'environ 6 254 m² pour la création d'une zone d'activité économique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-364Année 2017 - Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-374BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia - Construction de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Cours Balguerie-Stuttenberg, Bassins à Flots, îlot C10 - Emprunt de type PLS de 627.945 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-294Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société Astria délégataire de service public - tri et incinération des ordures ménagères - Commission de contrôle du 6 Juin 2017 - PrésentationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2017-394Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Dossier de réalisation modificatif - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-387Bordeaux - Rue Finlay - Cession de 88m2 à la Polyclinique Bordeaux Nord Aquitaine (PBNA) - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-393Soutien aux investissements des centres de formation et d'entrainement des clubs sportifs professionnels métropolitains . Associations Union Bordeaux Bègles - FC Girondins de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-363Année 2017 - Association Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-369Protocole transactionnel - Éclairage public VRD305 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-403Convention d'autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Pessac - le Bourgailh en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2_CR-20170519Compte rendu du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 1_ODJ-20170519Ordre du jour du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 3_PVA-20170519Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 1_RAA-20170519Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 19 mai 2017
- N° 2017-349Mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et de l'Etat du Télangana - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-275Association Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise (EGEE) Soutien métropolitain au dispositif Aide aux TPE (très petites entreprises), PME (petites et moyennes entreprises), artisans et commerçants en situation difficile ou délicate…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS