Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-456Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Accompagnement et recherche psycho-éducative pour les jeunes (ARPEJe) via son centre d'hébergement et de réinsertion sociale Jonas - Financement 2018 du projet "Rencontres nationales du sport solidaire" au bénéfice…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-395PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, rue des Roses, résidence "Bengalines 2" - Emprunts d'un montant total de 1 112 757 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-466Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2017 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-471Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Année 2018 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-403Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité (tarifs jaunes, verts et bleus) et services afférents - Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-409Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°17 relatif à la subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-440Délégation de service public assainissement collectif - Choix du futur délégataire des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Période 2019-2025 - Indemnisation du candidat non retenu…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-444Partenariat de recherche AGORA (Bordeaux Métropole/Bureau de recherche géologiques et minières) - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-443Convention Défense extérieure contre l'incendie (DECI) essais débits/pression - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-441Protocole transactionnel pour la STEP Clos de Hilde à Bègles - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-477Commission locale de l'eau SAGE Estuaire de la Gironde - Désignations - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-442Schéma directeur assainissement 2030 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-438Présentation du RAD 2017 (Rapport annuel du délégataire) - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-476Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-439Subvention Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-363Réseau de transports urbains - Délégation de service publics - Avenant 5 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-454Bassens Quartier de l'Avenir - Réalisation d'un pré-diagnostic environnemental - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-386BORDEAUX - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Entre deux mers", rue Jacques Rivière - Emprunts des types PLUS et PLS d'un montant global de 5 944 202 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-365Évolution des tarifs du réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) au 1er aout 2018 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-297Mutualisation - Domaine numérique et systèmes d'information - Avenants aux contrats d'engagement liés à la mise en application du Règlement général pour la protection des données (RGPD) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-350Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé-e de mission - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-337Eysines /Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-316BORDEAUX - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de deux immeubles permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs situés 30-32, rue Nérigean - Emprunts d'un montant total de 349 501…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-321Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-299Mise en sécurité de l'exploitation du tramway (phase 3, desserte aéroport), des lignes de Bus à haut niveau de service, de Bus à niveau de service performant et mise en sécurité des accès des riverains d'une plateforme de transport en site propre -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT