Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2017-645Indemnités de fonction des élus métropolitains - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-634Exercice 2017 - Décision modificative n°3 - Budget principal - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-621Composition des commissions - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-622Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes -
Nouvelles désignations
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-649BORDEAUX - Cession d'un ensemble immobilier d'une emprise d'environ 3 008 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-639Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Logévie - Refinancement d'un emprunt initialement souscrit auprès de l'établissement bancaire DEXIA Crédit Local par la CAFFIL - Refinancement d'un montant de 1.317.193,11 euros maximum -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-651Mise en vente par adjudication de bâtiments et terrains nus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-658Gradignan - Opération d'aménagement du parking du lycée des Graves avenue Charles de Gaulle - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20171027Compte rendu du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 1_ODJ-20171027Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 3_PVA-20171027Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 1_RAA-20171027Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 octobre 2017
- N° 2017-668Bilan 2016 du Contrat de ville métropolitain 2015-2020 -
Débat - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-665Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-664Le Haillan Centre-Ville - Démarche 50 000 logements - Dossier de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-629Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde -Convention de partenariat 2017 en faveur du commerce - Opération "Bordeaux Séduit" 2017 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-652MERIGNAC - Cession de la parcelle CL 187 sise cours d'Ornano - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-635PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence sociale et d'un foyer pour jeunes travailleurs comprenant 142 logements collectifs locatifs, Cité des Métiers, avenue de Canéjan - Emprunts d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-654BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble des Bassins à flot - 78, rue de la Faïencerie - Conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise bâtie de 304 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-642Groupement de commandes permanent dédié aux travaux d'entretien, de mise en conformité, d'aménagement et de déconstruction des bâtiments.
Convention constitutive de groupement - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-671Bordeaux - Politique de la ville - Projets de voirie sur différents chantiers - Confirmation de décision de faire - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-662Floirac - Aménagement de sécurité sur le chemin des Plateaux - Projet urbain partenarial (PUP) avec l'opérateur GMB DÉVELOPPEMENT - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-666InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-625Création de l'Association de la Maison de la Nouvelle-Aquitaine - Adhésion 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-630Parcs de stationnement - Délégation de service public - Contrat d'affermage SGGPB (Société des grands garages parkings de Bordeaux) - Décompte définitif - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN