Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-272Association BGE Sud Ouest - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-315Association Cistude Nature - Concilier agriculture et biodiversité : mise en place et valorisation de mesures en faveur de la biodiversité sur le Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) des Jalles - Subvention…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-273Association territoires & innovation sociale (ATIS) - Subvention pour l'action "startup de territoire" - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-261Bègles - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-306Eysines - Ilot C5 de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Cession à Aquitanis de parcelles de terrain nu situées rue Bertrand Triat et avenue du Taillan-Médoc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-279Association de préfiguration ELIXIR - Plan d'actions en faveur du développement de l'Économie sociale et solidaire (ESS) - Création d'une conserverie solidaire - Aide en investissement de Bordeaux Métropole - Subvention - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-310Association Atelier des bains douches - Animation du jardin partagé des bains douches et mise en œuvre d'actions en faveur de la protection de l'environnement et du cadre de vie - Subvention d'actions spécifiques - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-322Convention pour le raccordement des eaux usées du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement (SIEA) des "Portes de l'Entre-deux-mers" sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-309BORDEAUX - Cession par Bordeaux Métropole d'un bâtiment à usage professionnel, comprenant l'hôtel des ventes, situé 280, avenue Thiers et cadastré section AN 53, AN 54, AN 105 et AN 106 pour une superficie totale d'environ 40a65ca - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-355Subvention "Les Darwiniens" pour journée de rassemblement des espaces de travail partagés métropolitains - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-286BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 19 logements collectifs en location-accession, à l'angle de l'allée de Boutaut et de l'avenue de Laroque, opération "Les Evolutives", tranche 1 - Emprunt de 2.475.000 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-266Aquitaine chimie durable - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-282AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, ZAC Centre Ville, rue Joseph Cabane, résidence "Terra 440" - Emprunts d'un montant total de 2.681.042 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-347Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la gestion des services de traitement de déchets et de chauffage urbain - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-324Saint-Médard-en-Jalles - Place de la République et abords immédiats - Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-268Protocole d'accord entre Bordeaux Métropole, Technowest, la Mairie de Fukuoka et Fukuoka Directive Council - Année 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-278Groupement d'intérêt public Grand projet des villes de la rive droite (GIP-GPV) - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-318Commune d'Artigues-près-Bordeaux - Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de l'avenue du Moulinat, de l'avenue de la Prairie et de l'allée de l'Orée du Bois - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-276Établissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux-Euratlantique - Subvention pour la participation au concours Europan session 14 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-334Subvention de fonctionnement Cycles & Manivelles 2017 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-284BLANQUEFORT - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 19 logements collectifs en location-accession, avenue du Général de Gaulle, "La Pinède", Plot 3 - Emprunt de 2.835.000 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-327Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Chemin long / Mérignac Soleil - Création d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-330Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Centre bourg" - Secteur E -Cession de biens non bâtis à Office public d'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-269Association SYRPIN-Association ECOM 33-Association CATS-Association Bordeaux games-Subventions de fonctionnement-Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-291PESSAC- SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, résidence "Les Jardins de l'Harmonie", 44 rue de la Garenne - Emprunts d'un montant total de 667.614 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET