Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2017-428Marché n°08308 U, maîtrise d'œuvre réseau 2013 (extension phase III) lignes A, B et C du tramway - Protocole transactionnel - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-481Programme 50 000 logements - MÉRIGNAC - secteur Marne - Programme des équipements publics, traité de concession d'opération d'aménagement, délégation du droit de préemption et demande d'avance de trésorerie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-502EMMAUS CONNECT - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2017-414Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Fondation des Œuvres Sociales de l'Air (FOSA) - Meeting aérien - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-489Aire de grands passages de Tourville - Commune de Bordeaux - Tarification liée à des demandes d'accueils exceptionnels - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-490Aires de grands passages - Année 2017 - Participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une convention de groupement pour la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage -Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-456Vente notariale interactive d'un terrain métropolitain sis à Saint Médard en Jalles, 35 rue du Général de Gaulle - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-412Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°3 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-440BORDEAUX - SA d'HLM COLIGNY - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, sis, Ecoquartier Ginko, Zac des Berges du Lac, cours du Québec - Emprunts d'un montant total de 663.358 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-453Mise en vente par adjudication et vente interactive de bâtiments et terrains nus métropolitains - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-466Association Jeunes-Science Bordeaux - Actions en faveur de la trame verte sociale et de la prévention des déchets - Subvention d'actions spécifiques - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-420Aérocampus Aquitaine - Etude d'un lieu vitrine des savoir faire aéronautiques aquitains - Subvention d'investissement - Année 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-442BLANQUEFORT - UES SOLIHA Sud-ouest - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, sis, 48 rue des Gravières - Emprunts d'un montant total de 308.689 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-501Fête du cheval - Année 2017 - les 23 et 24 septembre 2017 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-413Réseau de transports urbains TBM - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2016 - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-439BASSENS - SACIC d'HLM Le Col - Construction de 14 logements collectifs et 2 logements individuels en location - accession, sis, ' l'Escale Verte ', rue Joliot Curie - Emprunt d'un montant de 2.338.960 euros de type PSLA à contracter auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-470Villenave d'Ornon - Protocole transactionnel relatif à la présence d'un collecteur public en propriété privée sans autorisation de passage - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-485Convention de partenariat Parcub Bordeaux Métropole/Bordeaux Métropole pour l'opération "sans ma voiture" - Décision - AutoristionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-459BORDEAUX - rues Gustave Eiffel et Edouard Mayaudon - Cession par Bordeaux Métropole au Conseil départemental d'un terrain d'une superficie d'environ 13 525 m² - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-438BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition Amélioration de 4 logements collectifs locatifs sis, 33 rue Permentade et 32 rue Marengo - Emprunts des Types PLAI et PLUS d'un montant total de 361.585 € auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-429Budget supplémentaire exercice 2017 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-427Protocole transactionnel - Marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'opération Tram-train du Médoc - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-424Association-Tiers lieu de Bègles - Étude de faisabilité et aménagement d'un tiers-lieu sur la commune de Bègles - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole - Subvention - Convention - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-432Provisions comptables pour créances douteuses - Méthodologie - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-425Communes de Bordeaux - Eysines - Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Le Taillan-Médoc - Saint-Aubin de Médoc
Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux gare Saint-Jean / Saint-Aubin de Médoc - Déclaration de projet - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN