Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-391Blanquefort - Aménagement d'un carrefour giratoire avenue du 11 novembre / rue de Tujean - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-320Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société Rive Droite Environnement délégataire de service public - incinération des ordures ménagères et production / distribution de chaleur sur le réseau des Hauts de Garonne - Commission de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2017-359Appel à manifestation d'intérêt - Aménagement économique de Bordeaux Métropole - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-379Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la détection et réparation de fuites d'eau, fourniture et pose de matériels hydro-économes, analyse légionelles
Convention constitutive - autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-378Cumul de la prime de transport et de l'autorisation de remisage à domicile pour un véhicule - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-380Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2017-375BEGLES - SA d'HLM ICF Atlantique - Construction de 38 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue Durcy, ' Le Dorat 2 ' - Emprunt du type PLUS d'un montant de 3.056.392 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-362Alpha Route des Lasers et des Hyperfréquences (ALPHA - RLH) - Subvention de fonctionnement 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-399Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Épicerie solidaire - Financement 2017 de l'aide alimentaire au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-398Programmation 2017 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires et de veille active - Contrat de ville métropolitain - Participation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-408Aménagement numérique - Rapport d'activités 2016 Inolia - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-396VILLENAVE D'ORNON - secteur sud-est - instauration d'un Programme urbain partenarial (PUP) Alur pour financement d'équipement public communal - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-367Avenant à la convention financière 2016 entre l'association la Chiffonne rit et Bordeaux métropole - Aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-389Bruges - Parc intercommunal des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 2 juillet 2017 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-405Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2016 et rapports des concessionnaires - PrésentationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-376Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2016 - AVIS
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-377Compte administratif de l'exercice 2016 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-382Association Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Année 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-384Saint-Médard-en-Jalles - Acquisition des parcelles DV n°92 et DV n°95 d'une contenance globale de 2358 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-386LE TAILLAN-MEDOC - Avenue de la Croix - Acquisition de 2 parcelles en nature de terrain d'une contenance totale de 90 ares 72 centiares en vue de constituer une réserve foncière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-370Protocole transactionnel - Eclairage public VRD306 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-361Institut technologique forêt cellulose Bois construction ameublement (F.C.B.A) - Programme d'extension des locaux - Redimensionnement du projet - Avenant n° 4 - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-319Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société
Énergie des Quartiers délégataire de service public - production, transport et distribution de chaleur et de froid sur le réseau Saint Jean Belcier -
Commission de contrôle du 6…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2017-365Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-312Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société La Grande Jaugue délégataire de service public - compostage de déchets verts - Commission de contrôle du 6 juin 2017 - Présentation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA