Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-445Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Eysines - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-382Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - La Textilerie - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole en faveur de l'association Sew & Laine pour la création d'un tiers-lieu dédié aux métiers du textile à…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-459Prorogation du dispositif de soutien à la rénovation énergétique BBC des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) ' Ville de demain ' - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-397Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Modification du plan de financement - Participation financière de Bordeaux Métropole à la phase 1A sur la période 2018/2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-366Pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-413Evolution de l'organisation de la DGNSI - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-472Association Let's Food - année 2018 - Subvention de soutien au projet alimentaire territorial Let's Food Cities - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2018-453Programmation 2018 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-422BRUGES - Impasse Chavailles - Cession d'une emprise d'environ 2 900 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-411Création d'emplois temporaires - Recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires - Décision- Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-388Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-360Forum urbain porté par sciences Po Bordeaux - subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-415Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - Rentrée scolaire 2018/2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-427BORDEAUX METROPOLE. Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique Folioles du pont Saint Jean. Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises foncières métropolitaines de 3 396 m² - Phase 1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-407Conduite d'opération des projets de groupes scolaires pour le compte de la ville de Bordeaux - modalités de remboursement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-369Projet de Cité numérique à BEGLES - Evolution de certaines caractéristiques du Bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) avec l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 1_ODJ-20180706Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 3_PVA-20180706Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_RAA-20180706Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2_CR-20180706Compte rendu du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2018-449Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Opération d'aménagement Soleil - Modalités financières prévisionnelles de l'opération d'aménagement - Programme global des équipements publics et constructions - Traité de concession - Délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-385Budget supplémentaire exercice 2018 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-376Subventions pour action volet emploi- Opération d'intérêt national Euratlantique - Opération d'intérêt métropolitain Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-435Bordeaux Métropole - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier - Redevance - Propositions de modifications dues à de nouvelles dispositions relatives aux réseaux d'énergie calorifique et de froid - Création d'une nouvelle…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-384Affectation des résultats de l'exercice 2017 au budget 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET