Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2017-804Pôle territorial Sud - Réorganisation du service territorial n°4 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-755Représentation de Bordeaux Métropole dans les organismes extérieurs-Désignation.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-844Amélioration du niveau de service de la propreté sur les communes de Bordeaux Métropole - Plan métropolitain de propreté urbaine 2018-2020 - Décision - Approbation - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-814Bassens centre-bourg - Ilot "République" - Cession à la société Damathieu Bard Immobilier de parcelles de terrain bâti situées avenue de la République à Bassens - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-799Convention Bordeaux Métropole - BMSL - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-834BEGLES - ZAC "quartier de la mairie" - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC 2016 -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-815BASSENS centre-bourg - Ilot "Richet" - Cession à la société Demathieu Bard Immobilier de parcelles de terrain bâti situées Rue Jules Verne à Bassens - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-775Soutien aux communes pour le financement des postes des managers de commerce des communes - CODEV 3 - 2015-2017- Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2_CR-20171221Compte rendu du conseil métropolitain du 21 décembre 2017
- N° 1_ODJ-20171221Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 décembre 2017
- N° 3_PVA-20171221Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2017
- N° 2017-753Assises de la mobilité - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-754Observatoire de l'immobilier du sud ouest (OISO) - Subvention de fonctionnement
Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-708TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 12, rue de la République - Emprunt de 54.412 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-679Financement des groupes scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Attributions de fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-679Financement des groupes scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Attributions de fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-734Association Pointdefuite - Projet Utopia - avenant n° 1 à la convention du 25 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-734Association Pointdefuite - Projet Utopia - avenant n° 1 à la convention du 25 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-686Participation de Bordeaux Métropole à l'organisation des rencontres nationales des Missions locales par l'UNML - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-686Participation de Bordeaux Métropole à l'organisation des rencontres nationales des Missions locales par l'UNML - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-733Eysines - secteur Bradesoc Longo - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-733Eysines - secteur Bradesoc Longo - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-689Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-689Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-681Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :