Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-445Constitution d'un groupement de commandes pour le transfert de mobilier, équipement de bureau et autres - Groupement intégré partiel - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-447Évolution des tarifs de la complémentaire santé IPSEC
Avenant au contrat au 1er janvier 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-449Charte Cancer et Emploi : Accompagnement et maintien dans l'emploi pour les agents souffrant de maladies chroniques - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-446Ajustements des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-452Remise gracieuse trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-448Mise en place d'un régime d'astreintes d'exploitation pour les agents en charge de l'exploitation du pont Jacques Chaban Delmas - Service ouvrages d'Art - Direction des infrastructures et des déplacements - Direction générale des mobilités -…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-451Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, diversité et citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-480Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - projet d'opération d'aménagement centre-ville - Bilan de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 3_PVA-20170616Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 1_RAA-20170616Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 2_CR-20170616Compte rendu du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 1_ODJ-20170616Ordre du jour du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 2017-381Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-400Définition de l'intervention de Bordeaux Métropole dans le cadre de l'exercice de sa compétence en matière de lutte contre les nuisances sonores - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-373BEGLES - SA d'HLM ICF Atlantique - Acquisition Amélioration de 16 logements individuels locatifs sociaux, sis, 1 à 15 rue Jean Macé et 1 à 7 rue Fondalouze - Emprunt du type PLS d'un montant de 1.445.367 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-358Évolution des tarifs du réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) au 1er août 2017 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-368Extension de la ligne C jusqu'à Blanquefort - Convention de financement relatif au financement des études et travaux connexes à l'extension Ligne C - Blanquefort - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-392FIC - Fonds d'intérêt communal -2015-2020 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-409Chambre d'agriculture de la Gironde - Convention cadre triennale de partenariat 2017-2019 entre Bordeaux Métropole et la Chambre d'agriculture de la Gironde - Subvention pour une action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-401Service public de chauffage urbain - Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-402Convention d'autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Bordeaux-Labarde en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-406Année 2017 - Soutien de Bordeaux métropole aux manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement 2015-2017 - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-383GRADIGNAN - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA. d'HLM) Domofrance d'un terrain nu situé 1 chemin de la Landette - Modification de la délibération n°2015/0291 du 29 mai 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-366Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Restaurants du cœur de la Gironde - Aides en fonctionnement 2017 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-388Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2016 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON