Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2017-581Bilan 2016 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20170707Compte rendu du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 1_ODJ-20170707Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 3_PVA-20170707Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 1_RAA-20170707Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 7 juillet 2017
- N° 2017-462Projet apicole de Bordeaux Métropole - Travaux de la Miellerie collective de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-469Modalités de détermination de la redevance d'assainissement pour les usagers s'alimentant en tout ou partie à une autre source de distribution que le réseau public d'eau potable et pour les autres usages générant des rejets vers le réseau public de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-455BASSENS - Opération 50 000 logements - Ilot "Mairie" - Cession à la Société DEMATHIEU BARD IMMOBILIER de parcelles situées "le Bourg sud" et Avenue Jean Jaurès - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-418Bordeaux Superyacht Refit - Subvention de fonctionnement 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-479Marché de réalisation de l'œuvre de Bettina Samson - Résiliation partielle du bail emphytéotique administratif du 20 avril 1995 entre la Société par action simplifiée (SAS) ASTRIA et la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-454Ambarès et Lagrave - Immeuble sis 10, rue Edmond Faulat cadastré BI 314 - Cession du lot de copropriété n°13 à la commune - Décision - Autorisation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-476Ambarès-et-Lagrave - Scénario de développement urbain - Protocole transactionnel entre Elan Developpement et Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-506Motion en faveur d'une politique d'accueil pour des populations en situation d'urgence humanitaire
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE - N° 2017-431Modalités de régularisation financière des charges supportées par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-497Vente des ferrailles et des batteries provenant des centres de recyclage métropolitains - Conventions - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-475VILLENAVE D'ORNON - secteur avenue des Pyrénées - instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) Alur pour financement d'équipement public communal - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-464Association Salades Tomates Oignons - Actions en faveur de la trame verte sociale, du jardinage partagé et des circuits courts - Subvention d'actions spécifiques - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-410Coopération entre Bordeaux Métropole et la Communauté d'agglomération du Libournais - Protocole-cadre de coopération 2017-2020 - Approbation - SignatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-499Territoire Zéro déchet zéro gaspillage : contrat d'objectifs d'économie circulaire entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-436MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, 44/46, avenue de la Libération - Emprunts d'un montant total de 3.768.106 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-491Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon -Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-505CEPRI (Centre européen de prévention du risque inondation) - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-468Convention relative au versement d'un fonds de concours de la SNCF (Société nationale des chemins de fer français) et Bordeaux Métropole dans le cadre de travaux de renforcement du réseau public de distribution d'eau potable - Convention relative au…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-474VILLENAVE D'ORNON - secteur nord - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) Alur pour financement d'équipement public communal - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-419Agri Sud-ouest innovation - Subvention de fonctionnement - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS