Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-829Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-779Parcs de stationnement - Remise en affectation d'un local technique sis parking "Front du Médoc" et remise en gestion d'un niveau de garage sis résidence "Les Terrasses d'Albret" à Bordeaux - Convention de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2_CR-20171222Compte rendu du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 1_ODJ-20171222Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 3_PVA-20171222Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 1_RAA-20171222Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 2017-776Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Société civile immobilière Pôle de coopération Bordeaux Seize neuvième - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole pour la création du pôle de coopération…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-823BEGLES - Requalification rue Marc Sangnier - Projet de voirie - Décembre 2017 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-816BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Cession à la ville de Bordeaux d'un terrain pour la réalisation d'une crèche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-768Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc- commune du Haillan - Opération d'aménagement Cinq Chemins- Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-792SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Mise en vente de 17 logements collectifs locatifs de la résidence "Henri Martin" - Accord sur le maintien de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-807Plan de déplacement des employés (PDE) 2018, un plan commun à Bordeaux Métropole, à la ville de Bordeaux et son Centre communal d'action sociale - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-785Régime de fiscalité professionnelle unique -
Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2018 -
Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-760Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports"- Année 2016 - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-810Convention COS - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-781Protocole transactionnel résident Emile Counord - Phase 2 - Ligne C du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-762Tarification sociale sur le réseau de transport en commun TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Prolongation des droits - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-824Réseau hiérarchisé de voirie - Mise à jour des voiries structurantes à dominantes de déplacements - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-827Protocole d'accord transactionnel tripartite entre les sociétés OTV, Eiffage et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Sabarèges ' à Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-774Mise en œuvre du plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Appel à projets - Renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l'économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-822Villenave D'Ornon - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-841Opération de résorption des points noirs du bruit routier métropolitain - Programme d'isolation phonique - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) et Bordeaux Métropole - …Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-793BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 264, boulevard Albert 1er - Emprunt de 41.324 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-782Adoption du budget 2018 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-843Responsabilité Elargie des Producteurs Emballages ménagers et Papiers graphiques - Choix de l'éco-organisme et des repreneurs - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA