Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-446Bordeaux - Place Gambetta - Requalification générale - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-381Plan d'action en faveur de l'artisanat 2017/2020 - Convention de partenariat 2018 entre la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde - et Bordeaux Métropole - Subvention de Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-362Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-359Association Cap Sciences - Convention de partenariat triennale 2018/2020 et subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-391EYSINES - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs, sis, 23 avenue de Saint-Médard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 886 094 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-383Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-393MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Côté Soleil", 82 avenue de la Somme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 392 678 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-400MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Bel Angle", 48 à 50B avenue de Bourranville - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 820 203 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-410Dépôt international de la marque "Magnetic Bordeaux" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-377Agri Sud-Ouest Innovation - Subvention de fonctionnement et Cotisation annuelle - Année 2018 - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-461Rénovation énergétique - Révision du dispositif de soutien financier à la rénovation énergétique de l'habitat individuel - Adhésion à l'association Effinergie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-474Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2018-423CARBON-BLANC - Immeuble non bâti métropolitain situé 15 avenue La Fontaine, cadastré AI 65 et 82 acquis par exercice du droit de préemption urbain - Règlement du litige entre Bordeaux Métropole et l'agence immobilière OPTIMHOME Immobilier - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-408Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits, consommables et petits matériels destinés à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services de Bordeaux métropole, Centres communaux d'action sociale (CCAS) et villes en…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-467Bordeaux - Convention entre Bordeaux Métropole et l'établissement public d'aménagement Euratlantique relative à la ré-implantation du centre de propreté rive gauche de Bordeaux Métropole - Signature - Décision -Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2018-426BORDEAUX - Parcelle de terrain nu de 209 m² située 165 rue Mouneyra, cadastrée HO 91 et 146 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-464Réseau de chaleur de Saint-Médard-en-Jalles - Convention de répartition des charges en fluides entre Bordeaux Métropole et la commune de Saint-Médard-en-Jalles : Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-416Composition des instances consultatives: Comité technique, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Commissions administratives paritaires, Commissions consultatives paritaires - paritarisme - Décision- AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-468Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-419Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, diversité et citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-387SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réaménagement de lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-396BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "l'Ilôt Vert", 28 rue de la Gare - Emprunt de type PSLA d'un montant de 523 527 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-469Ville de Bordeaux - Nuit des Bibliothèques 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-431Villenave d'Ornon - Plan de gestion de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Eau blanche (année 2018) - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-428BORDEAUX - Opération d'intérêt national Euratlantique - Folioles du pont Saint Jean - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises foncières métropolitaines de 14 974 m² - Phase 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON