Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-668Bilan 2016 du Contrat de ville métropolitain 2015-2020 -
Débat - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-665Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-664Le Haillan Centre-Ville - Démarche 50 000 logements - Dossier de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-629Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde -Convention de partenariat 2017 en faveur du commerce - Opération "Bordeaux Séduit" 2017 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-652MERIGNAC - Cession de la parcelle CL 187 sise cours d'Ornano - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-635PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence sociale et d'un foyer pour jeunes travailleurs comprenant 142 logements collectifs locatifs, Cité des Métiers, avenue de Canéjan - Emprunts d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-654BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble des Bassins à flot - 78, rue de la Faïencerie - Conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise bâtie de 304 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-642Groupement de commandes permanent dédié aux travaux d'entretien, de mise en conformité, d'aménagement et de déconstruction des bâtiments.
Convention constitutive de groupement - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-671Bordeaux - Politique de la ville - Projets de voirie sur différents chantiers - Confirmation de décision de faire - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-662Floirac - Aménagement de sécurité sur le chemin des Plateaux - Projet urbain partenarial (PUP) avec l'opérateur GMB DÉVELOPPEMENT - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-666InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-625Création de l'Association de la Maison de la Nouvelle-Aquitaine - Adhésion 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-630Parcs de stationnement - Délégation de service public - Contrat d'affermage SGGPB (Société des grands garages parkings de Bordeaux) - Décompte définitif - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-660Le Bouscat - Libération centre ville - compte-rendu financier et d'activités année 2016 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-627Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Convention avec la ville de Bordeaux pour la réalisation des deux groupes scolaires "Brienne" et "Deschamps" - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-638BASSENS - SA d'HLM Clairsienne - Réhabilitation lourde de la résidence Beauval, soit 180 logements, sise, rue du Grand Loc - Emprunts d'un montant total de 7.315.994 € de type Prêt à l'amélioration (PAM) souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-667La Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -
Rapport 2017 - Exercice 2016 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-661Bruges - Aménagement du secteur Terrefort - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-655Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud Ouest (SEPANSO) - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-659Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacles de Floirac - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation et signatureRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-650BORDEAUX - FLOIRAC - Acquisition des emprises des anciennes voies ferrées Bordeaux Eymet et Bordeaux Passerelle - Modification de la délibération n°2015/0661 du 30 octobre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-636BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 33 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroise Croizat et Jules Guesde - Emprunts d'un montant total de 515.144 euros de type PLS auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-643Recours à un agent non-titulaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-643Recours à un agent non-titulaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-631Protocole d'accord - Marché VRD 301 (12 155 U) - Tramway extension de la ligne A Mérignac centre - Avenue du Truc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN