Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2018-729BLANQUEFORT- Réaménagement des gravières de Padouens nord - Cession d'un terrain à la commune pour la réalisation d'une base nautique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-714Plan de prévention et de lutte contre les discriminations de Bordeaux Métropole - Décision - AdoptionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-758Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-739Mise en œuvre du service de viabilité hivernale sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-751Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté "route de Toulouse" - Convention pour l'extension d'un groupe scolaire ' la Cascade ' à Villenave d'Ornon- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-697BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, 22-26, avenue Conrad Gaussens - Emprunts d'un montant total de 1 625 479 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-746Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte rendu financier et d'activité au concédant (CRFA) 2017 et avenant n° 1 à la convention de trésorerie - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-728VILLENAVE D'ORNON - Rue Yvon Mansencal - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle AL 100 appartenant à la commune - Décision- Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-740Projets de voirie sur Artigues-près-Bordeaux, Floirac et Bassens - Novembre 2018 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-689SA d'HLM Le Foyer - Demande de réitération de la garantie Métropolitaine concernant le réaménagement d'un emprunt GAIA CT dont le montant est de 785 000 euros, souscrit auprès de la CDC et destiné à l'achat d'un terrain rue Maumey sur la commune de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-748BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-718Groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers scolaires et mobiliers pour la petite enfance - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-756VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Route de Toulouse - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-699EYSINES - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Mermoz", avenue Jean Mermoz - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 3 136 484 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-759Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-713Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-749Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Annulation de la décision - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-722LORMONT- Avenue John Fitzgerald Kennedy, allée René Cassagne - Cession d'un terrain d'environ 4390 m² - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-694BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 80-84, rue de la Benauge, "Le Clos de la Bastide" - Emprunts d'un montant total de 709 663 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-677Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2018-2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-678Association Carrefours pour l'emploi - Soutien de Bordeaux Métropole à l'organisation de l'événement Carrefours pour l'emploi Bordeaux Métropole le 4 décembre 2018 au Hangar 14 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-690SA d'HLM Vilogia - Fusion-Absorption de la SEMI de Blanquefort - Demande de transfert de la garantie Métropolitaine au profit de la SA d'HLM Vilogia, pour un emprunt de type PSLA, d'un montant initial de 1 100 000 euros souscrit auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-691SA d'HLM Vilogia - Fusion-Absorption de la SEMI de Blanquefort - Demande de transfert de la garantie Métropolitaine au profit de la SA d'HLM Vilogia, pour un emprunt de type PLS, d'un montant initial de 1 100 000 euros souscrit auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-693BORDEAUX - OPH métropolitain AQUITANIS - Charge foncière et construction de 47 logements collectifs locatifs, sis, résidence Paul Boncour, rue Raymond Lavigne - Emprunts d'un montant global de 5 793 003 euros, des types PLUS et PLAI, souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-735Villenave d'Ornon - Opération de requalification générale de l'avenue Edouard Bourlaux - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL