Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-368Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-366Pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-379Convention de travaux relative à la rehausse de la ligne haute tension au niveau de la traversée de la Garonne à Bassens entre Réseau de transport d'électricité et Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-465Convention d'Autorisation d'occupation temporaire (AOT) Shamengo - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-385Budget supplémentaire exercice 2018 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-393MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Côté Soleil", 82 avenue de la Somme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 392 678 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-359Association Cap Sciences - Convention de partenariat triennale 2018/2020 et subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-449Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Opération d'aménagement Soleil - Modalités financières prévisionnelles de l'opération d'aménagement - Programme global des équipements publics et constructions - Traité de concession - Délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-463Modification du classement du réseau de chaleur Plaine de Garonne énergies - Extension du périmètre de développement prioritaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-364Réseau de transports urbains TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2017 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-430Bruges - Le Bouscat - Ligne Verte - Corridor de biodiversité et parcours piétons / cyclistes, de la place Ravezies à l'avenue de la Libération au Bouscat- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-384Affectation des résultats de l'exercice 2017 au budget 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-447Bassins à flot - Plaque portuaire - Transfert de gestion à titre gratuit avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-363Réseau de transports urbains - Délégation de service publics - Avenant 5 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-442Schéma directeur assainissement 2030 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-361Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2018 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-394BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 108 logements collectifs locatifs, avenue Raymond Manaud, résidence "Les Vergers du Tasta", Ilot B2 - Emprunts d'un montant total de 12 474 994 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-337Eysines /Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-316BORDEAUX - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de deux immeubles permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs situés 30-32, rue Nérigean - Emprunts d'un montant total de 349 501…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-303Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Restaurants du cœur de la Gironde - Aides en fonctionnement 2018 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-356Motion relative à Ford Aquitaine IndustriesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-328Bordeaux - Immeuble bâti sis 71 rue Edouard Mayaudon - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-308EYSINES - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif social, sis, 15 rue Daniel Danet - Emprunt de type PLAI d'un montant de 73 486 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-309BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, allée Jean Dubuffet - Emprunts d'un montant total de 2 432 095 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-311MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence ' Le Triptyk ', 1 avenue des Fauvettes - Emprunts d'un montant total de 1 712 578 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET