Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 1_ODJ-20171221Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 décembre 2017
- N° 3_PVA-20171221Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2017
- N° 2017-753Assises de la mobilité - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-754Observatoire de l'immobilier du sud ouest (OISO) - Subvention de fonctionnement
Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-708TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 12, rue de la République - Emprunt de 54.412 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-679Financement des groupes scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Attributions de fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-679Financement des groupes scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Attributions de fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-734Association Pointdefuite - Projet Utopia - avenant n° 1 à la convention du 25 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-734Association Pointdefuite - Projet Utopia - avenant n° 1 à la convention du 25 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-686Participation de Bordeaux Métropole à l'organisation des rencontres nationales des Missions locales par l'UNML - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-686Participation de Bordeaux Métropole à l'organisation des rencontres nationales des Missions locales par l'UNML - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-733Eysines - secteur Bradesoc Longo - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-733Eysines - secteur Bradesoc Longo - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-689Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-689Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-681Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2017-681Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2017-724Le Taillan-Médoc / Saint-Médard-en-Jalles - Projets de voirie - Novembre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-724Le Taillan-Médoc / Saint-Médard-en-Jalles - Projets de voirie - Novembre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-695BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de la résidence pour personnes âgées "Le Pont Saint-Jean" située 34, rue Jean Descas - Emprunt de 380.741 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-695BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de la résidence pour personnes âgées "Le Pont Saint-Jean" située 34, rue Jean Descas - Emprunt de 380.741 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-690Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2017 - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-690Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2017 - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-741Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (ADPEP) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-700BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 24 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence l'Îlot Vert, avenue de la Gare - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 2.485.927 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET