Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2018-721Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Aéroparc - Secteur "Deux Poteaux" - Délégation du droit de préemption à l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-731Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique OIM Aéroparc - Avenant n°1 - Modification du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-676Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement économique des 5 chemins - Dossier environnemental unique - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-680PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus
avenue Gustave Eiffel - rue Langevin - rue Perrin - rue Dassault - rue Gutenberg - rue Appell- rue Arsonval - rue Léonard de Vinci
Projet de voirie - Confirmation de Décision…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-675Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM 2019 - Modifications du réseau de bus avec l'extension du tramway ligne C à Villenave d'Ornon et autres adaptations liées aux renforts tram et desserte de l'aéroparc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2018-720Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Cofinancement des études techniques pour la mise en souterrain d'initiative locale (MESIL) de la ligne haute-tension de 63 kV entre les postes sources Paillères et Pessac - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-600Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Bilan 2018 - Perspectives 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-609BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 33 logements collectifs locatifs, quai Armand Lalande, Bassins à flot, îlot P2, bâtiments C1 et C3 - Emprunts d'un montant total de 3 666 986 euros, de type PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-637Blanquefort - Parc des jalles - Lac de padouens - Construction d'une base nautique - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-614DIVERS COMMUNES - SA d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 660 logements pour personnes âgées situés dans différentes communes de la Métropole - Emprunts d'un montant de 988 953 euros de type PAM auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-631Talence - rue Roustaing - Mise en vente par adjudication d'un bien de Bordeaux Métropole - AK499 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-605VILLENAVE D'ORNON - OPH métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 41 logements locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Baugé 2", rue Raoul Stonestreet - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 3 834 144 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-603Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-635POPSU 3 : Participation de Bordeaux Métropole au programme de recherche POPSU Métropoles ' Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines ' -
Signature d'une convention de partenariat tripartite entre l'Etat (Ministère de la cohésion…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-637Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-669Villenave d'Ornon - Année 2018 - Subvention exceptionnelle pour la manifestation de la Grande transhumance urbaine du 6 au 7 octobre 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-606OPH métropolitain Aquitanis - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 4 945 000 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-649Agence qualité construction (AQC) - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-648Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Aménagement de la plaque portuaire- Rénovation générale - Promenade du bassin n°1 - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-598Association SAMPE (Society for the advancement of material and process engineering) - Organisation pour action spécifique des journées techniques du SAMPE - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-602La Ronde des Quartiers de Bordeaux - Convention pour l'animation des commerces impactés par les travaux de la ligne D du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-667Association Pôle Aquinetic - Soutien à l'organisation de la manifestation ' B Boost ' - année 2018 - Demande de subvention d'une action spécifique - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-652Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- Insup - Financement 2018 du projet ' l'Art d'agir-Proccrea (Projet collectif de création artistique) ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-652Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)- Insup - Financement 2018 du projet ' l'Art d'agir-Proccrea (Projet collectif de création artistique) ' au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-613MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 445-455, avenue de Verdun, résidence "Opal & Sens" - Emprunts d'un montant total de 235 093 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET