Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-644Constitution d'un groupement de commandes pour la location et l'entretien de fontaines à eau, bonbonnes et fontaines réseau avec approvisionnement en consommables. Groupement intégré partiel. Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-628Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Adhésion aux associations de ports de plaisance - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-637VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Coopération et Famille - Acquisition-amélioration de 70 logements, sis, résidences "Le parc de la Comtesse" et "Le clos du Comte", 61-63 & 69 chemin de Gaston - Emprunts d'un montant total de 6.921.228 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-669Changement de représentant de Bordeaux Métropole auprès du Réseau national des collectivités pour l'habitat participatif (RNCHP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-658Gradignan - Opération d'aménagement du parking du lycée des Graves avenue Charles de Gaulle - Projet de voirie - Octobre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-646Détermination des ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-644Constitution d'un groupement de commandes pour la location et l'entretien de fontaines à eau, bonbonnes et fontaines réseau avec approvisionnement en consommables. Groupement intégré partiel. Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-628Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Adhésion aux associations de ports de plaisance - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-637VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Coopération et Famille - Acquisition-amélioration de 70 logements, sis, résidences "Le parc de la Comtesse" et "Le clos du Comte", 61-63 & 69 chemin de Gaston - Emprunts d'un montant total de 6.921.228 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-626Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - ZAC (Zone d'aménagement concertée) Garonne-Eiffel - Convention pour la réalisation du groupe scolaire Deschamps - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-669Changement de représentant de Bordeaux Métropole auprès du Réseau national des collectivités pour l'habitat participatif (RNCHP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-673Saint-Louis-de-Montferrand - Aménagement et valorisation des parcelles classées en zone d'extrême danger - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-656Pessac - Aménagement de la forêt du Bourgailh - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-623Contrat co-développement 2015-2017 - adaptation du contrat de la commune de Bouliac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-633Parcs de stationnement et fourrière - Rapports annuels des délégataires et bilan d'activités de la régie pour l'exercice 2016 - Information
Présentation du rapport annuel de Bordeaux Métropole portant sur l'activité 2016 des services publics Parcs…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-519Grand port maritime de Bordeaux - Soutien à la création d'un foyer des marins sur la zone portuaire de Bassens - Subvention d'investissement - Convention - décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-601Contrats de co-développement 2015-2017- Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-554Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la réalisation de diverses missions d'assistance en gestion et en ingénierie d'opérations de bâtiments
Convention constitutive - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2017-619Motion en faveur du maintien des emplois aidés sur la Métropole bordelaiseRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-561BORDEAUX - Immeuble sis 9, rue Renière - Cession à la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) IN CITE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-602Compostage collectif des déchets verts - Avenant 4 à la convention d'exploitation non détachable du bail emphytéotique administratif - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-584Bruges - Îlot témoin "50 000 logements" "Petit Bruges" - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Participation financière - Désignation de l'aménageur - Convention - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-556Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2017 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-540VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, 76, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 1.927.642 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-581Bilan 2016 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL