Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-275Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété de la résidence du Parc Palmer à Cenon - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-287Evolution du catalogue tarifaire d'Inolia sur les offres d'interconnexion - Avenant n° 12 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-258Protocole d'accord transactionnel quadripartite entre les sociétés OTV, Eiffage, APAVE et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Cantinolle ' à Eysines - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-262Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Marne - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-283Été métropolitain 2018 -Subventions de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-247Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Signature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-179Enlèvement et traitement des lampes usagées collectées dans les centres de recyclage métropolitains - Conventions avec l'Eco organisme Recylum et l'organisme coordinateur OCAD3E - Expérimentation sur deux centres de recyclage - Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-94Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-95Pôle d'échanges multimodal du Bouscat (près de Sainte-Germaine) - Convention de partenariat - Etudes opérationnelles avant-projet (AVP) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-97Protocole d'accord emportant révocation de la convention de gestion signée entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole (BHNS : Anéantissement de la convention de gestion Place André Meunier à Bordeaux) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-107Programme d'investissement 2018 - Autorisation de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2018 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-104Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-144Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2018 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-164Programme 50 000 logements - Le Haillan - Secteur Centre-Ville - Dossier de réalisation de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) et programme des équipements publics - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-106Budget primitif 2018 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-111Fiscalité directe Locale - Exercice 2018 -Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-133LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 42 logements locatifs, dont 25 individuels et 17 collectifs, chemin de Sabaton, résidence "Le Clos du Thil" - Emprunts d'un montant total de 4 887 640 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-135BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 60 logements collectifs locatifs sociaux (42 PLUS et 18 PLAI), sis, OIN Euratlantique, ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 4.6a, lot 2, angle de la rue Carle Vernet et du boulevard des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-184Organisation de la 4ème édition du marathon de Bordeaux Métropole - Subvention 2018 au Stade bordelais ASPTT - Avenants aux conventions du 27 avril 2015 conclues avec le Stade bordelais ASPTT et avec la ville de Bordeaux - Convention - Décision -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-177Juniors du Développement du Durable- Convention de partenariat entre l'Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel (IDDAC) et Bordeaux Métropole - Soutien au spectacle vivant autour de la thématique du développement durable -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-125CENON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 44 logements collectifs locatifs, 12, rue Jules Guesde, résidence "Résonance" - Emprunts d'un montant total de 4 285 081 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-180Territoire "zéro déchet zéro gaspillage" - Accompagnement pour le développement de manifestations éco-responsables et pour le diagnostic de la gestion des bio-déchets produits sur le territoire - Demande de financement - Approbation - Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-171Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Épicerie solidaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-128MERIGNAC - SA d'HLM Le Toit Girondin - Acquisition en VEFA de 34 logements collectifs locatifs (23 PLUS et 11 PLAI), sis, résidence le Prélude, 57 avenue Jean Monnet - Emprunt d'un montant total de 3 758 153 euros des types PLUS et PLAI auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-105Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramway.Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN