Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2018-343Protocole d'accord transactionnel entre la société OTV et Bordeaux Métropole relatif aux désordres de la station d'épuration ' Lille ' à Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-345Martignas-sur-Jalle - Secteur centre urbain - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-346Eysines - Projet urbain partenarial chemin de Bos - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-324Adaptation de l'organisation de la Direction des relations internationales - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-299Mise en sécurité de l'exploitation du tramway (phase 3, desserte aéroport), des lignes de Bus à haut niveau de service, de Bus à niveau de service performant et mise en sécurité des accès des riverains d'une plateforme de transport en site propre -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-307VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, avenue Fernand Granet - Emprunts d'un montant total de 379 542 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-347Maisons des mobilités alternatives - Attribution de subventions - Signature de conventions - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-313Condition d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-322Association French Tech Bordeaux - Mise à disposition d'un agent en 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-323Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-302Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole en faveur de l'association Môm'Ouest et de l'association Princ'ESS - Décision - Subvention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-355Approbation statuts Syndicat du Guâ - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-351Complexe thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°8 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-353Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-352CREAC de Bègles - Année 2018 - Subvention d'aide à une action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-341Travaux de mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 sur les communes de Bordeaux, Bruges, Eysines et Mérignac - Transfert de la passerelle ainsi que ses accès en remblai en berges ouest et est du lac - Décision …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-314BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 60 logements collectifs en location-accession, ZAC Les Berges du Lac, Ilot B1.1, cours de Québec, opération Samoa - Emprunt de 9 100 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-326BORDEAUX - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Cession de l'immeuble bâti sis 1 rue Son Tay, cadastré BS 95 à l'Établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Modification de la délibération n° 2014-0721…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-350Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé-e de mission - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-297Mutualisation - Domaine numérique et systèmes d'information - Avenants aux contrats d'engagement liés à la mise en application du Règlement général pour la protection des données (RGPD) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-348Programme d'actions du parc privé de Bordeaux Métropole 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-342Bordeaux - Travaux conservatoires sur la passerelle St-Jean - Avenant à la convention de financement avec la SNCF (Société nationale des chemins de fer français), l'EPA (Etablissement public d'aménagement) Bordeaux Euratlantique, la ville de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-338Pessac - Opération de requalification générale de l'avenue Chateaubriand - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-349Programmation prévisionnelle 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-330Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON