Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-209Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier 2018 en faveur de l'association R2Jeux à Bordeaux - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-220SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements individuels locatifs, sis, résidence "Les Aquarelles", 36 rue Maurice Lestage - Emprunts d'un montant total de 3 113 328 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-268Saint Médard en Jalles - Aménagement de la place de la République et de ses abords - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Saint…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 3_PVA-20180427Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 1_RAA-20180427Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 2_CR-20180427Compte rendu du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 1_ODJ-20180427Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 avril 2018
- N° 2018-270Candidature du quartier "Les Akènes" au label écoquartier pour les étapes 1, 2 et 3 - Signature de la charte nationale EcoQuartier - Décision - Approbation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-219PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, résidence ' Infinity ', 56 avenue de Bougnard - Emprunts d'un montant total de 2 557 757 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-204Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-281Renouvellement de la convention avec EcoDDS pour la reprise des Déchets diffus spécifiques (DDS) sur les centres de recyclage, suite à leur nouvel agrément - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-240BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 3 logements collectifs, Bassins à flots, quai Armand Lalande, Ilot P2 - Emprunt d'un montant de 211 614 euros, de type PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-285Bordeaux rock - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-235TALENCE - SA d'HLM VILOGIA - Aquisition dans le cadre d'une VEFA de 4 logements collectifs locatifs, sis résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et Allée du 7 ème Art - Emprunts de type PLS auprès de la Banque Postale d'un montant global de 393…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-201Saint-Médard-en-Jalles - 3ème édition du Festival de l'air et de l'espace du 05 au 10 juin 2018 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-205Association Hauts de Garonne développement - Programme d'actions 2018 - Pépinière de Floirac - Subventions de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-223Reversement du cofinancement de l'Etat à Bordeaux Métropole au titre de l'acquisition de caméras piétons menée par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-289Candidature Robocup Bordeaux 2020 - Convention de partenariat pour subventionner le portage de la candidature - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-282Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Ambarès-et-Lagrave - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-272Projet européen ' Handshake ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-246Régie personnalisée PARCUB - Fins de fonctions du Directeur- informationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-241TALENCE - Fondation Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle (MSPB) - Travaux de réhabilitation et de construction au sein de la MSPB, dans le cadre du regroupement de cet établissement et de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-249BASSENS - Acquisition des parcelles - AI 272, 652, 653 et 663 sises rue du Moulin - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-195Association French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-257Gradignan - Requalification du carrefour Monjous/Juin - Projet de voirie - Avril 2018 - Confirmation de décision de faire - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL