Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2018-767PAREMPUYRE - Engagement d'achat de terres agricoles complémentaires pour le projet de restauration agro-environnementale ' Olives ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-656Création d'un réseau express régional métropolitain - Volet TER (Train express régional) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-730BEGLES - Opération de renouvellement urbain (ORU) de la cité Paty - Cession à Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-755Villenave d'Ornon - Modification de la délibération n° 2017-475 du 7 juillet 2017 instaurant un PUP sur le secteur de l'avenue des Pyrénées à Villenave d'Ornon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-761Mobilisation du partenariat associatif dans le cadre du festival Zéro déchet zéro gaspillage - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-704VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Geneste", Ilot 11, 108 avenue Mirieu de Labarre- Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-700EYSINES - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Mermoz", avenue Jean Mermoz - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 202 019 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-695BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, quai Deschamps - Emprunts d'un montant total de 4 218 472 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-692DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 4 568 000 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-686Versement transport - Exonération - Mise en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-741ARTIGUES PRES BORDEAUX - Contrat de codéveloppement (CODEV)- Aménagement de l'avenue Romane (tronçon compris entre les rues Perrault et des fauvettes) -Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-742Bordeaux - Bassins à flot - Mise à double sens du quai du Sénégal - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-638Gestion des vélos de la Maison métropolitaine des mobilités alternatives - et aliénation des vélos - Avis - CommunicationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-688SA d'HLM COLIGNY - Réaménagement de 12 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-724Société civile immobilière (SCI) MERCURE, au capital de 152,00 euros, dont le siège est à GEMENOS (13420) Quai du Douard, Parc d'Activités - RN 8, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE, sous le numéro 347 827 081, dont…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-770Motion de soutien au projet de déviation
de la RD 1215 - Portes du Médoc
Rapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2018-726PESSAC - Avenues Jean Jaurès et Poujeau - Cession de deux biens immobiliers d'une contenance totale de 4a 34ca à la commune de Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-733Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP GPV) Parc des coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-717Convention avec le fonds d'Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-762Année 2018 - Association Régie de quartier de Lormont - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-705VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux , sis, résidence " Domaine de Geneste ", Ilot 12, 108 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-768Politique agricole métropolitaine, alimentaire et durable - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-646Direction générale du numérique et des systèmes d'information - Rapport de présentation des cessions d'immobilisation - Réforme de matériels informatiquesThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-711Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-738Bruges - Zone de fret de Bordeaux-Bruges - Requalification de la rue du Commandant Mollière - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL