Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-719Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Cession à l' Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises à détacher des folioles du Pont Saint Jean rive droite - Principe du déclassement par anticipation -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-720LE TAILLAN-MEDOC - Projet d'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et de résidence autonomie - Cession du terrain nu situé avenue de la Croix, cadastré AM 321 - Modification de la délibération n° 2016-430 du 8 juillet…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-674Représentation de Bordeaux Métropole au sein d'organismes extérieurs -DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-743Contrats de codéveloppement 2015-2017 - Aide au financement et à l'animation de projets communaux liés au développement durable - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-740Attribution d'une subvention à l'association Unis-Cité - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-682Solitaire du Figaro / Urgo et Bordeaux Fête le Fleuve 2017- Avenant à la convention avec Bordeaux grand événements - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-682Solitaire du Figaro / Urgo et Bordeaux Fête le Fleuve 2017- Avenant à la convention avec Bordeaux grand événements - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-729Saint Vincent-de-Paul - Modification du périmètre de la Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-729Saint Vincent-de-Paul - Modification du périmètre de la Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-737Bordeaux Métropole - Expérimentation d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-737Bordeaux Métropole - Expérimentation d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-707Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Réaménagement d'emprunt d'un montant de 4.485.747,72 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-707Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Réaménagement d'emprunt d'un montant de 4.485.747,72 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-708TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 12, rue de la République - Emprunt de 54.412 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-693Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-693Cession par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions détenues dans la Société des Grands Garages Parkings - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-675Motion en faveur d'une politique d'accueil pour des populations en situation d'urgence humanitaireThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-641Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, d'assistance à la maintenance, de contrôles règlementaires et levées d'anomalies, de gros entretien et de renouvellement des équipements…Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-640Part intercommunale de la taxe d'aménagement -
Fixation du taux et des exonérations facultatives -
Reversement partiel du produit aux communes -
Autorisation du Conseil au Président pour la signature des conventions
fixant les modalités de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-670Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Convention de comaîtrise d'ouvrage - Études et travaux - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-672Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2017-2019 - Subventions d'actions spécifiques de coopération décentralisée - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-632Protocole transactionnel VRD 302 - Marché n°12 145 U - Tramway extension ligne A - Mérignac avenue du Truc - avenue de Magudas - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-620Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-620Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-650BORDEAUX - FLOIRAC - Acquisition des emprises des anciennes voies ferrées Bordeaux Eymet et Bordeaux Passerelle - Modification de la délibération n°2015/0661 du 30 octobre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON