Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-686Participation de Bordeaux Métropole à l'organisation des rencontres nationales des Missions locales par l'UNML - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-686Participation de Bordeaux Métropole à l'organisation des rencontres nationales des Missions locales par l'UNML - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-733Eysines - secteur Bradesoc Longo - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-733Eysines - secteur Bradesoc Longo - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-689Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-689Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine des communes membres - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-681Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2017-681Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2017-724Le Taillan-Médoc / Saint-Médard-en-Jalles - Projets de voirie - Novembre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-724Le Taillan-Médoc / Saint-Médard-en-Jalles - Projets de voirie - Novembre 2017 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-695BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de la résidence pour personnes âgées "Le Pont Saint-Jean" située 34, rue Jean Descas - Emprunt de 380.741 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-695BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de la résidence pour personnes âgées "Le Pont Saint-Jean" située 34, rue Jean Descas - Emprunt de 380.741 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-690Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2017 - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-690Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2017 - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-741Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (ADPEP) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-700BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 24 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence l'Îlot Vert, avenue de la Gare - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 2.485.927 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-705BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, 17, rue Jean Duvert, résidence "Les Terrasses du Médoc", bâtiment D - Emprunts d'un montant total de 1.003.475 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-744Adhésion au Réseau français des "villes-santé" de l'Organisation mondiale de la santé et signature de la Déclaration d'Athènes - Décision - Désignation - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-676Accord cadre pour la mise en oeuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2017 -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-731Bruges - Projet d'aménagement du secteur Terrefort - Instauration d'une taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-703VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, avenue Jean Monnet, résidence "Villa Nava" - Emprunts d'un montant total de 2.873.099 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-703VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, avenue Jean Monnet, résidence "Villa Nava" - Emprunts d'un montant total de 2.873.099 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-722Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du centre ville - Cession de l'îlot 8A d'une surface d'environ 5 949 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-722Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du centre ville - Cession de l'îlot 8A d'une surface d'environ 5 949 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-725Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la TIMC (Taxe incitative à la mise en conformité) des installations privées d'assainissement - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET