Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-732SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Réalisation d'une mare pédagogique dans le cadre du site Natura 2000 "Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles et d'Eysines" - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-769Motion de soutien aux salariés de l'usine Ford de BlanquefortRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-684Parc de stationnement - Garage rue de Bègles à Bordeaux - Membre de l'Association syndicale libre (ASL) du 120, rue de Bègles - Régie Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-763Soutien financier au CREAQ (Centre régional d'Eco énergétique d'Aquitaine) - Défis familles Zéro déchets zero gaspillage - Subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-745Parempuyre - Sécurisation des cheminements doux rue de Landegrand - Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude du franchissement du passage à niveau PN18 pour les différents usages - FA n° 1 du Contrat de co-développement 2018-2020 -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-737Le Taillan-Médoc - Aménagement du carrefour avenue de Soulac / Chemin du Foin / Chemin de Tanaïs - Fiche action 3 - C04-519-0064 du codev 4 (2018-2020) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-747Saint-Aubin de Médoc - PAE des Vignes - Programme d'aménagement d'ensemble du secteur des Vignes - Requalification du chemin des Vignes, des routes de Mounic et de Cujac, des allées des Amazones et des Quatre Vents, création d'une voie verte et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-708VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 900 410 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-707VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition foncière et construction, dans le cadre d'une VEFA, d'une résidence autonomie comprenant 36 logements collectifs locatifs, sise, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-706VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels locatifs sociaux , sis, résidence "Le Coin d'Ornon", 104 avenue Ferdinand Granet, Chemin du Minaou - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 725…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-710VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "l'Archipel", Chemin de Galgon - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 288 747 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-682Ouvertures dominicales 2019 - Avis de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-760Plan régional de prévention et gestion des déchets - AvisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-764Opéra national de Bordeaux - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-727PESSAC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 22 rue Roger Cohé - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-765Mobilisation d'un ou d'une Volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-698BRUGES - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Acquisition d'un Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) en vue de la réalisation de 32 logements collectifs locatifs, 87, avenue Conrad Gaussens - Emprunts d'un montant total de 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-757Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean-Belcier - Rue de la Seiglière - Principe de déclassement - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-723BRUGES - Rue des Ecoles - Projet d'aménagement d'ensemble à vocation d'habitat - Cession à la Société anonyme d'H.L.M Mésolia d'un terrain nu cadastré AT 122 - 123 - 124 - 128 - 310 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-716Protocole d'accord égalité professionnelle femmes/hommes - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-715Politique générale d'égalité professionnelle femmes/hommes et de diversité - Signature de chartes favorisant l'inclusion - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-702MERIGNAC - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine du Vert d'Eau", 355-361 avenue Aristide Briand - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 609 735 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-701GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, chemin de la Landette/avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 705 636 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-687Participation au capital social de la Société coopérative d'intérêt collectif d'Habitations à Loyer Modéré (SCIC d'HLM) AXANIS - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au conseil d'administration de la SCIC d'HLM - Désignation -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-712Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON