Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-444Partenariat de recherche AGORA (Bordeaux Métropole/Bureau de recherche géologiques et minières) - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-405Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents- Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-403Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité (tarifs jaunes, verts et bleus) et services afférents - Convention constitutive - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-424BORDEAUX - Cession d'un ensemble immobilier d'une emprise d'environ 3084 m2 - Modification de la délibération n°2017-649 du 27 octobre 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-457Association Union régionale habitat jeunes (URHAJ) Nouvelle-Aquitaine - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-451Charte d'engagements des opérateurs de vélos en libre service sur le territoire de Bordeaux Métropole - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-435Bordeaux Métropole - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier - Redevance - Propositions de modifications dues à de nouvelles dispositions relatives aux réseaux d'énergie calorifique et de froid - Création d'une nouvelle…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-413Evolution de l'organisation de la DGNSI - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-454Bassens Quartier de l'Avenir - Réalisation d'un pré-diagnostic environnemental - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-471Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Année 2018 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-414Recours à des magistrats du Tribunal administratif pour présider les Conseils de discipline - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-412Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-378Avis sur le dossier d'autorisation environnementale et le permis de construire de Dassault Aviation sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-439Subvention Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-458Prorogation du Programme d'Intérêt Général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-415Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - Rentrée scolaire 2018/2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-400MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Bel Angle", 48 à 50B avenue de Bourranville - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 820 203 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-370Digital Aquitaine - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-375Convention-cadre de partenariat Bordeaux Métropole - Agence de Développement et d'Innovation Nouvelle-Aquitaine 2017-2020 - Adoption du Programme d'actions spécifiques 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-374Association Inno'vin - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-440Délégation de service public assainissement collectif - Choix du futur délégataire des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Période 2019-2025 - Indemnisation du candidat non retenu…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-476Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-419Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité, diversité et citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-406Archives Bordeaux Métropole - Exposition "Bordeaux, le vin en fête" - Convention de partenariat avec les éditions Le Festin - Edition d'un livre - Fixation du prix de vente - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-469Ville de Bordeaux - Nuit des Bibliothèques 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE