Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-207Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aménagement et équipement du Pôle de coopération ESS à Bordeaux via l'association Aquitaine active - Aide métropolitaine à l'investissement en 2018 - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-190Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2018 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-265Programme 50 000 logements - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville -Approbation du Programme des équipements publics (PEP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-266Programme 50 000 logements - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Approbation du Traité de concession, délégation du Droit de préemption urbain (DPU), convention tripartite - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-210Plan d'urgence mobilités 2018-2020 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-248BORDEAUX - Renouvellement urbain du quartier du Grand Parc - Mise en œuvre d'un protocole foncier avec la ville de Bordeaux et Aquitanis - Décision - Autorisation -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-264Programme 50 000 logements - LE HAILLAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de ville - Désignation de l'aménageur, traité de concession, délégation du droit de préemption urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-230BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, 155-157, rue Georges Bonnac - Emprunts d'un montant total de 1 761 400 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-221BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 50 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 79 Quai de Queyries - Emprunt de type PLS de 2 158 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-222VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs, résidence ' Village d'Or ', 85 avenue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 3 458 868 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-267Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement de la place de la République et de ses abords - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-269Talence - Route de Toulouse - Aménagement d'un carrefour giratoire -Projet urbain partenarial entre Bordeaux Métropole et la Maison de santé protestante Bagatelle (MSPB) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-239BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, quai des Queyries, résidence "Riveo" - Emprunts d'un montant total de 2 988 404 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-215BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, rue des Genêts, résidence du Lac, tranche 1 - Emprunts d'un montant total de 1 635 991 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-237BEGLES - SA d'HLM Immobilière 3F - Acquisition en VEFA de 64 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue Louis Denis Mallet - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 7 166 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-218BORDEAUX - Association Habitats Jeunes Le Levain - Réhabilitation des 47 logements et extension de 18 logements du Foyer de jeunes travailleurs, sis, 33 rue Paul-Louis Lande - Emprunts des types PLAI et PAM d'un montant global de 2 323 525 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-212SA d'HLM VILOGIA - Refinancement auprès de la Société Générale de quatre prêts de type PLS - Emprunt de 6 610 785 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-208Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Mise en œuvre de l'axe 1: Soutien aux structures d'accompagnement à la création d'activités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-214Contractualisation de Bordeaux Métropole au titre de l'article 29 de la loi de programmation des finances publiques 2018-2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-234SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements individuels locatifs, 109, avenue Anatole France, résidence "Les Jardins d'Epicure" - Emprunts d'un montant total de 3 213 732…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-236TALENCE - SA d'HLM VILOGIA - Aquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs (5 PLUS et 6 PLAI), sis résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et Allée du 7 ème Art - Emprunts des types PLAI et PLUS auprès de la CDC d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-217CENON - SA d'HLM Logévie - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie de 80 logements adaptés aux personnes âgées, sise, rues Camille Pelletan / Alain Fournier - Emprunt de 1 010 644 euros auprès de la CARSAT d'Aquitaine -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-238BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de 3 logements collectifs locatifs, sis, 13 rue de Nérigean - Emprunts d'un montant total de 285 700 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-211MERIGNAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 66 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Les Vignes de Bissy", 83-87 avenue Bon Air - Emprunts d'un montant total de 4 948 581 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-213VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs, rue du 11 Novembre - Emprunts d'un montant total de 2 017 567 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET