Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-728Le Taillan-Médoc - Aménagement du secteur Gelès-Renouille - Ouverture de la concertation règlementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-728Le Taillan-Médoc - Aménagement du secteur Gelès-Renouille - Ouverture de la concertation règlementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-736Unis-Cité - Année 2017/2018 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-736Unis-Cité - Année 2017/2018 - Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-739ADIL 33 - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-739ADIL 33 - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-745Le Recyclorium - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-699SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs sociaux, sis, Allée des Goélands - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 729.065 € auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-702SA D'HLM Clairsienne - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 12.710.000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-683Création régie à autonomie financière relative à la gestion des équipements fluviaux - Désignation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-723Mérignac - Aménagement de la 2ème phase de la voie nouvelle Marcel Dassault - Fiche action C032810110 du contrat de co-développement 2015-2017 - Éclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-732Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-716Convention - Achat de gaz naturel : Adhésion au dispositif d'achat groupé et de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) - Décision-Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-710SA D'HLM Domofrance - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 550.000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-727Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2017-713Bilan du service activités funéraires et adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-714Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-701BASSENS - OPH Métropolitain AQUITANIS - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs au sein de l'opération l'Escale Verte, sis, 1 rue Victor Lucien Meunier - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 436.189 € auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-687Saint-Médard-en-Jalles - OIM (Opération d'intérêt métropolitain) Bordeaux Aéroparc - Opération Galaxie 4 - Bilan de la concertation et confirmation de décision de faireThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-685Association ' Groupe Fiction Nouvelle-Aquitaine ' - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-751Rapport Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2016 - présentation-décisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-694Versement transport -Exonérations - Mises en place et Exonérations rapportées - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-680Société des grands garages parking de Bordeaux (SGGPB) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2017 - Exercice 2016 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-709OPH Métropolitain AQUITANIS - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant total de 12.865.000 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-711BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 33 logements collectifs, rue Chantecrit - Emprunts d'un montant total de 1.656.343 euros, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET