Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-715Évolution de l'organisation suite à la mise en place du plan métropolitain de propreté urbaine - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-717Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire au grade d'Attaché territorial hors classe - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-721Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de Santé Protestante de Bagatelle -
Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Ouverture…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-675Rapport d'activités 2016-2017 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-749Mise en place de résidences d'artistes croisées franco-indiennes dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Telangana (Inde) -
Programme triennal (2018-2019-2020)- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL - N° 2017-691Exercice 2017 - Décision modificative n°4 du Budget principal et décision modificative n° 2 des Budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-706BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 54 logements collectifs locatifs, 75, avenue du 11 novembre - Emprunts d'un montant total de 5.583.137 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-748Subvention de soutien au programme de résidence croisée d'artistes internationale France-Mexique du CAPC - Décision-AutorisationRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2017-750Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, la ville de Genève et Bordeaux Métropole en vue de la conception du Système d'information botanique Botalista - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-684Association SOFILM Summercamp - Partenariat avec les résidences SOFILM pour le long métrage de genre - Convention - Décision Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2_CR-20171124Compte rendu du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 1_ODJ-20171124Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 3_PVA-20171124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 1_RAA-20171124Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 novembre 2017
- N° 2017-677Cycle 3 de la mutualisation des services - Conventions de création de services communs et des avenants aux conventions - Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-696LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 90 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Mosaïques" située 86, avenue Léon Blum - Emprunts d'un montant total de 2.381.512 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-697BLANQUEFORT - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 7 logements locatifs sociaux (dont 2 individuels et 5 collectifs), sis, résidence l'Îlot Vert, avenue de la Gare - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 679.148 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-698EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 221 logements collectifs locatifs des 4 bâtiments du Mail du Grand Caillou, résidence "Grand Caillou", 2, rue Mallet et 2, rue Rostand - Emprunts d'un montant total de 8.207.000 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-704TALENCE - SA d'HLM Vilogia - Acquisition de l'usufruit locatif social dans le cadre d'une VEFA de 23 logements collectifs locatifs, sis, résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et allée du 7ème Art - Emprunts d'un montant total de 1.337.921…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-718Opération campus de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à la troisième phase de rénovation de la halle des sports de l'Université de Bordeaux à Talence - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2017-730Programme 50 000 logements - Opération d'intérêt métropolitain - Mérignac - Secteur Soleil-Chemin long - Modification du périmètre d'application de la taxe d'aménagement majorée (TAM) à 20% - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-742Poursuite de la transformation du groupe Régaz-Bordeaux (deuxième étape) - Approbation - Désignations - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2017-678Mutualisation des services - Service commun des archives - modification du rattachement du service- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-712Mérignac - Convention de délégation ponctuelle de maîtrise d'ouvrage - Opérations ponctuelles de modernisation d'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-712Mérignac - Convention de délégation ponctuelle de maîtrise d'ouvrage - Opérations ponctuelles de modernisation d'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL