Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-300Pôle d'échanges multimodal d'Ambarès la Gorp - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-344BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue des Etrangers, quai du Maroc, quai Armand Lalande - Acquisition de biens pour la réalisation des espaces publics auprès du Grand port Maritime de Bordeaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-327Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un immeuble métropolitain sis 28, rue Paul Bert - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-319Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Transfert de propriété des biens entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-339Pessac - rue de la Ciboulette - Réalisation de travaux de voirie éclairage public et de réseaux - Participation Domofrance - Offre de concours - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-297Mutualisation - Domaine numérique et systèmes d'information - Avenants aux contrats d'engagement liés à la mise en application du Règlement général pour la protection des données (RGPD) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-347Maisons des mobilités alternatives - Attribution de subventions - Signature de conventions - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-324Adaptation de l'organisation de la Direction des relations internationales - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-330Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-351Complexe thermique des Hauts de Garonne - Avenant n°8 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-338Pessac - Opération de requalification générale de l'avenue Chateaubriand - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-354Aménagement numérique - Rapport d'activités 2017 InoliaThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-325Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (Plan local d'urbanisme) pour le projet BAHIA à Talence - Arrêt du bilan de la concertationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-345Martignas-sur-Jalle - Secteur centre urbain - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-323Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-349Programmation prévisionnelle 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-348Programme d'actions du parc privé de Bordeaux Métropole 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-306Compte administratif de l'exercice 2017 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-191Opération campus - Avenant à la convention de financement pour l'aménagement de l'espace public autour de la station de tramway François Bordes - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-242Remboursement de la concession funéraire L46. Parc cimetière rive gauche - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-233BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, rue des Genêts, résidence du Lac, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 385 788 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-216BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 27 logements collectifs locatifs, sis, résidences Centujean et Petit Bois, rues Ambroize Croizat et Jules Guesde - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 2 626 554 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-227PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 42 logements collectifs locatifs, résidence ' Emporium ', 6 rue de Bel Air - Emprunts d'un montant total de 4 421 859 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET