Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2018-313Condition d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-318VILLENAVE-D'ORNON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 41 logements locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Baugé 2", rue Raoul Stonestreet - Emprunts des types PLAI et PLUS d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-355Approbation statuts Syndicat du Guâ - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-302Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole en faveur de l'association Môm'Ouest et de l'association Princ'ESS - Décision - Subvention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-334Convention d'application de la convention cadre entre Bordeaux Métropole et Caisse des dépôts et consignations (CDC) Biodiversité sur le volet de la biodiversité et de la stratégie écologique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-321Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-315BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 72 logements collectifs locatifs, quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 9 007 515 euros, des types PLAI, PLUS, PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-326BORDEAUX - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Cession de l'immeuble bâti sis 1 rue Son Tay, cadastré BS 95 à l'Établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Modification de la délibération n° 2014-0721…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-336Parempuyre - Protocole d'accord transactionnel - Marché n°12143U - Réaménagement de la rue des Palus - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-299Mise en sécurité de l'exploitation du tramway (phase 3, desserte aéroport), des lignes de Bus à haut niveau de service, de Bus à niveau de service performant et mise en sécurité des accès des riverains d'une plateforme de transport en site propre -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-304Espace vélos place Gambetta mise en affectation à la régie Parcub - Fermeture définitive consécutive au projet de réaménagement de la place Gambetta - Réintégration dans le patrimoine métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-332Convention foncière La Fabrique de Bordeaux Métropole - Avenant n°1- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-343Protocole d'accord transactionnel entre la société OTV et Bordeaux Métropole relatif aux désordres de la station d'épuration ' Lille ' à Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-352CREAC de Bègles - Année 2018 - Subvention d'aide à une action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-331Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - Folioles du Pont Saint Jean rive droite - Phase 1 - Déclassement anticipé de parcelles métropolitaines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-322Association French Tech Bordeaux - Mise à disposition d'un agent en 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-305Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2017 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-340Lancement d'une procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Voie nouvelle Marchegay - Crabemorte et du demi-échangeur sur la déviation de Martignas au carrefour avec la route de Saint-Jean d'Illac (RD 211) sur les communes de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-335Bordeaux - Aménagement d'espaces publics sur différentes opérations - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-346Eysines - Projet urbain partenarial chemin de Bos - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-333Communes du Bouscat et de Bruges - Aménagement de la ligne verte : friche ferroviaire Ravezies-Sainte-Germaine - Subvention d'investissement - Contrats de codéveloppement 2015-2017 et 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-312FLOIRAC - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 140 logements collectifs locatifs de la résidence "Gaston Cabannes" située 31, avenue Gaston Cabannes - Emprunts d'un montant total de 3 270 421…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-314BORDEAUX - SACP d'HLM AXANIS - Construction de 60 logements collectifs en location-accession, ZAC Les Berges du Lac, Ilot B1.1, cours de Québec, opération Samoa - Emprunt de 9 100 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-320Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-342Bordeaux - Travaux conservatoires sur la passerelle St-Jean - Avenant à la convention de financement avec la SNCF (Société nationale des chemins de fer français), l'EPA (Etablissement public d'aménagement) Bordeaux Euratlantique, la ville de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL