Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-731Bruges - Projet d'aménagement du secteur Terrefort - Instauration d'une taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-703VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, avenue Jean Monnet, résidence "Villa Nava" - Emprunts d'un montant total de 2.873.099 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-703VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, avenue Jean Monnet, résidence "Villa Nava" - Emprunts d'un montant total de 2.873.099 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-722Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du centre ville - Cession de l'îlot 8A d'une surface d'environ 5 949 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-722Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du centre ville - Cession de l'îlot 8A d'une surface d'environ 5 949 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-725Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la TIMC (Taxe incitative à la mise en conformité) des installations privées d'assainissement - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-725Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la TIMC (Taxe incitative à la mise en conformité) des installations privées d'assainissement - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-688Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2017 - Réseau "MANACOM" des managers de commerce - Réseau "Ronde de Gironde" - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-688Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2017 - Réseau "MANACOM" des managers de commerce - Réseau "Ronde de Gironde" - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-738Association régionale des organismes sociaux pour l'habitat en Aquitaine (AROSHA)
Année 2017 - Subvention d'investissement -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-738Association régionale des organismes sociaux pour l'habitat en Aquitaine (AROSHA)
Année 2017 - Subvention d'investissement -
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-747Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-747Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-746Subvention de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - DEMOS - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-746Subvention de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - DEMOS - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-726Exercice 2016 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-726Exercice 2016 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-735Association Zebra3 - Exposition Alligatorwine - avenant n° 1 à la convention du 9 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-735Association Zebra3 - Exposition Alligatorwine - avenant n° 1 à la convention du 9 janvier 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-692Exercice 2017 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-692Exercice 2017 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-715Évolution de l'organisation suite à la mise en place du plan métropolitain de propreté urbaine - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-717Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire au grade d'Attaché territorial hors classe - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-721Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de Santé Protestante de Bagatelle -
Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - Ouverture…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-675Rapport d'activités 2016-2017 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE